Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Tous risques expositions CAPV

Pays Voironnais
Grenoble (38)
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

06/08/2026

Informations clés

Acheteur
Pays Voironnais
Lieu
Grenoble (38)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 30 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 17/06/2026
  • Échéance : 06/08/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 50 jours

Profil acheteur

Pays Voironnais a publié 24 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 03/09/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Environnement / Espaces verts / Proprete et Maintenance
  • Territoires cités : Isère, Coublevie et Grenoble

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66515000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Pays Voironnais a publié 24 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication détectée : 03/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP7
  • Environnement / Espaces verts / Proprete5
  • Maintenance5

Territoires cités

  • Isère3
  • Coublevie1
  • Grenoble1
  • Voiron1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 06/08/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
fc8816a8-7bfd-45fb-aa08-8912dbb42e1a
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Pays Voironnais
Lieu
Grenoble (38)
Publication
Date limite
Référence TED
00419491-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Pays Voironnais
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Tous risques expositions CAPV
Description officielle
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Référé secret des affaires prévu à l'article R.557-3 du CJA - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : TA de Grenoble
Lieu d’exécution
Grenoble

Acheteur

Nom
Pays Voironnais
Site acheteur
www.paysvoironnais.com
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
507420C4-D40A-288B-2776661965E3C58B

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
66515000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
66515000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
11:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH

Références

Identifiant consultation
aed3e2ae-faf1-40a6-9776-9c3b030d13dd
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Dommages aux biens CAPV · - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Référé secret des affaires prévu à l'article R.557-3 du CJA - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : TA de Grenoble · CPV 66515000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

assurance tous risques expositions CAPV

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66515000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

assurance tous risques expositions CAPV
Critères d'attribution: Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
17/06/2026
Date limite
06/08/2026
Depuis la clôture
30 jours
Fenêtre de réponse
50 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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