Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Accord-cadre multi-attributaires de fourniture, livraison et marquage d’objets promotionnels (Région Provence-Alpes-Côte d’Azur) — 4 lots

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Bouches-du-Rhône (13)

Lieu d'exécution : Principalement, Commanderie de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, 64-68 bd de la Commanderie, 13015 Marseille (Bouches-du-Rhône)

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

07/08/2026

Informations clés

Acheteur: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Lieu: Bouches-du-Rhône (13)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 07/08/2026
Publication: 01/07/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 16 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 01/07/2026
Échéance : 07/08/2026
Fenêtre de réponse : 37 jours

Profil acheteur

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur a publié 190 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 20 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 20/07/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Maintenance
Territoires cités : Bouches-du-Rhône, Marseille et Alpes-de-Haute-Provence

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Regions / Departements, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 752
Codes CPV de lots : 39294100, 19200000 et 18900000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 4 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Textiles & accessoires de mode, Sacs et articles de bagageries et Objets publicitaires et supports de communication
Codes CPV : 39294100, 19200000 et 18900000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Région Provence-Alpes-Côte d'AzurAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur a publié 190 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 20 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/07/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements112
Travaux / BTP64
Maintenance41

Territoires cités

Bouches-du-Rhône12
Marseille8
Alpes-de-Haute-Provence1
Alpes-Maritimes1
Hautes-Alpes1

Marchés publics de Région Provence-Alpes-Côte d'Azur Appels d'offres Regions / Departements Marchés publics Provence-Alpes-Côte d'Azur Marchés publics Bouches-du-Rhône

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-64550
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Lieu: Bouches-du-Rhône (13)
Publication: 01/07/2026
Date limite: 07/08/2026

Référence BOAMP: 26-64550
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 07/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Fourniture, livraison et marquage d'objets promotionnels pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Description officielle: Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisantes). L'accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande attribués par la règle de la cascade conformément à l'article R2162-3 du code de la commande publique. Il est conclu sans minimum et avec un montant maximum stipulé dans chaque acte d'engagement Chaque lot prend la forme d'un accord-cadre conclu avec trois opérateurs économiques. Chaque accord-cadre sera exécuté en partie : -A bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles selon les articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires présents sur le bordereau de prix unitaire ou sur le(s) catalogue(s)/base(s) de données avec les tarifs publics, plateforme de commande. - A marchés subséquents, lorsque l'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique. La partie à marchés subséquents sera utilisée accessoirement, lorsque les besoins de la Région ne sont pas satisfaits par le bordereau de prix unitaire et/ou le(s) catalogues du titulaire à condition qu'elle relève du périmètre de l'objet de l'accord-cadre. Il s'agit notamment de produits spécifiques, difficilement prévisibles ou non identifiables à l'avance. Le présent marché permet le recours aux fournitures ou prestations figurant au(x) catalogue(s) du titulaire. Il est expressément précisé que l'utilisation de ce catalogue est soumise à un plafonnement de 30% par rapport au montant maximum précisé dans les actes d'engagement de chaque lot. Les modalités d'attribution des marchés subséquents et d'émission des bons de commande figurent au CCAP. La présente consultation est allotie : Lot 1 : Textiles &amp; accessoires de mode Lot 2 : Sacs et articles de bagageries Lot 3 : Objets publicitaires et supports de communication Lot 4 : Produits de promotion de territoire Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. L'accord cadre n'est pas à tranches
Acheteur: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Lieu d’exécution: Département 13

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Fournitures
Descripteurs: Objet publicitaire, Prestations de services
CPV détecté: 39294100
CPV complémentaires: 39294100, 19200000, 18900000
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 01/07/2026
Date limite: 07/08/2026
Heure limite: 16:00:00+02:00
Fin de diffusion: 07/08/2026

Lots détectés

LOT-0001: Textiles et accessoires de mode · Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles · CPV 39294100, 19200000, 18900000

Modalités et références

ID web: 26-64550
Contract folder ID: 3884aed4-ad85-40e2-acdb-e3adbaf369a5
Modalités de réponse: www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 13

Résumé de la consultation

La Région Provence-Alpes-Côte d’Azur lance un accord-cadre multi-attributaires sans minimum, conclu avec trois opérateurs par lot, pour la fourniture, la livraison et le marquage d’objets promotionnels. L’exécution se fait via des bons de commande et, accessoirement, via des marchés subséquents selon les besoins, avec un mécanisme de cascade. Les commandes peuvent s’appuyer sur les BPU et catalogues/tarifs publics du titulaire, sous réserve de plafonnements et de règles d’exécution.

Lots (4)

Lot 1Budget: <= 1 030 000 €PlafondHT

Textiles & accessoires de mode

Fourniture, livraison et marquage d’articles textiles et accessoires de mode (ex. bonnets, cache-cou, casquettes, chapeaux, coupe-vents, doudounes, gants, lunettes, parapluies, plaids, polos, sweats, tabliers, t-shirts, rubans, etc.) selon BPU/catalogue, avec marquage du logo de la Région.

CPV 39294100CPV 19200000

Lot 2Budget: <= 760 000 €PlafondHT

Sacs et articles de bagageries

Fourniture, livraison et marquage d’articles de bagagerie et sacs (ex. sacs ficelle glacière, sacs à dos RPET, sacs à pain, sacs en coton, sacs en jute, sacs marins, sacs kraft/sacs en papier, etc.) selon BPU/catalogue, avec marquage du logo de la Région.

CPV 39294100CPV 18900000

Lot 3

Objets publicitaires et supports de communication

Fourniture, livraison et marquage d’objets publicitaires et supports de communication (ex. accroches, badges, ballons, baumes à lèvres, gourdes, grappoirs, jeux, magnets, miroirs, porte-clés, stylos/objets divers, etc.) selon BPU/catalogue, avec marquage du logo de la Région.

CPV 39294100

Lot 4

Produits de promotion de territoire

Fourniture, livraison et marquage de produits de promotion de territoire (ex. produits alimentaires et marques de provenance: confitures, biscuits, huiles d’olive, lavande, miel, olives, tapenades, jus, fleur de sel, etc.), selon BPU, avec marquage du logo de la Région.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Regions / Departements. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.