Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord cadre à bons de commande pour l’entretien et le dépannage des groupes VMC Sanitaires

OPH Angers Loire habitat
France (localisation à préciser)
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

07/09/2026

Informations clés

Acheteur
OPH Angers Loire habitat
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 0 jour. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 29/07/2026
  • Échéance : 07/09/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 40 jours

Profil acheteur

OPH Angers Loire habitat a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 18/08/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance, Maintenance CVC et Nettoyage / Proprete
  • Territoires cités : Angers

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 50 et 51

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

OPH Angers Loire habitat a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 18/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance2
  • Maintenance CVC2
  • Nettoyage / Proprete2

Territoires cités

  • Angers1

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
39acb345-6a39-4aef-b580-e36ee5c38a08
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
OPH Angers Loire habitat
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Date limite
Référence TED
00527315-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
OPH Angers Loire habitat
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Accord cadre à bons de commande pour l’entretien et le dépannage des groupes VMC Sanitaires
Description officielle
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette 44000 Nantes. Introduction des recours : Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique). Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus : Greffe du Tribunal Administratif, 6, allée de l’île Gloriette 44000 Nantes. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges 6, quai Ceineray 44000 Nantes.
Lieu d’exécution
Luxembourg

Acheteur

Nom
OPH Angers Loire habitat
Site acheteur
www.angers-loire-habitat.fr
Profil acheteur
www.achatpublic.com
Identifiant acheteur
38910686500014

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
50710000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
50710000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
120 DAY
Montant/plafond détecté
408 000 EUR

Références

Identifiant consultation
e9c5a7bf-5be6-45ce-820e-7f2070a4f9fb
Modalités de réponse
www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0002
Accord cadre à bons de commande pour l’entretien et le dépannage des groupes VMC Sanitaires · Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette 44000 Nantes. Introduction des recours : Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique). Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus : Greffe du Tribunal Administratif, 6, allée de l’île Gloriette 44000 Nantes. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges 6, quai Ceineray 44000 Nantes. · CPV 50710000 · Montant 408 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Accord cadre à bons de commande pour l’entretien et le dépannage des groupes VMC Sanitaires

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51
Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

Accord cadre à bons de commande pour l’entretien et le dépannage des groupes VMC Sanitaires

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
29/07/2026
Date limite
07/09/2026
Depuis la clôture
0 jour
Fenêtre de réponse
40 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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