Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Accord-cadre (48 mois) pour la reproduction et la livraison d’insignes métalliques de tradition et de promotion, avec supports, au profit d’organismes du MINARM

PFC PARIS

Yvelines (78)

Lieu d'exécution : France (lieux d’exécution précisés lors des remises en concurrence) / secteur PFC PARIS (département 78)

Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 1 600 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

27/07/2026

Informations clés

Acheteur: PFC PARIS
Lieu: Yvelines (78)
Budget: <= 1 600 000 €
Date limite: 27/07/2026
Publication: 30/06/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 0 jour. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 30/06/2026
Échéance : 27/07/2026
Fenêtre de réponse : 27 jours

Profil acheteur

PFC PARIS a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 30/06/2026

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 18512200, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 18512200

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Reproduction et livraison d’insignes métalliques de tradition et de promotion, ainsi que leurs supports (MINARM) – accord-cadre socle
Codes CPV : 18512200

Maillage public

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À propos de cet acheteur

PFC PARIS a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 30/06/2026.

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-64148
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: PFC PARIS
Lieu: Yvelines (78)
Publication: 30/06/2026
Date limite: 27/07/2026

Référence BOAMP: 26-64148
Statut avis: RECTIFICATIF
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 27/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Reproduction et livraison d'insignes métalliques de tradition et de promotion ainsi que leurs supports au profit des organismes relevant du MINARM
Description officielle: Tout litige ou différend survenant à l’occasion de l’exécution d’un marché public peut être soumis par l’opérateur économique titulaire au service acheteur. La réglementation de l’Achat public institue comme principe la recherche du règlement amiable des conflits et préconise le recours à la médiation. Une réclamation doit être envoyée par l’opérateur économique titulaire au service acheteur dans les meilleurs délais, ceci sous pli recommandé ou via courriel avec accusé de réception ; elle expose les motifs du désaccord et indique, le cas échéant, le montant des sommes réclamées. Suite à cette demande, conformément à l’engagement de service pris par le ministère des armées et des anciens combattants, le service acheteur est tenu d’y répondre dans les 15 jours sauf si l’affaire nécessite une investigation approfondie. Dans ce cas, le service acheteur est tenu d’émettre une réponse d’attente à l’opérateur économique mentionnant le délai de réponse prévisible. Sauf stipulation contractuelle contraire, le pouvoir adjudicateur dispose d’un délai de deux mois à compter de la date de réception du mémoire de réclamation pour notifier sa décision. L’absence de décision dans ce délai vaut décision de rejet de la réclamation. Un correspondant dit interlocuteur « entreprise » interne au service acheteur a été désigné pour traiter ce type de demande – point de contact : directeur adjoint de la PFC PARIS.
Acheteur: PFC PARIS
Lieu d’exécution: Département 78

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: RECTIFICATIF
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Fournitures
Descripteurs: Insignes
CPV détecté: 18512200
CPV complémentaires: 18512200
Critères d’attribution: price, quality, sociaux, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 30/06/2026
Date limite: 27/07/2026
Heure limite: 11:00:00.000+02:00
Fin de diffusion: 03/09/2026
Montant/plafond détecté: 1 600 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Tout litige ou différend survenant à l’occasion de l’exécution d’un marché public peut être soumis par l’opérateur économique titulaire au service acheteur. La réglementation de l’Achat public institue comme principe la recherche du règlement amiable des conflits et préconise le recours à la médiation. Une réclamation doit être envoyée par l’opérateur économique titulaire au service acheteur dans les meilleurs délais, ceci sous pli recommandé ou via courriel avec accusé de réception ; elle expose les motifs du désaccord et indique, le cas échéant, le montant des sommes réclamées. Suite à cette demande, conformément à l’engagement de service pris par le ministère des armées et des anciens combattants, le service acheteur est tenu d’y répondre dans les 15 jours sauf si l’affaire nécessite une investigation approfondie. Dans ce cas, le service acheteur est tenu d’émettre une réponse d’attente à l’opérateur économique mentionnant le délai de réponse prévisible. Sauf stipulation contractuelle contraire, le pouvoir adjudicateur dispose d’un délai de deux mois à compter de la date de réception du mémoire de réclamation pour notifier sa décision. L’absence de décision dans ce délai vaut décision de rejet de la réclamation. Un correspondant dit interlocuteur « entreprise » interne au service acheteur a été désigné pour traiter ce type de demande – point de contact : directeur adjoint de la PFC PARIS. · CPV 18512200 · Montant 1 600 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-64148
Annonce liée: 26-58118
Contract folder ID: 7400b7b2-7771-44bb-8420-cf0e71a8e0ea
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr, marches-publics.gouv.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 78

Résumé de la consultation

Le marché porte sur la reproduction et la livraison d’insignes métalliques de tradition et de promotion ainsi que de leurs supports, pour le compte d’organismes relevant du MINARM. Il s’agit d’un accord-cadre national multi-attributaires à marchés subséquents, avec émission de bons de commande ou marchés “unique” selon le besoin, et validation préalable des BAT par le SHD pour les marchés de type catalogue.

Lots (1)

LOT-0001

Reproduction et livraison d’insignes métalliques de tradition et de promotion, ainsi que leurs supports (MINARM) – accord-cadre socle

Accord-cadre national sans montant minimum, avec montant maximum et marchés subséquents. Objet : reproduction et livraison d’insignes métalliques de tradition et de promotion et de leurs supports au profit des organismes relevant du MINARM. Exécution sur durée ferme de 48 mois. CPV principal 18512200-3.

CPV 18512200

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 18512200. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.