Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Assurance Prévoyance – Souscription des contrats d’assurance collective Santé et Prévoyance pour la Régie des Eaux du Canal Belletrud

Régie des Eaux du Canal Belletrud
Peymeinade (06)
Lieu d'exécution : Peymeinade, 06530, FR
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

25/06/2026

Informations clés

Acheteur
Régie des Eaux du Canal Belletrud
Lieu
Peymeinade (06)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 75 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 08/04/2026
  • Échéance : 25/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 78 jours

Profil acheteur

Régie des Eaux du Canal Belletrud a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 30/08/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Environnement / Espaces verts / Proprete et Travaux / BTP
  • Territoires cités : Alpes-Maritimes et Saint-Vallier-de-Thiey

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66512100, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 66510000, 66512200 et 66512100

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Assurance Collective Santé – Lot 1 et Assurance Collective Santé – Lot 2
  • Codes CPV : 66510000, 66512200 et 66512100

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Régie des Eaux du Canal Belletrud a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 30/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics3
  • Environnement / Espaces verts / Proprete3
  • Travaux / BTP2

Territoires cités

  • Alpes-Maritimes2
  • Saint-Vallier-de-Thiey1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 25/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
19270637-a667-4ea5-9916-6dd94be2d194
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Régie des Eaux du Canal Belletrud
Lieu
Peymeinade (06)
Publication
Date limite
Référence TED
00242204-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Régie des Eaux du Canal Belletrud
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Assurance Prévoyance
Description officielle
Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance Collective Santé et Prévoyance.
Lieu d’exécution
PEYMEINADE

Acheteur

Nom
Régie des Eaux du Canal Belletrud
Site acheteur
www.marches-securises.fr
Profil acheteur
www.marches-securises.fr
Identifiant acheteur
51873275500013

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
66510000, 66512200, 66512100
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
66512100

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
6 MONTH

Références

Identifiant consultation
6082ea0a-1f45-4dab-8fdc-2c5ca234033d
Modalités de réponse
www.marches-securises.fr

Lots détectés

LOT-0001
Valeur technique de l'offre · Souscription des contrats d’assurance de la Régie des Eaux du Canal Belletrud. · CPV 66510000, 66512200, 66512100

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-securises.fr

Résumé de la consultation

Souscription des contrats d’assurance collective Santé et Prévance pour la Régie des Eaux du Canal Belletrud, opération localisée à Peymeinade (06530, FR), répartie sur deux lots. Le budget n’est pas communiqué dans l’offre TED.

Lots (2)

LOT-0001

Assurance Collective Santé – Lot 1

Souscription des contrats d’assurance Collective Santé et Prévoyance pour la Régie des Eaux du Canal Belletrud.

CPV 66510000CPV 66512200CPV 66512100
LOT-0002

Assurance Collective Santé – Lot 2

Souscription des contrats d’assurance Collective Santé et Prévoyance pour la Régie des Eaux du Canal Belletrud.

CPV 66510000CPV 66512200CPV 66512100

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66512100. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

665100006651220066512100

Attendus Clés

Souscription des contrats d’assurance de la Régie des Eaux du Canal Belletrud.
Critères d'attribution: Montant du taux ou de la prime proposée - VOIR RC | Montant du taux ou de la prime proposée - VOIR RC | Montant du taux ou de la prime proposée - VOIR RC | Montant du taux ou de la prime proposée -

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
08/04/2026
Date limite
25/06/2026
Depuis la clôture
75 jours
Fenêtre de réponse
78 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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