Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 81 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 25/06/2026
- Échéance : 14/09/2026
- Début prévisionnel : 29/11/2026
- Fenêtre de réponse : 81 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE - EVOLUTION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DE L'EPT PARIS TERRES D'ENVOL
PARIS TERRES D'ENVOL
Aulnay-sous-Bois (93)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
14/09/2026
Informations clés
- Acheteur
- PARIS TERRES D'ENVOL
- Lieu
- Aulnay-sous-Bois (93)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
PARIS TERRES D'ENVOL a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 26/06/2026
- Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
- Territoires cités : Aulnay-sous-Bois et Seine-Saint-Denis
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 30, 32, 48 et 72
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteurs actifs
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
PARIS TERRES D'ENVOL a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 26/06/2026.
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete2
- Etudes / Ingenierie2
- Maitrise d oeuvre2
Territoires cités
- Aulnay-sous-Bois1
- Seine-Saint-Denis1
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 759652bf-07c0-405b-b6e4-1e4e75fc1aac
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- PARIS TERRES D'ENVOL
- Lieu
- Aulnay-sous-Bois (93)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00440967-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- PARIS TERRES D'ENVOL
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE - EVOLUTION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DE L'EPT PARIS TERRES D'ENVOL
- Description officielle
- L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Paiement par le Maître d'ouvrage sur ses ressources propres dans les conditions du CCAG-FCS et application des articles R.2191-3 à R.2191-63 du Code de la commande publique
- Lieu d’exécution
- Aulnay-sous-bois
Acheteur
- Nom
- PARIS TERRES D'ENVOL
- Site acheteur
- www.paristerresdenvol.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- EA4F38AF-01DF-69B9-B05050FD0DF4E026
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71410000
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 71410000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 14:00:00+02:00
- Début prévisionnel
- Durée mentionnée
- 6 MONTH
Références
- Identifiant consultation
- f7a17ef5-31eb-4342-8432-c0f11470ff55
- Modalités de réponse
- www.marches-publics.info
Lots détectés
- LOT-0000
- ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE - EVOLUTION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DE L'EPT PARIS TERRES D'ENVOL · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Paiement par le Maître d'ouvrage sur ses ressources propres dans les conditions du CCAG-FCS et application des articles R.2191-3 à R.2191-63 du Code de la commande publique · CPV 71410000
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
Résumé de la consultation
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage afin de faire évoluer le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de l'EPT Paris Terres d'Envol pour faire face à des recours ou des besoins identifiés suite aux perspectives de développement du territoire
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72
Attendus Clés
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage afin de faire évoluer le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de l'EPT Paris Terres d'Envol pour faire face à des recours ou des besoins identifiés suite aux perspectives de développement du territoire
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 25/06/2026
- Date limite
- 14/09/2026
- Temps restant
- 81 jours
- Fenêtre de réponse
- 81 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
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