Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 45 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 20/07/2026
- Échéance : 07/09/2026
- Début prévisionnel : 31/12/2026
- Fenêtre de réponse : 49 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Assurance complémentaire santé et prévoyance – Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (LOT 1: Santé; LOT 2: Prévoyance)
REGIE DES EAUX DE TERRE DE PROVENCE
Saint-Andiol (13)
Lieu d'exécution : Saint-Andiol, France
Source officielle : TED
Budget IA
<= 283 800 €
Plafond
Date Limite de réponse
07/09/2026
Informations clés
- Acheteur
- REGIE DES EAUX DE TERRE DE PROVENCE
- Lieu
- Saint-Andiol (13)
- Budget
- <= 283 800 €
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
REGIE DES EAUX DE TERRE DE PROVENCE a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.
- Dernière publication : 20/07/2026
- Territoires cités : Saint-Andiol
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur 66512000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Codes CPV de lots : 66512000-2
Lots à qualifier
Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.
- Lots visibles : Assurance complémentaire frais de santé et Assurance prévoyance complémentaire
- Codes CPV : 66512000-2
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
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Acheteur public
À propos de cet acheteur
REGIE DES EAUX DE TERRE DE PROVENCE a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 20/07/2026.
Territoires cités
- Saint-Andiol1
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- fdc9986b-c394-48fc-b625-f3a23ec596ba
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- REGIE DES EAUX DE TERRE DE PROVENCE
- Lieu
- Saint-Andiol (13)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00503742-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- REGIE DES EAUX DE TERRE DE PROVENCE
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Prévoyance
- Description officielle
- Tribunal Administratif de MARSEILLE 22 Rue Breteuil 13006 MARSEILLE Tél. : 04 91 13 48 13 – courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr
- Lieu d’exécution
- SAINT ANDIOL
Acheteur
- Nom
- REGIE DES EAUX DE TERRE DE PROVENCE
- Profil acheteur
- marches-securises.fr
- Identifiant acheteur
- 878 802 396
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66512000
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 66512000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+01:00
- Début prévisionnel
- Durée mentionnée
- 180 DAY
Références
- Identifiant consultation
- b334fd34-9da9-42d8-bf9a-7a9714bb451d
- Modalités de réponse
- marches-securises.fr
Lots détectés
- LOT-0001
- buyer-categories · Tribunal Administratif de MARSEILLE 22 Rue Breteuil 13006 MARSEILLE Tél. : 04 91 13 48 13 – courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr · CPV 66512000
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- marches-securises.fr
Résumé de la consultation
Prestation d’assurance complémentaire santé et prévoyance pour le personnel et ayants droit, incluant portabilité et prestations liées à l’incapacité, l’invalidité et le décès, avec conditions et modalités d’adhésion et de gestion.
Lots (2)
LOT-0001Budget: 184 200 €Exact
Assurance complémentaire frais de santé
Prestation d’assurance complémentaire frais de santé pour le personnel et ayants droit
CPV 66512000-2
LOT-0002Budget: 99 600 €Exact
Assurance prévoyance complémentaire
Prestations de prévoyance complémentaires pour le personnel
CPV 66512000-2
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur 66512000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
CPV détectés sur les lots
66512000-2
Attendus Clés
Prestation d'assurance prévoyance
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 20/07/2026
- Date limite
- 07/09/2026
- Temps restant
- 45 jours
- Fenêtre de réponse
- 49 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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