Accord-cadre pour la fourniture, livraison et marquage d’objets promotionnels de territoire (PACA) – 4 lots
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 100 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 4 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Accord-cadre multi-attributaires pour la fourniture, livraison et personnalisation (marquage/logo) d’objets promotionnels destinés à la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur, selon une exécution au fur et à mesure par bons de commande et, accessoirement, par marchés subséquents, allotis en textiles/accessoires, bagagerie, supports/objets publicitaires et produits de promotion de territoire.
Lots (4)
Textiles & accessoires de mode
Fourniture, livraison et marquage de textiles et accessoires (ex. bonnets, cache-cou, casquettes, chapeaux, coupe-vents, doudounes, polos, parapluies, plaids, gants, lunettes de soleil, etc.) selon bordereaux de prix unitaires/catalogues du titulaire, avec personnalisation du logo de la Région.
Sacs et articles de bagageries
Fourniture, livraison et marquage d’articles de bagagerie et sacs (ex. sacs ficelle glacière isotherme, sac à dos RPET, sacs en coton, jute, marin, sacs en papier/kraft, etc.) selon bordereaux de prix unitaires/catalogues du titulaire, avec personnalisation du logo de la Région.
Objets publicitaires et supports de communication
Fourniture, livraison et marquage d’objets publicitaires et supports de communication (ex. accroches, badges, ballons, baume à lèvres, gourdes, stylos, clés USB, magnets, miroirs, porte-clés, etc.) selon bordereaux de prix unitaires/catalogues du titulaire, avec personnalisation du logo de la Région.
Produits de promotion de territoire
Fourniture, livraison et marquage de produits de promotion de territoire (ex. pots de confiture, biscuits régionaux, huiles d’olive, huiles essentielles de lavande, miel, olives/bocaux, tapenade, jus, fleur de sel, thym, etc.) avec étiquetage et personnalisation demandés, selon bordereaux de prix unitaires/catalogues du titulaire.
L'acheteur
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
229 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 17 encore ouverts. Dernière publication : 19/10/2026.
Secteurs récurrents
- Regions / Departements140
- Travaux / BTP74
- Logiciels / SaaS48
Territoires cités
- Bouches-du-Rhône9
- Marseille6
- Hautes-Alpes2
- Briançon1
- Alpes-de-Haute-Provence1
Répondre
Consultation clôturée depuis 76 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- L'accord-cadre est passé sans montant minimum et pour un montant maximum de 100 000 euro(s) HT
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 055d900c-7d0b-404a-a1d7-e7f839f4baef
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Produits de promotion de territoire
- Description officielle
- Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisantes). L'accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande attribués par la règle de la cascade conformément à l'article R2162-3 du code de la commande publique. Il est conclu sans minimum et avec un montant maximum stipulé dans chaque acte d'engagement Chaque lot prend la forme d'un accord-cadre conclu avec trois opérateurs économiques. Chaque accord-cadre sera exécuté en partie : -A bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles selon les articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires présents sur le bordereau de prix unitaire ou sur le(s) catalogue(s)/base(s) de données avec les tarifs publics, plateforme de commande. - A marchés subséquents, lorsque l'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique. La partie à marchés subséquents sera utilisée accessoirement, lorsque les besoins de la Région ne sont pas satisfaits par le bordereau de prix unitaire et/ou le(s) catalogues du titulaire à condition qu'elle relève du périmètre de l'objet de l'accord-cadre. Il s'agit notamment de produits spécifiques, difficilement prévisibles ou non identifiables à l'avance. Le présent marché permet le recours aux fournitures ou prestations figurant au(x) catalogue(s) du titulaire. Il est expressément précisé que l'utilisation de ce catalogue est soumise à un plafonnement de 30% par rapport au montant maximum précisé dans les actes d'engagement de chaque lot. Les modalités d'attribution des marchés subséquents et d'émission des bons de commande figurent au CCAP. La présente consultation est allotie : Lot 1 : Textiles &amp; accessoires de mode Lot 2 : Sacs et articles de bagageries Lot 3 : Objets publicitaires et supports de communication Lot 4 : Produits de promotion de territoire Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. L'accord cadre n'est pas à tranches
- Lieu d’exécution
- Marseille
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Site acheteur
- www.maregionsud.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- F012E468-EADD-F3C0-7147D319C6DEB6F9
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 39294100, 19200000, 18900000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 6 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 3884aed4-ad85-40e2-acdb-e3adbaf369a5
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Textiles et accessoires de mode · Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles · CPV 39294100, 19200000, 18900000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur 39294100, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- CPV détectés sur les lots
- 39294100
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