Accord-cadre pour la reproduction et la livraison d’insignes métalliques de tradition et de promotion, et de leurs supports, au profit du MINARM
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 1 600 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 180 DAY
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Reproduction et livraison d’insignes métalliques de tradition et de promotion, ainsi que leurs supports, au profit des organismes relevant du MINARM, via un accord-cadre national multi-attributaires avec marchés subséquents.
Lots (1)
Reproduction et livraison d’insignes métalliques de tradition et de promotion et de leurs supports (MINARM)
Accord-cadre national (sans montant minimum, avec montant maximum) pour la reproduction et la livraison d’insignes métalliques de tradition et de promotion et de leurs supports au profit des organismes relevant du MINARM, exécuté via marchés subséquents (à bons de commande type catalogue et/ou marchés uniques).
L'acheteur
Plate-Forme Commissariat Paris
10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 18/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 16
- Montant attribué
- 17,8 M €
- 20249,2 M € · 13 marchés
- 20256,8 M € · 2 marchés
- 2026en cours1,8 M € · 1 marché
- Services · 14
- Fournitures · 2
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics3
- Environnement / Espaces verts / Proprete3
- Nettoyage / Proprete3
Territoires cités
- Paris2
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 87 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Reproduction et livraison d'insignes métalliques de tradition et de promotion ainsi que leurs supports au profit des organismes relevant du MINARM
- Critères d'attribution: Le critère social est détaillé dans le règlement de la consultation (RC) | Le critère social est détaillé dans le règlement de la consultation (RC)
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- eeb50cd9-55bb-4150-b6ad-cda784e41a2d
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Reproduction et livraison d'insignes métalliques de tradition et de promotion ainsi que leurs supports au profit des organismes relevant du MINARM
- Description officielle
- Tout litige ou différend survenant à l’occasion de l’exécution d’un marché public peut être soumis par l’opérateur économique titulaire au service acheteur. La réglementation de l’Achat public institue comme principe la recherche du règlement amiable des conflits et préconise le recours à la médiation. Une réclamation doit être envoyée par l’opérateur économique titulaire au service acheteur dans les meilleurs délais, ceci sous pli recommandé ou via courriel avec accusé de réception ; elle expose les motifs du désaccord et indique, le cas échéant, le montant des sommes réclamées. Suite à cette demande, conformément à l’engagement de service pris par le ministère des armées et des anciens combattants, le service acheteur est tenu d’y répondre dans les 15 jours sauf si l’affaire nécessite une investigation approfondie. Dans ce cas, le service acheteur est tenu d’émettre une réponse d’attente à l’opérateur économique mentionnant le délai de réponse prévisible. Sauf stipulation contractuelle contraire, le pouvoir adjudicateur dispose d’un délai de deux mois à compter de la date de réception du mémoire de réclamation pour notifier sa décision. L’absence de décision dans ce délai vaut décision de rejet de la réclamation. Un correspondant dit interlocuteur « entreprise » interne au service acheteur a été désigné pour traiter ce type de demande – point de contact : directeur adjoint de la PFC PARIS.
- Lieu d’exécution
- PARIS CEDEX
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Plate-Forme Commissariat Paris
- Site acheteur
- marches-publics.gouv.fr
- Profil acheteur
- marches-publics.gouv.fr
- Identifiant acheteur
- 13001534000016
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 18512200
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 11 h 00
- Durée
- 180 DAY
- Montant ou plafond
- 1 600 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 7400b7b2-7771-44bb-8420-cf0e71a8e0ea
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr, marches-publics.gouv.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Reproduction et livraison d'insignes métalliques de tradition et de promotion ainsi que leurs supports au profit des organismes relevant du MINARM · Reproduction et livraison d'insignes métalliques de tradition et de promotion ainsi que leurs supports au profit des organismes relevant du MINARM · CPV 18512200 · Montant 1 600 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- marches-publics.gouv.fr
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