Appel d'Offre PublicSource: PLACE

Accord-cadre à bons de commande pour le transport sanitaire (ambulances, VSL/taxis) et TPMR des patients des établissements de l’UGECAM Nord-Est

Organismes de sécurité Sociale

France

Lieu d'exécution : Sites des établissements UGECAM Nord-Est (Nancy, Lay-Saint-Christophe, Flavigny-sur-Moselle, Sarreguemines/Le Hohberg, Charleville-Mézières, Warnécourt/Warnecourt, Ardennes) - exécution sur le territoire correspondant aux sites et circuits de transport

Source officielle : PLACE

Budget IA

<= 2 170 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

Date non spécifiée

Informations clés

Acheteur: Organismes de sécurité Sociale
Lieu: France
Budget: <= 2 170 000 €
Date limite: Date non spécifiée
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte selon les informations d'échéance transmises par la source.

Profil acheteur

Organismes de sécurité Sociale a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 452 consultations encore ouvertes.

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Nettoyage / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 909

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 8 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Transport en ambulances - IRR (Centres de Nancy / Lay Saint-Christophe / Flavigny sur Moselle), Transport en ambulances - CMPR Le Hohberg et Transport en ambulances - Établissement des Ardennes

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Organismes de sécurité SocialeAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres Nettoyage / PropreteSecteur

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Organismes de sécurité Sociale a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 452 encore ouverts.

Marchés publics de Organismes de sécurité Sociale Appels d'offres Nettoyage / Proprete

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 3015494
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Organismes de sécurité Sociale
Lieu: France
Publication: Récemment
Date limite: Date non spécifiée

Référence PLACE: 3015494
Référence acheteur: UG_NE_13_2026
Acheteur: Organismes de sécurité Sociale
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 2

Objet du marché

Intitulé: MARCHÉ DE TRANSPORT EN AMBULANCES, TAXIS, VSL ET TPMR DES PATIENTS DES ETABLISSEMENTS SANITAIRES DE L’UGECAM NORD EST (article 80 de la LFSS)
Description officielle: MARCHÉ DE TRANSPORT EN AMBULANCES, TAXIS, VSL ET TPMR DES PATIENTS DES ETABLISSEMENTS SANITAIRES DE L’UGECAM NORD EST (article 80 de la LFSS)
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Organismes de sécurité Sociale
Acronyme organisme: s7h
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Données récupérées: 22/06/2026
Pièces récupérées: 11/06/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: RC_UG_NE_13_2026.pdf · 173 Ko
Dce: DCE_UG_NE_13_2026.zip · 913 Ko

Modalités et références

Annonce: 3015494
Référence règlement: MzAxNTQ5NA==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Accord-cadre multi-attributaire, sans minimum, avec maximum sur 3 ans, pour assurer les transports terrestres à visée sanitaire de patients des établissements UGECAM Nord-Est (ambulances, transports assis professionnalisés VSL/taxis et transports de personnes à mobilité réduite), avec émission de bons de commande par les établissements et attribution en cascade.

Lots (8)

Lot 1Budget: <= 320 000 €PlafondHT

Transport en ambulances - IRR (Centres de Nancy / Lay Saint-Christophe / Flavigny sur Moselle)

Transports par ambulance de patients des établissements IRR (Nancy, Lay Saint-Christophe, Flavigny sur Moselle), à visée sanitaire, incluant notamment transports inter-établissements, intra-, retours thérapeutiques < 48h et transferts provisoires, avec prescription médicale (article 80 LFSS) valant bon de commande.

Lot 2Budget: <= 270 000 €PlafondHT

Transport en ambulances - CMPR Le Hohberg

Transports par ambulance pour les patients du CMPR « Le Hohberg », avec prescription médicale (article 80 LFSS) valant bon de commande.

Lot 3Budget: <= 420 000 €PlafondHT

Transport en ambulances - Établissement des Ardennes

Transports par ambulance pour les patients de l’établissement des Ardennes (CRFE, CRFA, Saint Julien), avec prescription médicale (article 80 LFSS) valant bon de commande.

Lot 4Budget: <= 320 000 €PlafondHT

Transport assis professionnalisé - IRR (VSL/taxis)

Transports assis professionnalisés (VSL/taxis) pour l’IRR (Nancy, Lay Saint-Christophe, Flavigny), avec prescription médicale (article 80 LFSS) valant bon de commande.

Lot 5Budget: <= 180 000 €PlafondHT

Transport assis professionnalisé - CMPR Le Hohberg (VSL/taxis)

Transports assis professionnalisés (VSL/taxis) pour le CMPR « Le Hohberg », avec prescription médicale (article 80 LFSS) valant bon de commande.

Lot 6Budget: <= 270 000 €PlafondHT

Transport assis professionnalisé - Établissement des Ardennes (VSL/taxis)

Transports assis professionnalisés (VSL/taxis) pour l’établissement des Ardennes (CRFE, CRFA, Saint Julien), avec prescription médicale (article 80 LFSS) valant bon de commande.

Lot 7Budget: <= 320 000 €PlafondHT

Transport TPMR - IRR

Transports de personnes à mobilité réduite (TPMR) pour l’IRR (Nancy, Lay Saint-Christophe, Flavigny), avec véhicules adaptés et prescription médicale (article 80 LFSS) valant bon de commande.

Lot 8Budget: <= 70 000 €PlafondHT

Transport TPMR - CMPR Le Hohberg

Transports de personnes à mobilité réduite (TPMR) pour le CMPR « Le Hohberg », avec véhicules adaptés et prescription médicale (article 80 LFSS) valant bon de commande.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Nettoyage / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.