Appel d'offres publicOuvert · J-29

régie des données scientifiques de l’archéologie DSA et de suivi technique

PFRA BFC
Lieu d'exécution : Besançon, France
Remise des offres
Dans 29 jours
Montant
80 000 €
Exact
Durée
48 mois
Lots
1 lot
Dépôt des offres
www.marchespublics.gouv.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Prestation de régie et gestion des données scientifiques liées à l’archéologie DSA et au suivi technique, pour le CCEA de Besançon.

Lots (1)

LOT-0001Budget: 80 000 €Exact

Régie des données scientifiques de l’archéologie DSA et de suivi technique

Prestation de régie et gestion des données scientifiques liées à l’archéologie DSA et au suivi technique, au sein du Centre de conservation et d'étude archéologique (CCEA) de Besançon.

CPV 92521200CPV 92500000CPV 92521210

L'acheteur

PFRA BFC

4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 02/10/2026.

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Historique de ce marché

Marché comparable

Lot concerné LOT-0001 · Régie des données scientifiques de l’archéologie DSA et de suivi technique

Cet acheteur a attribué en 2022 un marché sur le même code CPV, qui est arrivé à échéance en 2023.

Titulaire sortant
Réservé
Montant attribué
Réservé
Durée du contrat
Réservé

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Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
28
Montant attribué
6,7 M €
  • 20241,1 M € · 6 marchés
  • 20252,3 M € · 14 marchés
  • 2026en cours3,3 M € · 8 marchés
  • Services · 18
  • Travaux · 10

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete1
  • Etudes / Ingenierie1
  • Maintenance1

Territoires cités

  • Dijon1
  • Doubs1

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  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    À récupérer sur la plateforme de l’acheteur

    Source officielle

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marchespublics.gouv.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-94580
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
régie des données scientifiques de l’archéologie DSA et de suivi technique
Description officielle
: Le marché a pour objet la mise en place d'une prestation de service de régie des données scientifiques de l’archéologie DSA et de suivi technique afin d’assurer les missions délégables au sein du centre de conservation et d'étude archéologique (CCEA de Besançon).
Acheteur
PFRA BFC
Lieu d’exécution
Département 21

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Prestations de services
CPV principal
92521200
CPV complémentaires
92521200, 92500000, 92521210
Critères d’attribution
sociaux, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
19 h 00
Durée
48 mois
Fin de diffusion
Montant ou plafond
80 000 EUR

Lots

1 élément
LOT-0001
Le marché est en un seul lot · Il n’a pas été prévu d’allotir le marché. En effet, cette disposition permet d’éviter la multiplicité des ac-teurs dans un process qui nécessite de la réactivité et de la coordination entre le prestataire choisi et la DRAC. · CPV 92521200

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.marchespublics.gouv.fr, www.marches-publics.gouv.fr
Départements de diffusion
21, 25, 39, 58, 70, 71, 89, 90

Voies de recours

1 élément
Recours
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 71CPV 73
CPV détectés sur les lots
925212009250000092521210
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