Appel d'Offre PublicSource: PLACE

Relance partielle AOO 2026-09 BIS : prestations de transport sanitaire des patients des établissements UGECAM de Normandie (3 lots)

Organismes de sécurité Sociale

France (localisation à préciser)

Lieu d'exécution : Bois-Guillaume (76230), Noyers (27720) et Bagnoles-de-l’Orne (61140) - établissements UGECAM de Normandie

Source officielle : PLACE

Budget IA

<= 2 330 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

Date non spécifiée

Informations clés

Acheteur: Organismes de sécurité Sociale
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: <= 2 330 000 €
Date limite: Date non spécifiée
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte selon les informations d'échéance transmises par la source.

Profil acheteur

Organismes de sécurité Sociale a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 488 consultations encore ouvertes.

Territoires cités : Paris, Seine-Saint-Denis et Haute-Garonne

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 85143000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 85143000, 60130000 et 60140000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : CRMPR « Les Herbiers » – Bois-Guillaume (76), CSMR « L’Hostréa » – Noyers (27) et CSMR « Le Parc » – Bagnoles-de-l’Orne (61)
Codes CPV : 85143000, 60130000 et 60140000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Organismes de sécurité SocialeAcheteur public

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Organismes de sécurité Sociale a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 488 encore ouverts.

Territoires cités

Paris13
Seine-Saint-Denis12
Haute-Garonne11
Gironde7
Nord7

Marchés publics de Organismes de sécurité Sociale

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 3020019
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Organismes de sécurité Sociale
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: Récemment
Date limite: Date non spécifiée

Référence PLACE: 3020019
Référence acheteur: 2026-09-BIS
Acheteur: Organismes de sécurité Sociale
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 2

Objet du marché

Intitulé: Prestations de transports des patients accueillis dans les établissements médico-sociaux de l'UGECAM de Normandie - RELANCE PARTIELLE AOO 2026-09
Description officielle: Prestations de transports des patients accueillis dans les établissements médico-sociaux de l'UGECAM de Normandie - RELANCE PARTIELLE AOO 2026-09
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Organismes de sécurité Sociale
Acronyme organisme: s7h
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Données récupérées: 02/07/2026
Pièces récupérées: 16/06/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: 2026-09 BIS REGLEMENT DE CONSULTATION.pdf · 828 Ko
Dce: 2026-09 BIS_ DCE TRANSPORTS SANITAIRES VF.zip · 2,4 Mo

Modalités et références

Annonce: 3020019
Référence règlement: MzAyMDAxOQ==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande (sans minimum, avec montants maximums par lot) portant sur l'organisation et la réalisation de transports sanitaires pour patients accueillis dans trois établissements de l’UGECAM de Normandie : ambulance, VSL et taxi conventionné, avec un sous-lot taxis pour le lot 1. La relance vise les lots/sous-lots déclarés infructueux à l’issue de la consultation initiale.

Lots (3)

Lot 1Budget: <= 1 310 000 €PlafondHT

CRMPR « Les Herbiers » – Bois-Guillaume (76)

Transport sanitaire pour l’établissement CRMPR « Les Herbiers » à Bois-Guillaume. Sous-lot 1.2 : transport en taxis conventionnés. Prestations à partir de prescriptions médicales et via plateforme de commande (Silbo ou équivalent), avec traçabilité et exigences de continuité de service.

CPV 85143000CPV 60130000CPV 60140000

Lot 2Budget: <= 390 000 €PlafondHT

CSMR « L’Hostréa » – Noyers (27)

Transport sanitaire pour l’établissement CSMR « L’Hostréa » à Noyers. Sous-lot 2.1 : transport en ambulances/VSL ; sous-lot 2.2 : transport en taxis conventionnés. Horaires/délais adaptés aux contraintes de l’établissement avec disponibilité étendue.

CPV 85143000CPV 60130000CPV 60140000

Lot 3Budget: <= 630 000 €PlafondHT

CSMR « Le Parc » – Bagnoles-de-l’Orne (61)

Transport sanitaire pour l’établissement CSMR « Le Parc » à Bagnoles-de-l’Orne. Sous-lot 3.1 : transport en ambulances/VSL ; sous-lot 3.2 : transport en taxis conventionnés. Dispositif d’astreinte pour urgences relatives et transferts, avec traçabilité et continuité de service.

CPV 85143000CPV 60130000CPV 60140000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 85143000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.