Appel d'Offre PublicURGENTSource: TED

Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires relatif aux diagnostics et aux contrôles des réseaux humides de Perpignan Méditerranée Métropole

Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine
Perpignan (66)
Lieu d'exécution : Territoire communautaire de Perpignan Méditerranée Métropole, 66000 Perpignan (FRJ15)
Source officielle : TED

Budget IA

<= 600 000 €

Plafond

Date Limite de réponse

26/07/2026

Informations clés

Acheteur
Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine
Lieu
Perpignan (66)
Budget
<= 600 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Délai de réponse court

Il reste 5 jours pour décider si ce dossier mérite une analyse détaillée et une réponse.

  • Publication : 23/06/2026
  • Échéance : 26/07/2026
  • Début prévisionnel : 15/11/2026
  • Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine a publié 28 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 12 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 17/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Environnement / Espaces verts / Proprete et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Pyrénées-Orientales, Perpignan et Montpellier

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71 et 73
  • Codes CPV de lots : 71630000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Diagnostics et Contrôles
  • Codes CPV : 71630000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine a publié 28 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 12 encore ouverts. Dernière publication détectée : 17/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP13
  • Environnement / Espaces verts / Proprete12
  • Etudes / Ingenierie10

Territoires cités

  • Pyrénées-Orientales8
  • Perpignan3
  • Montpellier1

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
a6607b27-9e63-4cfa-bedd-5eec8da7804f
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine
Lieu
Perpignan (66)
Publication
Date limite
Référence TED
00428921-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Contrôles
Description officielle
L'accord-cadre est décomposé en 2 lots dont chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les diagnostics ont pour but d'établir un constat sur l'état et le fonctionnement du réseau d'assainissement des eaux usées et (ou) des eaux pluviales existant pour aider à la décision d'entreprendre des travaux de renouvellement ou de réhabilitation. Les essais de contrôle ont pour but de s'assurer de la qualité du travail de l'entrepreneur chargé des travaux de pose du réseau humide pour aider à la décision sur l'acceptation ou le refus de réception des travaux réalisés
Lieu d’exécution
Perpignan

Acheteur

Nom
Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine
Site acheteur
www.perpignanmediterranee.org
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
54167A38-FB51-7065-52E806B587D729FE

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71630000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
71630000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
600 000 EUR

Références

Identifiant consultation
9793a838-668f-407d-aa91-cc2cedfd6598
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Diagnostics · L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur · CPV 71630000 · Montant 400 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord-cadre de services à bons de commande, décomposé en 2 lots (diagnostics et contrôles) pour établir un constat de l’état/fonctionnement du réseau d’assainissement et assurer le contrôle qualité des travaux réalisés sur le réseau humide, sur le territoire communautaire de Perpignan Méditerranée Métropole.

Lots (2)

Lot 01Budget: <= 400 000 €Plafond

Diagnostics

Diagnostics visant à établir un constat sur l’état et le fonctionnement du réseau d’assainissement des eaux usées et (ou) des eaux pluviales existant, afin d’aider à la décision d’entreprendre des travaux de renouvellement ou de réhabilitation.

CPV 71630000
Lot 02

Contrôles

Essais de contrôle visant à s’assurer de la qualité du travail de l’entrepreneur chargé des travaux de pose du réseau humide, afin d’aider à la décision sur l’acceptation ou le refus de réception des travaux réalisés.

CPV 71630000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73

CPV détectés sur les lots

71630000
Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

Contrôles&amp;lt;br/&amp;gt;
Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Délai court
Publication
23/06/2026
Date limite
26/07/2026
Temps restant
5 jours
Fenêtre de réponse
33 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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