Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Accords-cadre à bons de commande pour la coordination SPS (sécurité, protection et santé) dans les bâtiments régionaux - 3 lots

Région Hauts-de-France

Nord (59)

Lieu d'exécution : Région Hauts-de-France — Lille (France)

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

<= 600 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

04/09/2026

Informations clés

Acheteur: Région Hauts-de-France
Lieu: Nord (59)
Budget: <= 600 000 €
Date limite: 04/09/2026
Publication: 19/07/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 2 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 19/07/2026
Échéance : 04/09/2026
Fenêtre de réponse : 48 jours

Profil acheteur

Région Hauts-de-France a publié 123 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 33 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 21/08/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Maintenance et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Nord, Lille et Somme

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45
Codes CPV de lots : 71317210-8

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : LOT 1 – Unité territoriale Nord (ND1/ND2/ND3), LOT 2 – Unité territoriale Pas de Calais (PdC 1/PdC 2) et LOT 3 – Unité territoriale Aisne - Somme - Oise - Subdivisions ASO 1/ASO 2 et ASO 3
Codes CPV : 71317210-8

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Région Hauts-de-FranceAcheteur public

Secteurs proches

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Région Hauts-de-France a publié 123 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 33 encore ouverts. Dernière publication détectée : 21/08/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements74
Maintenance48
Etudes / Ingenierie37

Territoires cités

Nord22
Lille11
Somme3

Marchés publics de Région Hauts-de-France Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Hauts-de-France Marchés publics Nord

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-71295
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Région Hauts-de-France
Lieu: Nord (59)
Publication: 19/07/2026
Date limite: 04/09/2026

Référence BOAMP: 26-71295
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 04/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Accords-cadres à bons de commande pour des missions pour la coordination de la Sécurité, Protection et Santé dans les bâtiments sur lesquels la région exerce des prérogatives de maîtrise d'ouvrage
Description officielle: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Acheteur: Région Hauts-de-France
Lieu d’exécution: Département 59

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Assistance technique, Assistance à maîtrise d'ouvrage, Ingénierie
CPV détecté: 71317200
CPV complémentaires: 71317200, 71317210
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 19/07/2026
Date limite: 04/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 04/09/2026
Montant/plafond détecté: 12 000 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: Unité territoriale NordSubdivisions ND1 / ND2 / ND3 · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur · CPV 71317200, 71317210 · Montant 800 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-71295
Contract folder ID: 611509d9-bd23-43cd-bb92-b7795844d917
Modalités de réponse: www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 59

Résumé de la consultation

Prestation de coordination SPS (sécurité et protection de la santé) sur les sites régionaux Hauts-de-France, incluant les plans de prévention et PPSPS, avec attribution séparée par lot et paiement au coût unitaire, selon les conditions des CCAP/CCTP et BPU.

Lots (3)

LOT-0001Budget: <= 200 000 €PlafondHT

LOT 1 – Unité territoriale Nord (ND1/ND2/ND3)

Coordination SPS pour l’unité Nord de la Région Hauts-de-France, incluant le PGCS, PPSPS et le recueil des informations nécessaires à la sécurité des intervenants sur site.

CPV 71317210-8

LOT-0002Budget: <= 200 000 €PlafondHT

LOT 2 – Unité territoriale Pas de Calais (PdC 1/PdC 2)

Coordination SPS pour PdC 1 et PdC 2 sur les sites de la région, couverture des obligations de sécurité et de protection de la santé des travailleurs et gestion des PPSPS.

CPV 71317210-8

LOT-0003Budget: <= 200 000 €PlafondHT

LOT 3 – Unité territoriale Aisne - Somme - Oise - Subdivisions ASO 1/ASO 2 et ASO 3

Coordination SPS pour ASO 1/ASO 2/ASO 3 sur les sites régionaux, incluant les procédures de sécurité, le PGSC et les PPSPS des interventions.

CPV 71317210-8

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.