Accords-cadre à bons de commande pour la coordination SPS (sécurité, protection et santé) dans les bâtiments régionaux - 3 lots
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 600 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Lots
- 3 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Prestation de coordination SPS (sécurité et protection de la santé) sur les sites régionaux Hauts-de-France, incluant les plans de prévention et PPSPS, avec attribution séparée par lot et paiement au coût unitaire, selon les conditions des CCAP/CCTP et BPU.
Lots (3)
LOT 1 – Unité territoriale Nord (ND1/ND2/ND3)
Coordination SPS pour l’unité Nord de la Région Hauts-de-France, incluant le PGCS, PPSPS et le recueil des informations nécessaires à la sécurité des intervenants sur site.
LOT 2 – Unité territoriale Pas de Calais (PdC 1/PdC 2)
Coordination SPS pour PdC 1 et PdC 2 sur les sites de la région, couverture des obligations de sécurité et de protection de la santé des travailleurs et gestion des PPSPS.
LOT 3 – Unité territoriale Aisne - Somme - Oise - Subdivisions ASO 1/ASO 2 et ASO 3
Coordination SPS pour ASO 1/ASO 2/ASO 3 sur les sites régionaux, incluant les procédures de sécurité, le PGSC et les PPSPS des interventions.
L'acheteur
Région Hauts-de-France
130 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 encore ouverts. Dernière publication : 21/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 1 132
- Montant attribué
- 2,4 Md €
- 2024425,2 M € · 334 marchés
- 2025723,6 M € · 447 marchés
- 2026en cours1,2 Md € · 351 marchés
- Services · 632
- Travaux · 357
- Fournitures · 143
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Regions / Departements80
- Maintenance50
- Travaux / BTP38
Territoires cités
- Nord4
- Pas-de-Calais3
- Lille2
- Le Portel1
- Aisne1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 47 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-71295
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Accords-cadres à bons de commande pour des missions pour la coordination de la Sécurité, Protection et Santé dans les bâtiments sur lesquels la région exerce des prérogatives de maîtrise d'ouvrage
- Description officielle
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
- Acheteur
- Région Hauts-de-France
- Lieu d’exécution
- Département 59
Procédure
8 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assistance technique, Assistance à maîtrise d'ouvrage, Ingénierie
- CPV principal
- 71317200
- CPV complémentaires
- 71317200, 71317210
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 12 000 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Unité territoriale NordSubdivisions ND1 / ND2 / ND3 · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur · CPV 71317200, 71317210 · Montant 800 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 59
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- Familles CPV du secteur
- CPV 43CPV 44CPV 45
- CPV détectés sur les lots
- 71317210-8
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