Appel d'offres publicClôturé

Accord-cadre pour la mise à disposition de contenants, la collecte et la valorisation des biodéchets (DCT) – Lot 6 (Alpes-Maritimes, 06)

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Lieu d'exécution : Département des Alpes-Maritimes (06) et sites des adhérents concernés (territoire du lot 6) ; exécution également pour des bâtiments régionaux à Marseille (selon le CCAP, mais le lot concerne le 06).
Remise des offres
Consultation clôturée
Durée
6 MONTH
Lots
2 lots
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Accord-cadre multi-lots pour fournir et louer des contenants, assurer la collecte des biodéchets de cuisine et de table (DCT) et leur valorisation, avec traçabilité, reporting et prestations d’accompagnement (sensibilisation/ caractérisation) pour les adhérents de la centrale d’achat régionale et les bâtiments administratifs régionaux situés notamment à Marseille. Les prestations sont exécutées via bons de commande et à prix unitaires, avec des montants maximums par lot et une période d’exécution initiale du 16 novembre 2026 au 31 août 2027, reconductible.

Lots (2)

LOT-0001

Mise à disposition des contenants, collecte et valorisation des biodéchets (DCT) pour les adhérents de la centrale d’achat régionale situés dans le département des Bouches-du-Rhône (13)

Accord-cadre (forme prix unitaires) comprenant, pour les adhérents concernés du lot : mise à disposition et maintenance/remplacement des contenants (bacs notamment 120L), collecte des biodéchets selon fréquence et modalités définies (rotation/vidage/sacs), transport et valorisation aux quantités réellement exécutées (prix à la tonne), traçabilité réglementaire (BSD/DAC), outil numérique de suivi et reporting, ainsi que prestations à la demande de sensibilisation et/ou caractérisation. Lieux d’exécution : département du 13 et bâtiments régionaux indiqués pour le marché. Durée d’exécution initiale : du 16 novembre 2026 au 31 août 2027 (reconduction possible).

CPV 90524300
LOT-0006

Mise à disposition des contenants, collecte et valorisation des biodéchets (DCT) pour les adhérents de la centrale d’achat régionale situés dans le département des Alpes-Maritimes (06)

Accord-cadre (alloti) dont l’objet pour le lot 6 : mise à disposition de contenants (notamment bacs mobiles 120L), collecte des biodéchets de cuisine et de table (DCT) et valorisation, avec traçabilité (BSD/DAC), outil numérique de suivi et reporting, et prestations de sensibilisation et/ou caractérisation à la demande des adhérents. Exécution sur le territoire du département des Alpes-Maritimes (06) pour les adhérents de la centrale d’achat régionale, ainsi que, selon le marché, pour certains bâtiments administratifs régionaux situés à Marseille.

CPV 90524300

L'acheteur

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

229 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 17 encore ouverts. Dernière publication : 19/10/2026.

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Secteurs récurrents

  • Regions / Departements140
  • Travaux / BTP74
  • Logiciels / SaaS48

Territoires cités

  • Bouches-du-Rhône9
  • Marseille6
  • Hautes-Alpes2
  • Briançon1
  • Alpes-de-Haute-Provence1

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  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

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  4. Démarrage prévisionnel

    Date indiquée dans l’avis

Attendus de l’acheteur

  • La mise à disposition des contenants, la collecte et la valorisation des biodéchets (DCT) pour les adhérents de la centrale d'achat régionale situés dans le département des Alpes Maritimes (06)
  • Critères d'attribution: Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix

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Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
a3897b80-aab3-411c-8914-801c6619ef82
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
La mise à disposition des contenants, la collecte et la valorisation des biodéchets (DCT) pour les adhérents de la centrale d'achat régionale situés dans le département des Alpes Maritimes (06)
Description officielle
Accord cadre en partie à bons de commande pour la mise à disposition de contenants et leur collecte, et en partie par voie de marché à prix unitaires sans bon de commande et aux quantités réellement exécutées pour la valorisation du contenu des bacs. Pas de montant minimum. Montants maximums par lot Les variantes sont interdites. L'exécution des prestations de collecte démarrera au plus tôt à compter du 16 novembre 2026 (fin du marché précédent le 15 novembre 2026) jusqu'au 31 août 2027. Cette première période pourra être reconductible tacitement pour périodes d'un an (01 septembre année N au 31 aout année N+1). L'échéance finale relative à l'exécution des prestations est donc fixée au 31 août 2030, sauf non-reconduction d'une période
Lieu d’exécution
Marseille

Acheteur

4 éléments
Nom
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Site acheteur
www.maregionsud.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
BB19FE98-AD90-0A0B-E0531CEF348FB74C

Procédure

6 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90524300
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
16 h 00
Début prévisionnel
Durée
6 MONTH

Références

2 éléments
Identifiant consultation
3311472b-f77c-435e-ae67-6e17386db536
Dépôt des offres
www.marches-publics.info

Lots

1 élément
LOT-0001
La mise à disposition des contenants, collecte et valorisation des biodéchets (DCT) pour les adhérents de la centrale d'achat situés dans le département des Bouches du Rhône (13) ainsi que pour les bâtiments administratifs régionaux situés à Marseille · Mise à disposition des contenants, collecte et valorisation des biodéchets (DCT) pour les adhérents de la centrale d'achat situés dans le département des Bouches du Rhône (13) ainsi que pour les bâtiments administratifs régionaux situés à Marseille · CPV 90524300

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.marches-publics.info

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

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Familles CPV du secteur
CPV 41CPV 77CPV 90
CPV détectés sur les lots
90524300
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