Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Accord-Cadre Nettoyage de tags - Déviation de la RN88 entre Saint Hostien et le Pertuis

Région Auvergne-Rhône-Alpes

2 départements (07, 43)

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

18/09/2026

Informations clés

Acheteur: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Lieu: 2 départements (07, 43)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 18/09/2026
Publication: 24/07/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 57 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 24/07/2026
Échéance : 18/09/2026
Fenêtre de réponse : 57 jours

Profil acheteur

Région Auvergne-Rhône-Alpes a publié 88 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 11 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 24/07/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Rhône, Ain et Ambérieu-en-Bugey

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Région Auvergne-Rhône-AlpesAcheteur public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Région Auvergne-Rhône-Alpes a publié 88 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 11 encore ouverts. Dernière publication détectée : 24/07/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements31
Travaux / BTP25
Etudes / Ingenierie22

Territoires cités

Rhône6
Ain3
Ambérieu-en-Bugey2
Ardèche2
Alixan1

Marchés publics de Région Auvergne-Rhône-Alpes Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Ardèche Marchés publics Haute-Loire

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-73424
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Lieu: 2 départements (07, 43)
Publication: 24/07/2026
Date limite: 18/09/2026

Référence BOAMP: 26-73424
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 18/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Accord-Cadre Nettoyage de tags - Déviation de la RN88 entre Saint Hostien et le Pertuis
Description officielle: La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l'acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Acheteur: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Lieu d’exécution: Département 43

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Prestations de services
CPV détecté: 90690000
CPV complémentaires: 90690000
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 24/07/2026
Date limite: 18/09/2026
Heure limite: 16:00:00+02:00
Fin de diffusion: 19/09/2026
Montant/plafond détecté: 1 000 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l'acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. · CPV 90690000 · Montant 1 000 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-73424
Contract folder ID: 3011c2be-4bf5-4722-8bb7-eb4e9c51a0ba
Modalités de réponse: www.achatpublic.com, marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 43, 7

Résumé de la consultation

Accord-cadre pour le nettoyage de tags et affichages dans le cadre du projet de déviation de la RN88 entre Saint Hostien et le Pertuis (Haute-Loire)

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.