Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE

Emission de titres de transport et prestations associées TSAM – CPAM Haute-Corse

Organismes de sécurité Sociale

Haute-Corse (2B)

Lieu d'exécution : Haute-Corse, France

Source officielle : PLACE

Budget estimé

<= 300 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

Date non spécifiée

Informations clés

Acheteur: Organismes de sécurité Sociale
Lieu: Haute-Corse (2B)
Budget: <= 300 000 €
Date limite: Date non spécifiée
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 50 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Profil acheteur

Organismes de sécurité Sociale a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 111 consultations encore ouvertes.

Territoires cités : Haute-Garonne, Paris et Alpes-Maritimes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 63500000-4, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 63500000-4

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Emission de titres de transport et prestations associées - TSAM
Codes CPV : 63500000-4

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Organismes de sécurité SocialeAcheteur public

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Organismes de sécurité Sociale a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 111 encore ouverts.

Territoires cités

Haute-Garonne5
Paris5
Alpes-Maritimes4
Loire-Atlantique4
Nord3

Marchés publics de Organismes de sécurité Sociale Marchés publics Corse Marchés publics Haute-Corse

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 18/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 2940632
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Organismes de sécurité Sociale
Lieu: Haute-Corse (2B)
Publication: Récemment
Date limite: Date non spécifiée

Référence PLACE: 2940632
Référence acheteur: 2026-01
Acheteur: Organismes de sécurité Sociale
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 2

Objet du marché

Intitulé: Emission de titres de transport et réalisation de prestations associées pour les assurés et les éventuels accompagnants pris en charge par la CPAM de Haute Corse, dans le cadre du service Trajet Santé de l'Assurance Maladie (TSAM).
Description officielle: Émission de titres de transport et réalisation de prestations associées pour les assurés et les éventuels accompagnants pris en charge par la CPAM de Haute Corse, dans le cadre du service Trajet Santé de l'Assurance Maladie (TSAM).
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Organismes de sécurité Sociale
Acronyme organisme: s7h
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Données récupérées: 16/03/2026
Pièces récupérées: 15/03/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: 0_RC_CPAM2B_Transport.pdf · 1,3 Mo
Complement: Annexe - POLITIQUE DE VOYAGE TSAM.pdf · 565 Ko

Modalités et références

Annonce: 2940632
Référence règlement: Mjk0MDYzMg==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Fourniture des services d’émission de titres de transport et des prestations associées pour les assurés et accompagnants pris en charge dans le cadre du service Trajet Santé (TSAM) de l’Assurance Maladie, relevant de la CPAM de Haute-Corse.

Lots (1)

Lot 1Budget: <= 300 000 €PlafondHT

Emission de titres de transport et prestations associées - TSAM

Objet de la consultation: émission de titres de transport et prestations associées pour les assurés et les éventuels accompagnants pris en charge par la CPAM de Haute-Corse dans le cadre du service Trajet Santé de l’Assurance Maladie (TSAM).

CPV 63500000-4

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 63500000-4. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.