Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre portant sur la réalisation d’évaluations environnementales et d’études thématiques – 2 lots (Lot 1: évaluations environnementales et suivi; Lot 2: études faune-flore)

Orléans Métropole

Orléans (45)

Lieu d'exécution : Territoire d’Orléans Métropole et Ville d’Orléans (Loiret, Centre-Val de Loire, France)

Source officielle : TED

Budget IA

2 800 000 € - 4 800 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

27/09/2026

Informations clés

Acheteur: Orléans Métropole
Lieu: Orléans (45)
Budget: 2 800 000 € - 4 800 000 €
Date limite: 27/09/2026
Publication: 16/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 68 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 16/07/2026
Échéance : 27/09/2026
Début prévisionnel : 30/11/2026
Fenêtre de réponse : 73 jours

Profil acheteur

Orléans Métropole a publié 78 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 17/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
Territoires cités : Loiret et Orléans

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90713000, 79311000, 90711200 et 90711400

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Réalisation d’évaluations environnementales, accompagnement au suivi des procédures et réalisation d’études environnementales thématiques et Etudes faune-flore
Codes CPV : 90713000, 79311000, 90711200 et 90711400

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Orléans MétropoleAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Orléans Métropole a publié 78 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 encore ouverts. Dernière publication détectée : 17/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP36
Etudes / Ingenierie23
Maitrise d oeuvre17

Territoires cités

Loiret8
Orléans2

Marchés publics de Orléans Métropole Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Centre-Val de Loire Marchés publics Loiret Marchés publics Orléans

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 1fdc95ea-5120-4938-baa9-5165d23fb58a
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Orléans Métropole
Lieu: Orléans (45)
Publication: 16/07/2026
Date limite: 27/09/2026

Référence TED: 00496872-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Orléans Métropole
Date limite: 27/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Etudes faune-flore
Description officielle: Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande sans montant minimum, avec un montant maximum de 700 000,00 euro(s) HT par période répartit comme suit : - Orléans Métropole : 400 000,00 euro(s) HT et la Ville d'Orléans 300 000,00 euro(s) HT - =&gt; Le présent lot sera attribué au maximum à 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. L'exécution des bons de commande sera selon le fonctionnement &quot;en cascade&quot; : détails dans le règlement de la consultation
Lieu d’exécution: Orleans

Acheteur

Nom: Orléans Métropole
Site acheteur: www.orleans-metropole.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: FD245B09-B8A5-D4C7-68675E815FB40653

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90713000, 79311000, 90711200, 90711400
Critères d’attribution: quality, cost
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90711400

Calendrier et montant

Publication: 16/07/2026
Date limite: 27/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 30/11/2026
Durée mentionnée: 8 MONTH
Montant/plafond détecté: 535 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 71f14441-5760-48af-a0c8-52971d674aa7
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Réalisation d'évaluations environnementales, accompagnement au suivi des procédures et réalisation d'études environnementales thématiques · Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande sans montant minimum, avec un montant maximum de 700 000,00 euro(s) HT par période répartit comme suit : - Orléans Métropole : 400 000,00 euro(s) HT et la Ville d'Orléans 300 000,00 euro(s) HT - =&gt; Le présent lot sera attribué au maximum à 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. L'exécution des bons de commande sera selon le fonctionnement &quot;en cascade&quot; : détails dans le règlement de la consultation · CPV 90713000, 79311000, 90711200, 90711400 · Montant 535 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Cadre contractuel multi‑attributaire pour réaliser des dossiers réglementaires et des études liées à l’environnement, incluant des évaluations, du suivi procédural et des études thématiques, afin d’accompagner Orléans Métropole et la Ville d’Orléans dans leurs procédures et projets territoriaux en intégrant les enjeux biodiversité et environnementaux.

Lots (2)

LOT-1Budget: 1 600 000 € - 2 800 000 €PlafondHT

Réalisation d’évaluations environnementales, accompagnement au suivi des procédures et réalisation d’études environnementales thématiques

Prestation couvrant les dossiers réglementaires et les études nécessaires à l’instruction des plans et projets des collectivités, incluant l’évaluation environnementale, les dossiers Loi sur l’Eau/ICPE et le suivi des mesures ERC, ainsi que des études thématiques préalables ou associées.

CPV 90713000CPV 79311000CPV 90711200CPV 90711400

LOT-2Budget: 1 200 000 € - 2 000 000 €PlafondHT

Etudes faune-flore

Réalisation d’études écologiques pour caractériser les milieux naturels et les espèces, afin d’éclairer les évaluations environnementales et l’instruction des dossiers réglementaires, avec diagnostic, inventaires et suivi des problématiques liées à la faune et la flore.

CPV 90713000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

90713000793110009071120090711400

Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum de 500 000,00 euro(s) HT par période, répartit comme suit : Orléans Métropole : 300 000,00 euro(s) HT et la Ville d'Orléans : 200 000,00 euro(s) HT - =&gt;Le présent lot sera attribué au maximum à 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres

L'exécution des bons de commande sera selon le fonctionnement &quot;en cascade&quot; : détails dans le règlement de la consultation

Critères d'attribution: Le prix est apprécié au regard du total du Dqe | Le prix est apprécié au regard du total du Dqe | Le prix est apprécié au regard du total du Dqe | Le prix est apprécié au regard du total du Dqe

Délais