Appel d'Offre PublicSource: TED

Numérisation des archives physiques de la Préfecture des Hauts-de-Seine (Préfecture 92), de la DDPP 92 et du SGCD 92

Préfecture des Hauts-de-Seine
Nanterre (92)
Lieu d'exécution : Centre administratif départemental des Hauts-de-Seine (CAD 92), 167-177 avenue Joliot-Curie, 92013 Nanterre Cedex (FR105)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

22/07/2026

Informations clés

Acheteur
Préfecture des Hauts-de-Seine
Lieu
Nanterre (92)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 10 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 24/06/2026
  • Échéance : 22/07/2026
  • Début prévisionnel : 16/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 28 jours

Profil acheteur

Préfecture des Hauts-de-Seine a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 24/06/2026
  • Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Travaux / BTP et Collectivites / Services publics
  • Territoires cités : Nanterre

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 75, 79 et 98
  • Codes CPV de lots : 79999100

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Numérisation des archives physiques (Préfecture 92, DDPP 92, SGCD 92)
  • Codes CPV : 79999100

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Préfecture des Hauts-de-Seine a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 24/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Etudes / Ingenierie2
  • Travaux / BTP2
  • Collectivites / Services publics1

Territoires cités

  • Nanterre1

Intelligence acheteur

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Voir la page acheteur

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
4dd14804-49a8-4234-b9f2-904e00974e9e
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Préfecture des Hauts-de-Seine
Lieu
Nanterre (92)
Publication
Date limite
Référence TED
00434422-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Préfecture des Hauts-de-Seine
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
prestations de numérisation des archives physiques de la préfecture des Hauts-de-Seine, de la direction départementale de la protection des populations et du secrétariat général commun départemental des Hauts-de-Seine, ci-après désignés préfecture 92, DDPP 92 et SGCD 92
Description officielle
prestations de numérisation des archives physiques de la préfecture des Hauts-de-Seine, de la direction départementale de la protection des populations et du secrétariat général commun départemental des Hauts-de-Seine, ci-après désignés préfecture 92, DDPP 92 et SGCD 92
Lieu d’exécution
Nanterre Cedex

Acheteur

Nom
Préfecture des Hauts-de-Seine
Site acheteur
www.hauts-de-seine.gouv.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
11000201100044

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
79999100
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
79999100

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
14:00:00.000+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH

Références

Identifiant consultation
96b94821-365c-46b3-b6e8-934a82258bd0
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · prestations de numérisation des archives physiques de la préfecture des Hauts-de-Seine, de la direction départementale de la protection des populations et du secrétariat général commun départemental des Hauts-de-Seine, ci-après désignés préfecture 92, DDPP 92 et SGCD 92 · CPV 79999100

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Le marché porte sur la numérisation (avec dépollution, indexation/métadonnées, contrôle qualité, livraison de fichiers numériques et intégration dans un environnement de GED/SAE) d’environ 620 mètres linéaires d’archives physiques des services de l’État dans les Hauts-de-Seine, avec une phase 1 (dès notification à fin 2026) et une phase 2 (2027), comprenant aussi la gestion des opérations connexes de reconditionnement, transferts et sortie (versement/détruction).

Lots (1)

Lot 1

Numérisation des archives physiques (Préfecture 92, DDPP 92, SGCD 92)

Prestations de numérisation d’archives physiques d’administrations territoriales de l’État dans les Hauts-de-Seine, incluant préparation/dépollution, tri et reconditionnement, numérisation (jusqu’à ~620 ml au total avec marge), indexation et métadonnées, livraison sur supports exploitables en GED/SAE, confidentialité, contrôles qualité et gestion de la sortie (versement/détruction) selon les besoins des services. Exécution par phases (phase 1 : fin août 2026 à 15 octobre 2026 sur site ATE CAD 92 ; phase 2 : 2027 avec numérisation sur site titulaire et/ou lieux ATE, jusqu’au 31 décembre 2027).

CPV 79999100

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 75CPV 79CPV 98

CPV détectés sur les lots

79999100
Voir les appels d'offres Collectivites / Services publics

Attendus Clés

prestations de numérisation des archives physiques de la préfecture des Hauts-de-Seine, de la direction départementale de la protection des populations et du secrétariat général commun départemental des Hauts-de-Seine, ci-après désignés préfecture 92, DDPP 92 et SGCD 92

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
24/06/2026
Date limite
22/07/2026
Temps restant
10 jours
Fenêtre de réponse
28 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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EstiméHT

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