Appel d'Offre PublicSource: TED

ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE - EVOLUTION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DE L'EPT PARIS TERRES D'ENVOL

PARIS TERRES D'ENVOL

Aulnay-sous-Bois (93)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

30/07/2026

Informations clés

Acheteur: PARIS TERRES D'ENVOL
Lieu: Aulnay-sous-Bois (93)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 30/07/2026
Publication: 28/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 32 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 28/06/2026
Échéance : 30/07/2026
Début prévisionnel : 29/11/2026
Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

PARIS TERRES D'ENVOL a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 28/06/2026
Secteurs récurrents : Numerique / IT, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
Territoires cités : Aulnay-sous-Bois et Seine-Saint-Denis

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 30, 32, 48 et 72

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de PARIS TERRES D'ENVOLAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

PARIS TERRES D'ENVOL a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication détectée : 28/06/2026.

Secteurs récurrents

Numerique / IT4
Etudes / Ingenierie3
Maitrise d oeuvre3

Territoires cités

Aulnay-sous-Bois3
Seine-Saint-Denis3

Marchés publics de PARIS TERRES D'ENVOL Appels d'offres Numerique / IT Marchés publics Île-de-France Marchés publics Seine-Saint-Denis Marchés publics Aulnay-sous-Bois

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 7363c573-4da7-48d8-a522-0cf2919c7e75
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: PARIS TERRES D'ENVOL
Lieu: Aulnay-sous-Bois (93)
Publication: 28/06/2026
Date limite: 30/07/2026

Référence TED: 00445636-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: PARIS TERRES D'ENVOL
Date limite: 30/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE - EVOLUTION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DE L'EPT PARIS TERRES D'ENVOL
Description officielle: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Paiement par le Maître d'ouvrage sur ses ressources propres dans les conditions du CCAG-FCS et application des articles R.2191-3 à R.2191-63 du Code de la commande publique
Lieu d’exécution: Aulnay-sous-bois

Acheteur

Nom: PARIS TERRES D'ENVOL
Site acheteur: www.paristerresdenvol.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 1DCDAEA9-98BA-DB2B-34572418BD8A9757

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 71410000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 71410000

Calendrier et montant

Publication: 28/06/2026
Date limite: 30/07/2026
Heure limite: 14:00:00+02:00
Début prévisionnel: 29/11/2026
Durée mentionnée: 6 MONTH

Références

Identifiant consultation: f7a17ef5-31eb-4342-8432-c0f11470ff55
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE - EVOLUTION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DE L'EPT PARIS TERRES D'ENVOL · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Paiement par le Maître d'ouvrage sur ses ressources propres dans les conditions du CCAG-FCS et application des articles R.2191-3 à R.2191-63 du Code de la commande publique · CPV 71410000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage afin de faire évoluer le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de l'EPT Paris Terres d'Envol pour faire face à des recours ou des besoins identifiés suite aux perspectives de développement du territoire

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72

Voir les appels d'offres Numerique / IT

Attendus Clés

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents

Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage afin de faire évoluer le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) de l'EPT Paris Terres d'Envol pour faire face à des recours ou des besoins identifiés suite aux perspectives de développement du territoire

Délais