Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre pour la mise à disposition de contenants, la collecte et la valorisation des biodéchets (DCT) – Lot 6 (Alpes-Maritimes, 06)

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Marseille (13)

Lieu d'exécution : Département des Alpes-Maritimes (06) et sites des adhérents concernés (territoire du lot 6) ; exécution également pour des bâtiments régionaux à Marseille (selon le CCAP, mais le lot concerne le 06).

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

26/07/2026

Informations clés

Acheteur: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Lieu: Marseille (13)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 26/07/2026
Publication: 24/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 30 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 24/06/2026
Échéance : 26/07/2026
Début prévisionnel : 15/11/2026
Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur a publié 189 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 16 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 25/06/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Maintenance
Territoires cités : Bouches-du-Rhône, Marseille et Alpes-Maritimes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90524300

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Mise à disposition des contenants, collecte et valorisation des biodéchets (DCT) pour les adhérents de la centrale d’achat régionale situés dans le département des Bouches-du-Rhône (13) et Mise à disposition des contenants, collecte et valorisation des biodéchets (DCT) pour les adhérents de la centrale d’achat régionale situés dans le département des Alpes-Maritimes (06)
Codes CPV : 90524300

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Région Provence-Alpes-Côte d'AzurAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur a publié 189 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 16 encore ouverts. Dernière publication détectée : 25/06/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements119
Travaux / BTP64
Maintenance41

Territoires cités

Bouches-du-Rhône10
Marseille6
Alpes-Maritimes2
Alpes-de-Haute-Provence1
Var1

Marchés publics de Région Provence-Alpes-Côte d'Azur Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Provence-Alpes-Côte d'Azur Marchés publics Bouches-du-Rhône Marchés publics Marseille

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: a3897b80-aab3-411c-8914-801c6619ef82
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Lieu: Marseille (13)
Publication: 24/06/2026
Date limite: 26/07/2026

Référence TED: 00433496-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Date limite: 26/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: La mise à disposition des contenants, la collecte et la valorisation des biodéchets (DCT) pour les adhérents de la centrale d'achat régionale situés dans le département des Alpes Maritimes (06)
Description officielle: Accord cadre en partie à bons de commande pour la mise à disposition de contenants et leur collecte, et en partie par voie de marché à prix unitaires sans bon de commande et aux quantités réellement exécutées pour la valorisation du contenu des bacs. Pas de montant minimum. Montants maximums par lot Les variantes sont interdites. L'exécution des prestations de collecte démarrera au plus tôt à compter du 16 novembre 2026 (fin du marché précédent le 15 novembre 2026) jusqu'au 31 août 2027. Cette première période pourra être reconductible tacitement pour périodes d'un an (01 septembre année N au 31 aout année N+1). L'échéance finale relative à l'exécution des prestations est donc fixée au 31 août 2030, sauf non-reconduction d'une période
Lieu d’exécution: Marseille

Acheteur

Nom: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Site acheteur: www.maregionsud.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: BB19FE98-AD90-0A0B-E0531CEF348FB74C

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90524300
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90524300

Calendrier et montant

Publication: 24/06/2026
Date limite: 26/07/2026
Heure limite: 16:00:00+02:00
Début prévisionnel: 15/11/2026
Durée mentionnée: 6 MONTH

Références

Identifiant consultation: 3311472b-f77c-435e-ae67-6e17386db536
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: La mise à disposition des contenants, collecte et valorisation des biodéchets (DCT) pour les adhérents de la centrale d'achat situés dans le département des Bouches du Rhône (13) ainsi que pour les bâtiments administratifs régionaux situés à Marseille · L'exécution des prestations de collecte démarrera au plus tôt à compter du 16 novembre 2026 (fin du marché précédent le 15 novembre 2026) jusqu'au 31 août 2027. Cette première période pourra être reconductible tacitement pour périodes d'un an (01 septembre année N au 31 aout année N+1). L'échéance finale relative à l'exécution des prestations est donc fixée au 31 août 2030, sauf non-reconduction d'une période · CPV 90524300

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord-cadre multi-lots pour fournir et louer des contenants, assurer la collecte des biodéchets de cuisine et de table (DCT) et leur valorisation, avec traçabilité, reporting et prestations d’accompagnement (sensibilisation/ caractérisation) pour les adhérents de la centrale d’achat régionale et les bâtiments administratifs régionaux situés notamment à Marseille. Les prestations sont exécutées via bons de commande et à prix unitaires, avec des montants maximums par lot et une période d’exécution initiale du 16 novembre 2026 au 31 août 2027, reconductible.

Lots (2)

LOT-0001

Mise à disposition des contenants, collecte et valorisation des biodéchets (DCT) pour les adhérents de la centrale d’achat régionale situés dans le département des Bouches-du-Rhône (13)

Accord-cadre (forme prix unitaires) comprenant, pour les adhérents concernés du lot : mise à disposition et maintenance/remplacement des contenants (bacs notamment 120L), collecte des biodéchets selon fréquence et modalités définies (rotation/vidage/sacs), transport et valorisation aux quantités réellement exécutées (prix à la tonne), traçabilité réglementaire (BSD/DAC), outil numérique de suivi et reporting, ainsi que prestations à la demande de sensibilisation et/ou caractérisation. Lieux d’exécution : département du 13 et bâtiments régionaux indiqués pour le marché. Durée d’exécution initiale : du 16 novembre 2026 au 31 août 2027 (reconduction possible).

CPV 90524300

LOT-0006

Mise à disposition des contenants, collecte et valorisation des biodéchets (DCT) pour les adhérents de la centrale d’achat régionale situés dans le département des Alpes-Maritimes (06)

Accord-cadre (alloti) dont l’objet pour le lot 6 : mise à disposition de contenants (notamment bacs mobiles 120L), collecte des biodéchets de cuisine et de table (DCT) et valorisation, avec traçabilité (BSD/DAC), outil numérique de suivi et reporting, et prestations de sensibilisation et/ou caractérisation à la demande des adhérents. Exécution sur le territoire du département des Alpes-Maritimes (06) pour les adhérents de la centrale d’achat régionale, ainsi que, selon le marché, pour certains bâtiments administratifs régionaux situés à Marseille.

CPV 90524300

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

90524300

Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

La mise à disposition des contenants, la collecte et la valorisation des biodéchets (DCT) pour les adhérents de la centrale d'achat régionale situés dans le département des Alpes Maritimes (06)

Délais