Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Mission de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de travaux d’assainissement (réseaux et ouvrages) – Accord-cadre à bons de commande

Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération (85)
Nantes (44)
Lieu d'exécution : NANTES (lieu mentionné dans l’avis TED ; lieu de réalisation non précisé davantage dans les extraits fournis)
Source officielle : TED

Budget IA

300 000 € - 1 100 000 €

FourchetteHT

Date Limite de réponse

18/06/2026

Informations clés

Acheteur
Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération (85)
Lieu
Nantes (44)
Budget
300 000 € - 1 100 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 38 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 20/05/2026
  • Échéance : 18/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 29 jours

Profil acheteur

Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération (85) a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 06/07/2026
  • Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Maitrise d oeuvre et Environnement / Espaces verts / Proprete
  • Territoires cités : Vendée

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45
  • Codes CPV de lots : 71250000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Mission de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de travaux d’assainissement (réseaux et ouvrages d’eaux pluviales et d’eaux usées)
  • Codes CPV : 71250000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération (85) a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 06/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Etudes / Ingenierie7
  • Maitrise d oeuvre7
  • Environnement / Espaces verts / Proprete5

Territoires cités

  • Vendée1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 18/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
95ce52a5-af25-49bd-85e0-3755c40e4025
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération (85)
Lieu
Nantes (44)
Publication
Date limite
Référence TED
00349596-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération (85)
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT SUR LES RÉSEAUX ET OUVRAGES D’EAUX PLUVIALES ET D’EAUX USÉES
Description officielle
Accord-cadre à bons de commandes pour des missions de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux d'assainissement sur les réseaux et ouvrages d'eaux pluviales et d'eaux usées envisagés. La typologie des travaux concernés sont: RESEAUX : - Les travaux d'extension des réseaux d'assainissement d'eaux usées et/ou d'eaux pluviales ; - Réhabilitation sans ouverture de tranchée de réseaux d'eaux usées et/ou d'eaux pluviales ; - Renouvellement de réseaux d'eaux usées et/ou d'eaux pluviales ; - Etude Hydrauliques du fonctionnement des réseaux (EP/EU). OUVRAGES : - Travaux de gros entretiens et de maintenance sur les ouvrages d'assainissement existants ; - Travaux de réhabilitation et de modification des ouvrages d'assainissement existants (Poste de refoulement, bassins tampons, poste d'injection, traitement H2S, clapet...) ; - Travaux de construction ou reconstruction de postes de refoulement (inférieur à 20 000 EH) ; - Travaux de construction ou reconstruction de petites stations d'épuration (inférieur à 2000 EH).
Lieu d’exécution
NANTES

Acheteur

Nom
Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération (85)
Site acheteur
www.marches-securises.fr
Profil acheteur
www.payssaintgilles.fr
Identifiant acheteur
20002377800018

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71250000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
71250000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
120 DAY
Montant/plafond détecté
340 000 EUR

Références

Identifiant consultation
84a0ef3e-5f0a-4a22-a6c9-896517e99b14
Modalités de réponse
www.payssaintgilles.fr

Lots détectés

LOT-0001
MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT SUR LES RÉSEAUX ET OUVRAGES D’EAUX PLUVIALES ET D’EAUX USÉES · Accord cadre à bons de commande multi attributaires d'une durée de 2 ans à compter de sa notification, reconductible 1 fois pour 24 mois, ayant pour seuils minimum par période de 2 ans : 150 000 € HT et pour seuil maximum annuel 550 000 € HT soit un seuil minimum de 300 000 € HT sur 4 ans et de 1 100 000 € HT maximum sur 4 ans. · CPV 71250000 · Montant 1 100 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.payssaintgilles.fr

Résumé de la consultation

Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires portant des missions de maîtrise d’œuvre pour des travaux d’assainissement sur les réseaux (extension, réhabilitation sans ouverture, renouvellement, études hydrauliques) et sur des ouvrages (gros entretiens/maintenance, réhabilitation/modification, postes de refoulement, petites stations d’épuration). Durée totale jusqu’à 48 mois, avec reconduction.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 1 100 000 €PlafondHT

Mission de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de travaux d’assainissement (réseaux et ouvrages d’eaux pluviales et d’eaux usées)

Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (durée 2 ans + reconduction 1 fois pour 24 mois) pour des missions de maîtrise d’œuvre relatives à des travaux d’assainissement : réseaux d’eaux usées et/ou pluviales (extension, réhabilitation sans ouverture de tranchée, renouvellement, études hydrauliques EP/EU) et ouvrages d’assainissement existants (gros entretiens/maintenance, réhabilitation/modification, postes de refoulement < 20 000 EH, petites stations d’épuration < 2000 EH).

CPV 71250000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

71250000
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Accord cadre à bons de commande multi attributaires d'une durée de 2 ans à compter de sa notification, reconductible 1 fois pour 24 mois, ayant pour seuils minimum par période de 2 ans : 150 000 € HT et pour seuil maximum annuel 550 000 € HT soit un seuil minimum de 300 000 € HT sur 4 ans et de 1 100 000 € HT maximum sur 4 ans.
Critères d'attribution: Qualité environnementale de l’offre 5% | Qualité environnementale de l’offre 5%

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
20/05/2026
Date limite
18/06/2026
Depuis la clôture
38 jours
Fenêtre de réponse
29 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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Budget IA

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Budget IA

<= 60 000 €

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