Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Accord-cadre multi-attributaires pour l’acquisition de biocarburant HVO 100% renouvelable

Régie Personnalisée des Transports Publics Urbains PALM BUS
Alpes-Maritimes (06)
Lieu d'exécution : Le dépôt de la Régie Palm Bus, 108/114 avenue de la Roubine, 06150 Cannes La Bocca (France)
Source officielle : BOAMP

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

12/06/2026

Informations clés

Acheteur
Régie Personnalisée des Transports Publics Urbains PALM BUS
Lieu
Alpes-Maritimes (06)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 89 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 19/05/2026
  • Échéance : 12/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 25 jours

Profil acheteur

Régie Personnalisée des Transports Publics Urbains PALM BUS a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 19/05/2026
  • Secteurs récurrents : Numerique / IT

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 09000000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 09000000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Acquisition de biocarburant HVO 100% renouvelable
  • Codes CPV : 09000000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Régie Personnalisée des Transports Publics Urbains PALM BUS a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 19/05/2026.

Secteurs récurrents

  • Numerique / IT1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 12/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-48837
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Régie Personnalisée des Transports Publics Urbains PALM BUS
Lieu
Alpes-Maritimes (06)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-48837
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Acquisition de biocarburant HVO 100% renouvelable
Description officielle
Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents relatif à l'acquisition de biocarburant HVO conforme à la norme EN 15940 ou équivalent pour les véhicules de la Régie Palm Bus. Le biocarburant fourni sera 100 % renouvelable. Aucun carburant d'origine fossile ne pourra être intégré au biocarburant HVO.
Acheteur
Régie Personnalisée des Transports Publics Urbains PALM BUS
Lieu d’exécution
Département 6

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Négociée
Type de marché
Fournitures
Descripteurs
Carburant, hydrocarbure
CPV détecté
09000000
CPV complémentaires
09000000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion

Lots détectés

LOT-0001
Acquisition de biocarburant HVO 100% renouvelable · Le marché a pour objet : l’acquisition de biocarburant HVO conforme à la norme EN 15940 ou équivalent pour les véhicules de la Régie Palm Bus. Le biocarburant fourni sera 100 % renouvelable. Aucun carburant d’origine fossile ne pourra être intégré au biocarburant HVO. · CPV 09000000

Modalités et références

ID web
26-48837
Contract folder ID
75306d05-0290-4986-b01e-4e2370f2526e
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
6

Résumé de la consultation

Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents relatif à la fourniture de biocarburant HVO conforme à la norme EN 15940 (ou équivalent), 100% renouvelable, sans incorporation de carburant d’origine fossile, destiné aux véhicules de la Régie Palm Bus.

Lots (1)

LOT-0001

Acquisition de biocarburant HVO 100% renouvelable

Accord-cadre multi-attributaires exécuté par marchés subséquents relatif à l’acquisition de biocarburant HVO conforme à la norme EN 15940 ou équivalent pour les véhicules de la Régie Palm Bus. Le biocarburant fourni sera 100% renouvelable. Aucun carburant d’origine fossile ne pourra être intégré au biocarburant HVO. Marché conclu avec un maximum, en quantité, de 1 400 000 litres par période de 12 mois (reconductible 3 fois, soit une durée maximale de 48 mois).

CPV 09000000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 09000000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

09000000

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
19/05/2026
Date limite
12/06/2026
Depuis la clôture
89 jours
Fenêtre de réponse
25 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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