Accords-cadre SPS – Coordination SPS (N2/N3) pour travaux de grosses réparations et d’optimisations énergétiques dans les EPLE et bâtiments régionaux (11 lots) – Région Bourgogne Franche-Comté
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 2 200 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 48 mois
- Lots
- 11 lots
- Dépôt des offres
- marches.ternum-bfc.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Opportunité de conclure un accord-cadre mono-attributaire pour la coordination SPS de niveaux 2 et 3 sur des opérations de grosses réparations et d’optimisations énergétiques, réparties en 11 lots géographiques, dans les établissements publics locaux d’enseignement et bâtiments régionaux de Bourgogne-Franche-Comté. Le cadre prévoit une absence de minimum de commandes et un plafond de 200 000 EUR HT par lot sur 4 ans, avec des missions clés incluant le Plan Général de Coordination, le Dossier d’Intervention Ultérieure et des visites régulières sur site.
Lots (11)
Mission SPS – secteur Côte d’Or A (Lot 01)
Coordination SPS (niveau 2) pour les opérations SPS de grosses réparations et d’optimisations énergétiques sur le secteur Côte d’Or A – 211.
Mission SPS – secteur Côte d’Or B (Lot 02)
Coordination SPS (niveau 2) pour les opérations SPS de grosses réparations et d’optimisations énergétiques sur le secteur Côte d’Or B – 212.
Mission SPS – secteur Nièvre (Lot 03)
Coordination SPS (niveau 2) pour les opérations SPS de grosses réparations et d’optimisations énergétiques sur le secteur Nièvre – 581.
Mission SPS – secteur Saône-et-Loire A (Lot 04)
Coordination SPS (niveau 2) pour les opérations SPS de grosses réparations et d’optimisations énergétiques sur le secteur Saône-et-Loire A – 711.
Mission SPS – secteur Saône-et-Loire B (Lot 05)
Coordination SPS (niveau 2) pour les opérations SPS de grosses réparations et d’optimisations énergétiques sur le secteur Saône-et-Loire B – 712.
Mission SPS – secteur Yonne (Lot 06)
Coordination SPS (niveau 2) pour les opérations SPS de grosses réparations et d’optimisations énergétiques sur le secteur Yonne – 891.
Mission SPS – secteur Doubs A (Lot 07)
Coordination SPS (niveau 2) pour les opérations SPS de grosses réparations et d’optimisations énergétiques sur le secteur Doubs A – 251.
Mission SPS – secteur Jura A (Lot 08)
Coordination SPS (niveau 2) pour les opérations SPS de grosses réparations et d’optimisations énergétiques sur le secteur Jura A – 391.
Mission SPS – secteur Haute-Saône (Lot 09)
Coordination SPS (niveau 2) pour les opérations SPS de grosses réparations et d’optimisations énergétiques sur le secteur Haute-Saône – 701.
Mission SPS – secteur Jura B et Doubs B (Lot 10)
Coordination SPS (niveau 2) pour les opérations SPS de grosses réparations et d’optimisations énergétiques sur le secteur Jura B et Doubs B – 392.
Mission SPS – Territoire de Belfort (Lot 11)
Coordination SPS (niveau 2) pour les opérations SPS de grosses réparations et d’optimisations énergétiques sur le Territoire de Belfort – AU1.
L'acheteur
Région Bourgogne Franche-Comté
46 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 9 encore ouverts. Dernière publication : 20/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 593
- Montant attribué
- 109,6 M €
- 202460,9 M € · 374 marchés
- 202513,8 M € · 126 marchés
- 2026en cours34,9 M € · 93 marchés
- Travaux · 290
- Services · 203
- Fournitures · 99
- Autre · 1
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Regions / Departements32
- Travaux / BTP15
- Maintenance8
Territoires cités
- Saône-et-Loire5
- Côte-d'Or4
- Doubs4
- Haute-Saône4
- Yonne4
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 50 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur marches.ternum-bfc.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-68377
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Accords cadre à bons de commande mono-attributaire Missions de coordination de Sécurité et de Protection de la Santé des Travailleurs (SPS) de niveaux 2 et 3 en phases conception et réalisation d’opér
- Description officielle
- Missions de coordination de Sécurité et de Protection de la Santé des Travailleurs (SPS) de niveaux 2 et 3 en phases conception et réalisation d’opérations de travaux de grosses réparations et d’optimisations énergétiques dans les établissements publics locaux d’enseignement (EPLE), les bâtiments administratifs, culturels et sportifs de la Région Bourgogne Franche-Comté
- Acheteur
- Région Bourgogne Franche-Comté
- Lieu d’exécution
- Département 25
Procédure
8 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Matériel de sécurité, Protection, chutes de pierres
- CPV principal
- 71317210
- CPV complémentaires
- 71317210
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 17 h 00
- Durée
- 48 mois
- Fin de diffusion
Lots
1 élément
- LOT-0001
- mission de SPS sur le secteur Cote dOr A - 211 · mission de SPS sur le secteur Territoire de Belfort - AU1 · CPV 71317210
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- marches.ternum-bfc.fr
- Départements de diffusion
- 25, 21, 58, 71, 89, 39, 70, 90
Voies de recours
1 élément
- Recours
- voir documents de la consultation
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