Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Marché d’assurances sociales – complémentaire santé et prévoyance pour le personnel de la Régie des Eaux de Terre de Provence (13)

regie des eaux de terre de provence
3 départements (13, 30, 84)
Lieu d'exécution : 1313 Route de Jean Moulin, 13670 Saint-Andiol, France
Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

07/09/2026

Informations clés

Acheteur
regie des eaux de terre de provence
Lieu
3 départements (13, 30, 84)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 47 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 21/07/2026
  • Échéance : 07/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 48 jours

Profil acheteur

regie des eaux de terre de provence a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 21/07/2026
  • Territoires cités : Bouches-du-Rhône, Gard et Vaucluse

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 66512000-2, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 66512000-2

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Complémentaire santé et Prévoyance
  • Codes CPV : 66512000-2

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

regie des eaux de terre de provence a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 21/07/2026.

Territoires cités

  • Bouches-du-Rhône1
  • Gard1
  • Vaucluse1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-71894
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
regie des eaux de terre de provence
Lieu
3 départements (13, 30, 84)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-71894
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Marché d’assurances sociales pour les besoins de Régie des Eaux de Terre de Provence.
Description officielle
Tribunal Administratif de MARSEILLE 22 Rue Breteuil 13006 MARSEILLE Tél. : 04 91 13 48 13 – courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Acheteur
regie des eaux de terre de provence
Lieu d’exécution
Département 13

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Assurance
CPV détecté
66512000
CPV complémentaires
66512000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+01:00
Fin de diffusion

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Tribunal Administratif de MARSEILLE 22 Rue Breteuil 13006 MARSEILLE Tél. : 04 91 13 48 13 – courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr · CPV 66512000

Modalités et références

ID web
26-71894
Contract folder ID
b334fd34-9da9-42d8-bf9a-7a9714bb451d
Modalités de réponse
marches-securises.fr
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
13, 30, 84

Résumé de la consultation

Souscription de contrats d’assurances sociales (complémentaire santé et prévoyance) pour le personnel de la Régie des Eaux de Terre de Provence, conformément au CCP et annexes, avec modalités d’adhésion, de gestion et de tarification et décomposition en deux lots.

Lots (2)

LOT-0001

Complémentaire santé

Marché d’assurance complémentaire santé pour le personnel de Régie des Eaux de Terre de Provence.

CPV 66512000-2
LOT-0002

Prévoyance

Marché d’assurance PREVOYANCE pour le personnel de Régie des Eaux de Terre de Provence.

CPV 66512000-2

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 66512000-2. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

66512000-2

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
21/07/2026
Date limite
07/09/2026
Temps restant
47 jours
Fenêtre de réponse
48 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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