Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre pour la fourniture, livraison et marquage d’objets promotionnels de territoire (PACA) – 4 lots

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Marseille (13)

Lieu d'exécution : Commanderie de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur, 64-68 bd de la Commanderie, 13015 Marseille (autres lieux possibles précisés sur les bons de commande dans la région)

Source officielle : TED

Budget IA

<= 100 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

06/08/2026

Informations clés

Acheteur: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Lieu: Marseille (13)
Budget: <= 100 000 €
Date limite: 06/08/2026
Publication: 30/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 25 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 30/06/2026
Échéance : 06/08/2026
Début prévisionnel : 18/11/2026
Fenêtre de réponse : 37 jours

Profil acheteur

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur a publié 200 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 22 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 10/07/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Maintenance
Territoires cités : Bouches-du-Rhône, Marseille et Alpes-Maritimes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 39294100, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 39294100

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 4 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Textiles & accessoires de mode, Sacs et articles de bagageries et Objets publicitaires et supports de communication
Codes CPV : 39294100

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Région Provence-Alpes-Côte d'AzurAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur a publié 200 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 22 encore ouverts. Dernière publication détectée : 10/07/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements121
Travaux / BTP66
Maintenance41

Territoires cités

Bouches-du-Rhône13
Marseille9
Alpes-Maritimes2
Alpes-de-Haute-Provence1
Var1

Marchés publics de Région Provence-Alpes-Côte d'Azur Marchés publics Provence-Alpes-Côte d'Azur Marchés publics Bouches-du-Rhône Marchés publics Marseille

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 055d900c-7d0b-404a-a1d7-e7f839f4baef
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Lieu: Marseille (13)
Publication: 30/06/2026
Date limite: 06/08/2026

Référence TED: 00452313-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Date limite: 06/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Produits de promotion de territoire
Description officielle: Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisantes). L'accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande attribués par la règle de la cascade conformément à l'article R2162-3 du code de la commande publique. Il est conclu sans minimum et avec un montant maximum stipulé dans chaque acte d'engagement Chaque lot prend la forme d'un accord-cadre conclu avec trois opérateurs économiques. Chaque accord-cadre sera exécuté en partie : -A bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles selon les articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires présents sur le bordereau de prix unitaire ou sur le(s) catalogue(s)/base(s) de données avec les tarifs publics, plateforme de commande. - A marchés subséquents, lorsque l'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique. La partie à marchés subséquents sera utilisée accessoirement, lorsque les besoins de la Région ne sont pas satisfaits par le bordereau de prix unitaire et/ou le(s) catalogues du titulaire à condition qu'elle relève du périmètre de l'objet de l'accord-cadre. Il s'agit notamment de produits spécifiques, difficilement prévisibles ou non identifiables à l'avance. Le présent marché permet le recours aux fournitures ou prestations figurant au(x) catalogue(s) du titulaire. Il est expressément précisé que l'utilisation de ce catalogue est soumise à un plafonnement de 30% par rapport au montant maximum précisé dans les actes d'engagement de chaque lot. Les modalités d'attribution des marchés subséquents et d'émission des bons de commande figurent au CCAP. La présente consultation est allotie : Lot 1 : Textiles &amp; accessoires de mode Lot 2 : Sacs et articles de bagageries Lot 3 : Objets publicitaires et supports de communication Lot 4 : Produits de promotion de territoire Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. L'accord cadre n'est pas à tranches
Lieu d’exécution: Marseille

Acheteur

Nom: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Site acheteur: www.maregionsud.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: F012E468-EADD-F3C0-7147D319C6DEB6F9

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 39294100, 19200000, 18900000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 39294100

Calendrier et montant

Publication: 30/06/2026
Date limite: 06/08/2026
Heure limite: 16:00:00+02:00
Début prévisionnel: 18/11/2026
Durée mentionnée: 6 MONTH

Références

Identifiant consultation: 3884aed4-ad85-40e2-acdb-e3adbaf369a5
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Textiles et accessoires de mode · Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles · CPV 39294100, 19200000, 18900000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord-cadre multi-attributaires pour la fourniture, livraison et personnalisation (marquage/logo) d’objets promotionnels destinés à la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur, selon une exécution au fur et à mesure par bons de commande et, accessoirement, par marchés subséquents, allotis en textiles/accessoires, bagagerie, supports/objets publicitaires et produits de promotion de territoire.

Lots (4)

Lot 1

Textiles & accessoires de mode

Fourniture, livraison et marquage de textiles et accessoires (ex. bonnets, cache-cou, casquettes, chapeaux, coupe-vents, doudounes, polos, parapluies, plaids, gants, lunettes de soleil, etc.) selon bordereaux de prix unitaires/catalogues du titulaire, avec personnalisation du logo de la Région.

CPV 39294100

Lot 2

Sacs et articles de bagageries

Fourniture, livraison et marquage d’articles de bagagerie et sacs (ex. sacs ficelle glacière isotherme, sac à dos RPET, sacs en coton, jute, marin, sacs en papier/kraft, etc.) selon bordereaux de prix unitaires/catalogues du titulaire, avec personnalisation du logo de la Région.

CPV 39294100

Lot 3

Objets publicitaires et supports de communication

Fourniture, livraison et marquage d’objets publicitaires et supports de communication (ex. accroches, badges, ballons, baume à lèvres, gourdes, stylos, clés USB, magnets, miroirs, porte-clés, etc.) selon bordereaux de prix unitaires/catalogues du titulaire, avec personnalisation du logo de la Région.

CPV 39294100

Lot 4

Produits de promotion de territoire

Fourniture, livraison et marquage de produits de promotion de territoire (ex. pots de confiture, biscuits régionaux, huiles d’olive, huiles essentielles de lavande, miel, olives/bocaux, tapenade, jus, fleur de sel, thym, etc.) avec étiquetage et personnalisation demandés, selon bordereaux de prix unitaires/catalogues du titulaire.

CPV 39294100

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 39294100. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.