Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre pour la fourniture, livraison et marquage d’objets promotionnels de territoire (PACA) – 4 lots

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Marseille (13)
Lieu d'exécution : Commanderie de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur, 64-68 bd de la Commanderie, 13015 Marseille (autres lieux possibles précisés sur les bons de commande dans la région)
Source officielle : TED

Budget estimé

<= 100 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

07/08/2026

Informations clés

Acheteur
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Lieu
Marseille (13)
Budget
<= 100 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 30 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 30/06/2026
  • Échéance : 07/08/2026
  • Début prévisionnel : 18/11/2026
  • Fenêtre de réponse : 38 jours

Profil acheteur

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur a publié 207 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 25 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 05/09/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Maintenance
  • Territoires cités : Bouches-du-Rhône, Marseille et Alpes-Maritimes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 39294100, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 39294100

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 4 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Textiles & accessoires de mode, Sacs et articles de bagageries et Objets publicitaires et supports de communication
  • Codes CPV : 39294100

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur a publié 207 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 25 encore ouverts. Dernière publication détectée : 05/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements122
  • Travaux / BTP69
  • Maintenance44

Territoires cités

  • Bouches-du-Rhône15
  • Marseille9
  • Alpes-Maritimes4
  • Var4
  • Alpes-de-Haute-Provence3

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 07/08/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
055d900c-7d0b-404a-a1d7-e7f839f4baef
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Lieu
Marseille (13)
Publication
Date limite
Référence TED
00452313-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Produits de promotion de territoire
Description officielle
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisantes). L'accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande attribués par la règle de la cascade conformément à l'article R2162-3 du code de la commande publique. Il est conclu sans minimum et avec un montant maximum stipulé dans chaque acte d'engagement Chaque lot prend la forme d'un accord-cadre conclu avec trois opérateurs économiques. Chaque accord-cadre sera exécuté en partie : -A bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles selon les articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires présents sur le bordereau de prix unitaire ou sur le(s) catalogue(s)/base(s) de données avec les tarifs publics, plateforme de commande. - A marchés subséquents, lorsque l'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique. La partie à marchés subséquents sera utilisée accessoirement, lorsque les besoins de la Région ne sont pas satisfaits par le bordereau de prix unitaire et/ou le(s) catalogues du titulaire à condition qu'elle relève du périmètre de l'objet de l'accord-cadre. Il s'agit notamment de produits spécifiques, difficilement prévisibles ou non identifiables à l'avance. Le présent marché permet le recours aux fournitures ou prestations figurant au(x) catalogue(s) du titulaire. Il est expressément précisé que l'utilisation de ce catalogue est soumise à un plafonnement de 30% par rapport au montant maximum précisé dans les actes d'engagement de chaque lot. Les modalités d'attribution des marchés subséquents et d'émission des bons de commande figurent au CCAP. La présente consultation est allotie : Lot 1 : Textiles &amp;amp; accessoires de mode Lot 2 : Sacs et articles de bagageries Lot 3 : Objets publicitaires et supports de communication Lot 4 : Produits de promotion de territoire Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. L'accord cadre n'est pas à tranches
Lieu d’exécution
Marseille

Acheteur

Nom
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Site acheteur
www.maregionsud.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
F012E468-EADD-F3C0-7147D319C6DEB6F9

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
39294100, 19200000, 18900000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
39294100

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
16:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH

Références

Identifiant consultation
3884aed4-ad85-40e2-acdb-e3adbaf369a5
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Textiles et accessoires de mode · Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles · CPV 39294100, 19200000, 18900000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord-cadre multi-attributaires pour la fourniture, livraison et personnalisation (marquage/logo) d’objets promotionnels destinés à la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur, selon une exécution au fur et à mesure par bons de commande et, accessoirement, par marchés subséquents, allotis en textiles/accessoires, bagagerie, supports/objets publicitaires et produits de promotion de territoire.

Lots (4)

Lot 1

Textiles & accessoires de mode

Fourniture, livraison et marquage de textiles et accessoires (ex. bonnets, cache-cou, casquettes, chapeaux, coupe-vents, doudounes, polos, parapluies, plaids, gants, lunettes de soleil, etc.) selon bordereaux de prix unitaires/catalogues du titulaire, avec personnalisation du logo de la Région.

CPV 39294100
Lot 2

Sacs et articles de bagageries

Fourniture, livraison et marquage d’articles de bagagerie et sacs (ex. sacs ficelle glacière isotherme, sac à dos RPET, sacs en coton, jute, marin, sacs en papier/kraft, etc.) selon bordereaux de prix unitaires/catalogues du titulaire, avec personnalisation du logo de la Région.

CPV 39294100
Lot 3

Objets publicitaires et supports de communication

Fourniture, livraison et marquage d’objets publicitaires et supports de communication (ex. accroches, badges, ballons, baume à lèvres, gourdes, stylos, clés USB, magnets, miroirs, porte-clés, etc.) selon bordereaux de prix unitaires/catalogues du titulaire, avec personnalisation du logo de la Région.

CPV 39294100
Lot 4

Produits de promotion de territoire

Fourniture, livraison et marquage de produits de promotion de territoire (ex. pots de confiture, biscuits régionaux, huiles d’olive, huiles essentielles de lavande, miel, olives/bocaux, tapenade, jus, fleur de sel, thym, etc.) avec étiquetage et personnalisation demandés, selon bordereaux de prix unitaires/catalogues du titulaire.

CPV 39294100

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 39294100. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

39294100

Attendus Clés

L'accord-cadre est passé sans montant minimum et pour un montant maximum de 100 000 euro(s) HT

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
30/06/2026
Date limite
07/08/2026
Depuis la clôture
30 jours
Fenêtre de réponse
38 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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