Passation de marchés d'assurances pour les besoins de RODEZ AGGLO HABITAT – MAPA (5 lots)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Lots
- 5 lots
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Procédure MAPA pour la souscription de contrats d’assurance couvrant la responsabilité civile et risques annexes, flotte automobile et risques annexes, responsabilité civile des dirigeants, protection juridique et protection fonctionnelle pour RODEZ AGGLO HABITAT, sur la période 2027-2030, avec une structuration en 5 lots et des niveaux de garantie minimaux et maximaux détaillés dans les documents DCE.
Lots (5)
Responsabilité civile et risques annexes
Couverture de la responsabilité civile générale et des risques annexes du souscripteur, conformément au cadre MAPA.
Flotte véhicules et risques annexes
Assurance de la flotte automobile et des risques annexes pour l'ensemble du parc.
Responsabilité civile dirigeants
Couverture de la responsabilité civile des dirigeants et éléments connexes, y compris protection juridique des dirigeants.
Protection juridique
Couverture de la protection juridique couvrant les domaines identifiés et les barèmes de remboursement des frais.
Protection fonctionnelle
Couverture de la protection fonctionnelle et des garanties associées (frais de défense, recours, etc.).
L'acheteur
OPH RODEZ AGGLO HABITAT
1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 30/07/2026.
Répondre
Consultation clôturée depuis 27 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-76506
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Passation de marchés d assurances pour les besoins de RODEZ AGGLO HABITAT
- Description officielle
- Passation de marchés d assurances pour les besoins de RODEZ AGGLO HABITAT
- Acheteur
- OPH RODEZ AGGLO HABITAT
- Lieu d’exécution
- Département 12
Procédure
5 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés <90 k€ (MAPA)
- Procédure
- Procédure Adaptée
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assurance
Calendrier et montant
3 éléments
- Publication
- Date limite
- Fin de diffusion
Modalités et références
1 élément
- Départements de diffusion
- 12
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