Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE

Prestations de transport collectif des usagers pour l’UGECAM Bourgogne Franche-Comté (accord-cadre mono-attributaire)

Organismes de sécurité Sociale

Jura (39)

Lieu d'exécution : Lot 1 : Avenue de la Solidarité – 39570 MONTAIGU (DAME du Jura) ; Lot 2 : Essey (Château de Villeneuve, D981) 21320 Essey (DAMSA) ; Lot 3 : 25 rue de Frapertuis, 70000 Noidans-lès-Vesoul (DIME).

Source officielle : PLACE

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

10/07/2026

Informations clés

Acheteur: Organismes de sécurité Sociale
Lieu: Jura (39)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 10/07/2026
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 58 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Échéance : 10/07/2026

Profil acheteur

Organismes de sécurité Sociale a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 111 consultations encore ouvertes.

Territoires cités : Haute-Garonne, Paris et Alpes-Maritimes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 60130000-8, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 60130000-8

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Transport des usagers du DAME du Jura, Transport des usagers du DAMSA (Essey) et Transport des usagers du DIME de Noidans-lès-Vesoul
Codes CPV : 60130000-8

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Organismes de sécurité SocialeAcheteur public

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Organismes de sécurité Sociale a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 111 encore ouverts.

Territoires cités

Haute-Garonne5
Paris5
Alpes-Maritimes4
Loire-Atlantique4
Nord3

Marchés publics de Organismes de sécurité Sociale Marchés publics Bourgogne-Franche-Comté Marchés publics Jura

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 10/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 3013369
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Organismes de sécurité Sociale
Lieu: Jura (39)
Publication: Récemment
Date limite: 10/07/2026

Référence PLACE: 3013369
Référence acheteur: 26-UG04-AC-16
Acheteur: Organismes de sécurité Sociale
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 1

Objet du marché

Intitulé: Prestations de transport collectif des usagers établissements de l’UGECAM Bourgogne Franche-Comté
Description officielle: Réalisation de prestations de transport collectif des usagers établissements de l’UGECAM Bourgogne Franche-Comté.
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Organismes de sécurité Sociale
Acronyme organisme: s7h
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite: 10/07/2026
Données récupérées: 08/07/2026
Pièces récupérées: 10/06/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: RC .pdf · 489 Ko

Modalités et références

Annonce: 3013369
Référence règlement: MzAxMzM2OQ==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Réalisation, via un accord-cadre mono-attributaire, de prestations de transport collectif des usagers des établissements de l’UGECAM Bourgogne Franche-Comté, par la mise à disposition de véhicules avec chauffeur sur des circuits dédiés aux différents sites (lots).

Lots (3)

Lot 1Budget: <= 300 000 €PlafondHT

Transport des usagers du DAME du Jura

Mise à disposition de véhicules avec chauffeur pour réaliser le transport des usagers sur le circuit attendu pour le DAME du Jura (Avenue de la Solidarité, 39570 MONTAIGU), avec respect des circuits et horaires et rôle de conseil pour l’organisation des circuits.

CPV 60130000-8

Lot 2Budget: <= 260 000 €PlafondHT

Transport des usagers du DAMSA (Essey)

Mise à disposition de véhicules avec chauffeur pour réaliser le transport des usagers sur le circuit attendu pour le DAMSA à Essey (Château de Villeneuve, D981, 21320 Essey), avec respect des circuits et horaires et rôle de conseil pour l’organisation des circuits.

CPV 60130000-8

Lot 4Budget: <= 200 000 €PlafondHT

Transport des usagers du DIME de Noidans-lès-Vesoul

Mise à disposition de véhicules avec chauffeur pour réaliser le transport des usagers sur le circuit attendu pour le DIME de Noidans-lès-Vesoul (25 rue de Frapertuis, 70000 Noidans-lès-Vesoul), avec respect des circuits et horaires et rôle de conseil pour l’organisation des circuits.

CPV 60130000-8

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 60130000-8. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.