Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE

Accord-cadre de prestations d’assistance technique sur les projets éditiques (développement éditique, expertise, assistance, conseil et formation)

Organismes de sécurité Sociale
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : France métropolitaine (lieu d’exécution des prestations)
Source officielle : PLACE

Budget estimé

<= 1 375 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

10/06/2026

Informations clés

Acheteur
Organismes de sécurité Sociale
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
<= 1 375 000 €
Date limite
Publication
Récemment
Source
PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 87 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Échéance : 10/06/2026

Profil acheteur

Organismes de sécurité Sociale a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 111 consultations encore ouvertes.

  • Territoires cités : Le Boulou, Loire-Atlantique et Paris

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 30, 32, 48 et 72
  • Codes CPV de lots : 72600000-6

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Prestation unique : assistance technique sur les projets éditiques
  • Codes CPV : 72600000-6

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Organismes de sécurité Sociale a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 111 encore ouverts.

Territoires cités

  • Le Boulou2
  • Loire-Atlantique2
  • Paris2
  • Pyrénées-Atlantiques2
  • Clermont-Ferrand1

Intelligence acheteur

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Voir la page acheteur

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 10/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
PLACE
Référence source
2967183
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur
Organismes de sécurité Sociale
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Récemment
Date limite
Référence PLACE
2967183
Référence acheteur
AC20252094
Acheteur
Organismes de sécurité Sociale
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées
1

Objet du marché

Intitulé
Prestations d’assistance technique sur les projets éditiques (développement éditique, expertise, assistance, conseil et formation spécifique en éditique)
Description officielle
Le présent appel d'offres a pour objet des prestations d’assistance technique sur les projets éditiques (développement éditique, expertise, assistance, conseil et formation spécifique en éditique)
Lieu d’exécution
France

Acheteur

Organisme
Organismes de sécurité Sociale
Acronyme organisme
s7h
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite
Données récupérées
Pièces récupérées
Statut récupération pièces
Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement
AC.2025.2094_RC_VF_.pdf · 1,4 Mo

Modalités et références

Annonce
2967183
Référence règlement
Mjk2NzE4Mw==
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Accord-cadre à bons de commande pour la Cnam portant sur des prestations d’assistance technique liées à des projets éditiques : développement éditique, expertise, assistance, conseil et formation spécifique en éditique. L’accord-cadre n’est pas alloti et comprend une tranche ferme ainsi que deux tranches optionnelles (prise en charge initiale et réversibilité).

Lots (1)

Lot 1Budget: <= 1 375 000 €PlafondHT

Prestation unique : assistance technique sur les projets éditiques

Prestations d’assistance technique sur les projets éditiques (développement éditique, expertise, assistance, conseil et formation spécifique en éditique) dans le cadre d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Tranche ferme et deux tranches optionnelles (TO1 : prise en charge initiale ; TO2 : réversibilité). Accord-cadre non alloti.

CPV 72600000-6

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72

CPV détectés sur les lots

72600000-6
Voir les appels d'offres Numerique / IT

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
Non communiquée
Date limite
10/06/2026
Depuis la clôture
87 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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