Accord-cadre portant sur la réalisation d’évaluations environnementales et d’études thématiques – 2 lots (Lot 1: évaluations environnementales et suivi; Lot 2: études faune-flore)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- 2 800 000 € - 4 800 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 8 MONTH
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Cadre contractuel multi‑attributaire pour réaliser des dossiers réglementaires et des études liées à l’environnement, incluant des évaluations, du suivi procédural et des études thématiques, afin d’accompagner Orléans Métropole et la Ville d’Orléans dans leurs procédures et projets territoriaux en intégrant les enjeux biodiversité et environnementaux.
Lots (2)
Réalisation d’évaluations environnementales, accompagnement au suivi des procédures et réalisation d’études environnementales thématiques
Prestation couvrant les dossiers réglementaires et les études nécessaires à l’instruction des plans et projets des collectivités, incluant l’évaluation environnementale, les dossiers Loi sur l’Eau/ICPE et le suivi des mesures ERC, ainsi que des études thématiques préalables ou associées.
Etudes faune-flore
Réalisation d’études écologiques pour caractériser les milieux naturels et les espèces, afin d’éclairer les évaluations environnementales et l’instruction des dossiers réglementaires, avec diagnostic, inventaires et suivi des problématiques liées à la faune et la flore.
L'acheteur
Orléans Métropole
97 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 encore ouverts. Dernière publication : 19/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 1 553
- Montant attribué
- 1,4 Md €
- 2024501,9 M € · 638 marchés
- 2025411,4 M € · 389 marchés
- 2026en cours499,5 M € · 526 marchés
- Travaux · 667
- Services · 608
- Fournitures · 278
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP40
- Etudes / Ingenierie29
- Maitrise d oeuvre21
Territoires cités
- Loiret5
- Orléans2
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 23 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum de 500 000,00 euro(s) HT par période, répartit comme suit : Orléans Métropole : 300 000,00 euro(s) HT et la Ville d'Orléans : 200 000,00 euro(s) HT - =>Le présent lot sera attribué au maximum à 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres
- L'exécution des bons de commande sera selon le fonctionnement "en cascade" : détails dans le règlement de la consultation
- Critères d'attribution: Le prix est apprécié au regard du total du Dqe | Le prix est apprécié au regard du total du Dqe | Le prix est apprécié au regard du total du Dqe | Le prix est apprécié au regard du total du Dqe
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 1fdc95ea-5120-4938-baa9-5165d23fb58a
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Etudes faune-flore
- Description officielle
- Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande sans montant minimum, avec un montant maximum de 700 000,00 euro(s) HT par période répartit comme suit : - Orléans Métropole : 400 000,00 euro(s) HT et la Ville d'Orléans 300 000,00 euro(s) HT - => Le présent lot sera attribué au maximum à 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. L'exécution des bons de commande sera selon le fonctionnement "en cascade" : détails dans le règlement de la consultation
- Lieu d’exécution
- Orleans
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Orléans Métropole
- Site acheteur
- www.orleans-metropole.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- FD245B09-B8A5-D4C7-68675E815FB40653
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90713000, 79311000, 90711200, 90711400
- Critères d’attribution
- quality, cost
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 8 MONTH
- Montant ou plafond
- 535 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 71f14441-5760-48af-a0c8-52971d674aa7
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Réalisation d'évaluations environnementales, accompagnement au suivi des procédures et réalisation d'études environnementales thématiques · Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande sans montant minimum, avec un montant maximum de 700 000,00 euro(s) HT par période répartit comme suit : - Orléans Métropole : 400 000,00 euro(s) HT et la Ville d'Orléans 300 000,00 euro(s) HT - => Le présent lot sera attribué au maximum à 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. L'exécution des bons de commande sera selon le fonctionnement "en cascade" : détails dans le règlement de la consultation · CPV 90713000, 79311000, 90711200, 90711400 · Montant 535 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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- Familles CPV du secteur
- CPV 41CPV 77CPV 90
- CPV détectés sur les lots
- 90713000793110009071120090711400
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