Marché d'assurance Dommages-Ouvrage et TRC/CNR – Lot Unique pour ORYON et filiales (La Roche-sur-Yon)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 300 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Accord-cadre à bons de commande pour des prestations d'assurance liées aux risques de construction, couvrant Dommages-Ouvrage, Garantie Décennale Constructeur Non Réalisateur et Tous Risques Chantier, pour des opérations de construction en France (principalement Vendée), avec un plafond global du marché fixé à 300 000 EUR HT.
Lots (1)
Dommages Ouvrage + Garantie décennale constructeur non réalisé + Tous Risques Chantier – Lot unique
Assurance Dommages Ouvrage, garantie décennale constructeur non réalisé (CNR) et Tous Risques Chantier couvrant les risques liés à des opérations de construction, incluant les garanties de base et annexes selon les conditions particulières associées au contrat.
L'acheteur
Oryon
4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 16/10/2026.
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete2
- Nettoyage / Proprete2
- Travaux / BTP2
Territoires cités
- La Roche-sur-Yon1
- Vendée1
Répondre
Consultation clôturée depuis 32 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Accord-cadre à bons de commande, avec un seul attributaire, de prestations de services d'assurances en matière de risques construction se rapportant aux opérations de construction dont le coût prévisionnel unitaire est inférieur ou égal à 10 000 000 euro(s) TTC
- Le montant maximum du marché a été fixé à 300 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché
- Critères d'attribution: Tarification | Tarification
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 81a3038c-b698-4768-8449-2a08045171b4
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Marché d'assurance &quot;DOMMAGES OUVRAGE&quot; et Garantie Responsabilité Décennale &quot;CONSTRUCTEUR NON REALISATEUR&quot; et &quot;TOUS RISQUES CHANTIER&quot;
- Description officielle
- Accord-cadre à bons de commande, avec un seul attributaire, de prestations de services d'assurances en matière de risques construction se rapportant aux opérations de construction dont le coût prévisionnel unitaire est inférieur ou égal à 10 000 000 euro(s) TTC. Le montant maximum du marché a été fixé à 300 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché
- Lieu d’exécution
- La Roche-sur-Yon
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Oryon
- Site acheteur
- www.oryon.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 6B67FDDC-F2D2-9E67-5FA1B396E63806A9
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66513200, 66515000, 66516500
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 6 MONTH
- Montant ou plafond
- 300 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- d06e6e29-8326-4fb1-8c8c-7cfa057e5348
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- Marché d'assurance "DOMMAGES OUVRAGE" et Garantie Responsabilité Décennale "CONSTRUCTEUR NON REALISATEUR" et "TOUS RISQUES CHANTIER" · Accord-cadre à bons de commande, avec un seul attributaire, de prestations de services d'assurances en matière de risques construction se rapportant aux opérations de construction dont le coût prévisionnel unitaire est inférieur ou égal à 10 000 000 euro(s) TTC. Le montant maximum du marché a été fixé à 300 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché · CPV 66513200, 66515000, 66516500 · Montant 300 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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- Familles CPV du secteur
- CPV 43CPV 44CPV 45
- CPV détectés sur les lots
- 665132006651500066516500
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