Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Accords-cadre SPS – Coordination SPS (N2/N3) pour travaux de grosses réparations et d’optimisations énergétiques dans les EPLE et bâtiments régionaux (11 lots) – Région Bourgogne Franche-Comté

Région Bourgogne Franche-Comté

8 départements (21, 25, 70, 39, +4)

Lieu d'exécution : Côte d’Or A (211); Côte d’Or B (212); Nièvre (581); Saône-et-Loire A (711); Saône-et-Loire B (712); Yonne (891); Doubs A (251); Jura A (391); Haute-Saône (701); Jura B et Doubs B (392); Territoire de Belfort – AU1

Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 2 200 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

31/08/2026

Informations clés

Acheteur: Région Bourgogne Franche-Comté
Lieu: 8 départements (21, 25, 70, 39, +4)
Budget: <= 2 200 000 €
Date limite: 31/08/2026
Publication: 10/07/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 47 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 10/07/2026
Échéance : 31/08/2026
Fenêtre de réponse : 52 jours

Profil acheteur

Région Bourgogne Franche-Comté a publié 29 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 10/07/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Besançon, Côte-d'Or et Doubs

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45
Codes CPV de lots : 71317210

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 11 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Mission SPS – secteur Côte d’Or A (Lot 01), Mission SPS – secteur Côte d’Or B (Lot 02) et Mission SPS – secteur Nièvre (Lot 03)
Codes CPV : 71317210

Maillage public

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Acheteurs actifs

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Région Bourgogne Franche-Comté a publié 29 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication détectée : 10/07/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements19
Travaux / BTP8
Etudes / Ingenierie5

Territoires cités

Besançon4
Côte-d'Or4
Doubs4
Haute-Saône4
Jura4

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-68377
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Région Bourgogne Franche-Comté
Lieu: 8 départements (21, 25, 70, 39, +4)
Publication: 10/07/2026
Date limite: 31/08/2026

Référence BOAMP: 26-68377
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 31/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Accords cadre à bons de commande mono-attributaire Missions de coordination de Sécurité et de Protection de la Santé des Travailleurs (SPS) de niveaux 2 et 3 en phases conception et réalisation d’opér
Description officielle: Missions de coordination de Sécurité et de Protection de la Santé des Travailleurs (SPS) de niveaux 2 et 3 en phases conception et réalisation d’opérations de travaux de grosses réparations et d’optimisations énergétiques dans les établissements publics locaux d’enseignement (EPLE), les bâtiments administratifs, culturels et sportifs de la Région Bourgogne Franche-Comté
Acheteur: Région Bourgogne Franche-Comté
Lieu d’exécution: Département 25

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Matériel de sécurité, Protection, chutes de pierres
CPV détecté: 71317210
CPV complémentaires: 71317210
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 10/07/2026
Date limite: 31/08/2026
Heure limite: 17:00:00+02:00
Fin de diffusion: 31/08/2026

Lots détectés

LOT-0001: mission de SPS sur le secteur Cote dOr A - 211 · mission de SPS sur le secteur Territoire de Belfort - AU1 · CPV 71317210

Modalités et références

ID web: 26-68377
Contract folder ID: d3d4b1bc-9b89-42cb-a6f3-b862472f9cf7
Modalités de réponse: marches.ternum-bfc.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 25, 21, 58, 71, 89, 39, 70, 90

Résumé de la consultation

Opportunité de conclure un accord-cadre mono-attributaire pour la coordination SPS de niveaux 2 et 3 sur des opérations de grosses réparations et d’optimisations énergétiques, réparties en 11 lots géographiques, dans les établissements publics locaux d’enseignement et bâtiments régionaux de Bourgogne-Franche-Comté. Le cadre prévoit une absence de minimum de commandes et un plafond de 200 000 EUR HT par lot sur 4 ans, avec des missions clés incluant le Plan Général de Coordination, le Dossier d’Intervention Ultérieure et des visites régulières sur site.

Lots (11)

LOT-0001Budget: <= 200 000 €PlafondHT

Mission SPS – secteur Côte d’Or A (Lot 01)

Coordination SPS (niveau 2) pour les opérations SPS de grosses réparations et d’optimisations énergétiques sur le secteur Côte d’Or A – 211.

CPV 71317210

LOT-0002Budget: <= 200 000 €PlafondHT

Mission SPS – secteur Côte d’Or B (Lot 02)

Coordination SPS (niveau 2) pour les opérations SPS de grosses réparations et d’optimisations énergétiques sur le secteur Côte d’Or B – 212.

CPV 71317210

LOT-0003Budget: <= 200 000 €PlafondHT

Mission SPS – secteur Nièvre (Lot 03)

Coordination SPS (niveau 2) pour les opérations SPS de grosses réparations et d’optimisations énergétiques sur le secteur Nièvre – 581.

CPV 71317210

LOT-0004Budget: <= 200 000 €PlafondHT

Mission SPS – secteur Saône-et-Loire A (Lot 04)

Coordination SPS (niveau 2) pour les opérations SPS de grosses réparations et d’optimisations énergétiques sur le secteur Saône-et-Loire A – 711.

CPV 71317210

LOT-0005Budget: <= 200 000 €PlafondHT

Mission SPS – secteur Saône-et-Loire B (Lot 05)

Coordination SPS (niveau 2) pour les opérations SPS de grosses réparations et d’optimisations énergétiques sur le secteur Saône-et-Loire B – 712.

CPV 71317210

LOT-0006Budget: <= 200 000 €PlafondHT

Mission SPS – secteur Yonne (Lot 06)

Coordination SPS (niveau 2) pour les opérations SPS de grosses réparations et d’optimisations énergétiques sur le secteur Yonne – 891.

CPV 71317210

LOT-0007Budget: <= 200 000 €PlafondHT

Mission SPS – secteur Doubs A (Lot 07)

Coordination SPS (niveau 2) pour les opérations SPS de grosses réparations et d’optimisations énergétiques sur le secteur Doubs A – 251.

CPV 71317210

LOT-0008Budget: <= 200 000 €PlafondHT

Mission SPS – secteur Jura A (Lot 08)

Coordination SPS (niveau 2) pour les opérations SPS de grosses réparations et d’optimisations énergétiques sur le secteur Jura A – 391.

CPV 71317210

LOT-0009Budget: <= 200 000 €PlafondHT

Mission SPS – secteur Haute-Saône (Lot 09)

Coordination SPS (niveau 2) pour les opérations SPS de grosses réparations et d’optimisations énergétiques sur le secteur Haute-Saône – 701.

CPV 71317210

LOT-0010Budget: <= 200 000 €PlafondHT

Mission SPS – secteur Jura B et Doubs B (Lot 10)

Coordination SPS (niveau 2) pour les opérations SPS de grosses réparations et d’optimisations énergétiques sur le secteur Jura B et Doubs B – 392.

CPV 71317210

LOT-0011Budget: <= 200 000 €PlafondHT

Mission SPS – Territoire de Belfort (Lot 11)

Coordination SPS (niveau 2) pour les opérations SPS de grosses réparations et d’optimisations énergétiques sur le Territoire de Belfort – AU1.

CPV 71317210

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.