Accord-cadre multi-attributaires de fourniture, livraison et marquage d’objets promotionnels (Région Provence-Alpes-Côte d’Azur) — 4 lots
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 12 mois
- Lots
- 4 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
La Région Provence-Alpes-Côte d’Azur lance un accord-cadre multi-attributaires sans minimum, conclu avec trois opérateurs par lot, pour la fourniture, la livraison et le marquage d’objets promotionnels. L’exécution se fait via des bons de commande et, accessoirement, via des marchés subséquents selon les besoins, avec un mécanisme de cascade. Les commandes peuvent s’appuyer sur les BPU et catalogues/tarifs publics du titulaire, sous réserve de plafonnements et de règles d’exécution.
Lots (4)
Textiles & accessoires de mode
Fourniture, livraison et marquage d’articles textiles et accessoires de mode (ex. bonnets, cache-cou, casquettes, chapeaux, coupe-vents, doudounes, gants, lunettes, parapluies, plaids, polos, sweats, tabliers, t-shirts, rubans, etc.) selon BPU/catalogue, avec marquage du logo de la Région.
Sacs et articles de bagageries
Fourniture, livraison et marquage d’articles de bagagerie et sacs (ex. sacs ficelle glacière, sacs à dos RPET, sacs à pain, sacs en coton, sacs en jute, sacs marins, sacs kraft/sacs en papier, etc.) selon BPU/catalogue, avec marquage du logo de la Région.
Objets publicitaires et supports de communication
Fourniture, livraison et marquage d’objets publicitaires et supports de communication (ex. accroches, badges, ballons, baumes à lèvres, gourdes, grappoirs, jeux, magnets, miroirs, porte-clés, stylos/objets divers, etc.) selon BPU/catalogue, avec marquage du logo de la Région.
Produits de promotion de territoire
Fourniture, livraison et marquage de produits de promotion de territoire (ex. produits alimentaires et marques de provenance: confitures, biscuits, huiles d’olive, lavande, miel, olives, tapenades, jus, fleur de sel, etc.), selon BPU, avec marquage du logo de la Région.
L'acheteur
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
234 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 17 encore ouverts. Dernière publication : 25/10/2026.
Secteurs récurrents
- Regions / Departements159
- Travaux / BTP78
- Logiciels / SaaS53
Territoires cités
- Bouches-du-Rhône8
- Marseille6
- Briançon1
- Hautes-Alpes1
- Provence-Alpes-Côte d'Azur1
Répondre
Consultation clôturée depuis 82 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-64550
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Fourniture, livraison et marquage d'objets promotionnels pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Description officielle
- Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisantes). L'accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande attribués par la règle de la cascade conformément à l'article R2162-3 du code de la commande publique. Il est conclu sans minimum et avec un montant maximum stipulé dans chaque acte d'engagement Chaque lot prend la forme d'un accord-cadre conclu avec trois opérateurs économiques. Chaque accord-cadre sera exécuté en partie : -A bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles selon les articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires présents sur le bordereau de prix unitaire ou sur le(s) catalogue(s)/base(s) de données avec les tarifs publics, plateforme de commande. - A marchés subséquents, lorsque l'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique. La partie à marchés subséquents sera utilisée accessoirement, lorsque les besoins de la Région ne sont pas satisfaits par le bordereau de prix unitaire et/ou le(s) catalogues du titulaire à condition qu'elle relève du périmètre de l'objet de l'accord-cadre. Il s'agit notamment de produits spécifiques, difficilement prévisibles ou non identifiables à l'avance. Le présent marché permet le recours aux fournitures ou prestations figurant au(x) catalogue(s) du titulaire. Il est expressément précisé que l'utilisation de ce catalogue est soumise à un plafonnement de 30% par rapport au montant maximum précisé dans les actes d'engagement de chaque lot. Les modalités d'attribution des marchés subséquents et d'émission des bons de commande figurent au CCAP. La présente consultation est allotie : Lot 1 : Textiles & accessoires de mode Lot 2 : Sacs et articles de bagageries Lot 3 : Objets publicitaires et supports de communication Lot 4 : Produits de promotion de territoire Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. L'accord cadre n'est pas à tranches
- Acheteur
- Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Lieu d’exécution
- Département 13
Procédure
8 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Fournitures
- Descripteurs
- Objet publicitaire, Prestations de services
- CPV principal
- 39294100
- CPV complémentaires
- 39294100, 19200000, 18900000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16 h 00
- Durée
- 12 mois
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Textiles et accessoires de mode · Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles · CPV 39294100, 19200000, 18900000
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 13
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- Familles CPV du secteur
- CPV 752
- CPV détectés sur les lots
- 392941001920000018900000
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