Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Accord-cadre de missions SPS (sécurité et protection de la santé) pour les opérations de travaux de l’EPT Paris Terres d’Envol

PARIS TERRES D'ENVOL

Seine-Saint-Denis (93)

Lieu d'exécution : Territoire de l’EPT Paris Terres d’Envol (Aulnay-sous-Bois, 93600, département 93)

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

<= 500 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

05/08/2026

Informations clés

Acheteur: PARIS TERRES D'ENVOL
Lieu: Seine-Saint-Denis (93)
Budget: <= 500 000 €
Date limite: 05/08/2026
Publication: 05/07/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 31 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 05/07/2026
Échéance : 05/08/2026
Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

PARIS TERRES D'ENVOL a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 20/08/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
Territoires cités : Seine-Saint-Denis

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de PARIS TERRES D'ENVOLAcheteur public

Secteurs proches

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

PARIS TERRES D'ENVOL a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/08/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete5
Etudes / Ingenierie4
Maitrise d oeuvre4

Territoires cités

Seine-Saint-Denis2

Marchés publics de PARIS TERRES D'ENVOL Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Île-de-France Marchés publics Seine-Saint-Denis

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-66146
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: PARIS TERRES D'ENVOL
Lieu: Seine-Saint-Denis (93)
Publication: 05/07/2026
Date limite: 05/08/2026

Référence BOAMP: 26-66146
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 05/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: MISSIONS DE COORDINATION DE SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (SPS) POUR LES OPERATIONS DE TRAVAUX DE L'EPT PARIS TERRES D'ENVOL
Description officielle: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Paiement par le Maître d'ouvrage sur ses ressources propres dans les conditions du CCAG-FCS et application des articles R.2191-3 à R.2191-63 du Code de la commande-publique
Acheteur: PARIS TERRES D'ENVOL
Lieu d’exécution: Département 93

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Prestations de services
CPV détecté: 71317200
CPV complémentaires: 71317200
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 05/07/2026
Date limite: 05/08/2026
Heure limite: 14:00:00+02:00
Fin de diffusion: 05/08/2026

Lots détectés

LOT-0000: MISSIONS DE COORDINATION DE SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (SPS) POUR LES OPERATIONS DE TRAVAUX DE L'EPT PARIS TERRES D'ENVOL · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Paiement par le Maître d'ouvrage sur ses ressources propres dans les conditions du CCAG-FCS et application des articles R.2191-3 à R.2191-63 du Code de la commande-publique · CPV 71317200

Modalités et références

ID web: 26-66146
Contract folder ID: 00c275ff-8543-4e67-9aec-f010da45b634
Modalités de réponse: www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 93

Résumé de la consultation

Accord-cadre exécuté par bons de commande pour réaliser des missions de coordination Sécurité et Protection de la Santé (SPS) lors des opérations de travaux relevant de l’EPT Paris Terres d’Envol (dont travaux d’assainissement), en phases conception/études et réalisation, sur l’ensemble du territoire de l’EPT.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.