Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Passation de marchés d'assurances pour les besoins de RODEZ AGGLO HABITAT – MAPA (5 lots)

OPH RODEZ AGGLO HABITAT

Aveyron (12)

Lieu d'exécution : 14 rue de l'Embergue, CS 33217, 12032 Rodez Cedex 9, France

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

30/09/2026

Informations clés

Acheteur: OPH RODEZ AGGLO HABITAT
Lieu: Aveyron (12)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 30/09/2026
Publication: 30/07/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 22 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 30/07/2026
Échéance : 30/09/2026
Fenêtre de réponse : 63 jours

Profil acheteur

OPH RODEZ AGGLO HABITAT a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 30/07/2026
Territoires cités : Aveyron

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 66516400-4, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 66516400-4, 66514110-0 et 66513100-0

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 5 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Responsabilité civile et risques annexes, Flotte véhicules et risques annexes et Responsabilité civile dirigeants
Codes CPV : 66516400-4, 66514110-0 et 66513100-0

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de OPH RODEZ AGGLO HABITATAcheteur public

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

OPH RODEZ AGGLO HABITAT a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 30/07/2026.

Territoires cités

Aveyron1

Marchés publics de OPH RODEZ AGGLO HABITAT Marchés publics Occitanie Marchés publics Aveyron

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-76506
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: OPH RODEZ AGGLO HABITAT
Lieu: Aveyron (12)
Publication: 30/07/2026
Date limite: 30/09/2026

Référence BOAMP: 26-76506
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 30/09/2026

Objet du marché

Intitulé: Passation de marchés d assurances pour les besoins de RODEZ AGGLO HABITAT
Description officielle: Passation de marchés d assurances pour les besoins de RODEZ AGGLO HABITAT
Acheteur: OPH RODEZ AGGLO HABITAT
Lieu d’exécution: Département 12

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés <90 k€ (MAPA)
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Adaptée
Type de marché: Services
Descripteurs: Assurance

Calendrier et montant

Publication: 30/07/2026
Date limite: 30/09/2026
Fin de diffusion: 30/09/2026

Modalités et références

ID web: 26-76506
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 12

Résumé de la consultation

Procédure MAPA pour la souscription de contrats d’assurance couvrant la responsabilité civile et risques annexes, flotte automobile et risques annexes, responsabilité civile des dirigeants, protection juridique et protection fonctionnelle pour RODEZ AGGLO HABITAT, sur la période 2027-2030, avec une structuration en 5 lots et des niveaux de garantie minimaux et maximaux détaillés dans les documents DCE.

Lots (5)

Lot 1Budget: Budget à vérifierÀ vérifier

Responsabilité civile et risques annexes

Couverture de la responsabilité civile générale et des risques annexes du souscripteur, conformément au cadre MAPA.

CPV 66516400-4

Lot 2Budget: Budget à vérifierÀ vérifier

Flotte véhicules et risques annexes

Assurance de la flotte automobile et des risques annexes pour l'ensemble du parc.

CPV 66514110-0

Lot 3Budget: <= 1 000 000 €Plafond

Responsabilité civile dirigeants

Couverture de la responsabilité civile des dirigeants et éléments connexes, y compris protection juridique des dirigeants.

CPV 66516400-4

Lot 4

Protection juridique

Couverture de la protection juridique couvrant les domaines identifiés et les barèmes de remboursement des frais.

CPV 66513100-0

Lot 5

Protection fonctionnelle

Couverture de la protection fonctionnelle et des garanties associées (frais de défense, recours, etc.).

CPV 66513100-0

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 66516400-4. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.