Appel d'Offre PublicSource: TED

Formation collective ESAT – S’engager dans son parcours professionnel (11 lots géographiques)

OPCO Santé
Nanterre (92)
Lieu d'exécution : AUVERGNE-RHÔNE-ALPES; GRAND EST & BOURGOGNE FRANCHE-COMTE; BRETAGNE & NORMANDIE; CENTRE-VAL DE LOIRE & PAYS DE LA LOIRE; HAUTS-DE-FRANCE; NOUVELLE-AQUITAINE; OCCITANIE; SUD & CORSE; ÎLE DE FRANCE; RÉUNION; GUADELOUPE GUYANE, MARTINIQUE
Source officielle : TED

Budget IA

<= 650 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

14/09/2026

Informations clés

Acheteur
OPCO Santé
Lieu
Nanterre (92)
Budget
<= 650 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 55 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 20/07/2026
  • Échéance : 14/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 57 jours

Profil acheteur

OPCO Santé a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 20/07/2026
  • Territoires cités : Nanterre

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 80530000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 80530000-8

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 11 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : AUVERGNE-RHÔNE-ALPES, GRAND EST & BOURGOGNE FRANCHE-COMTE et BRETAGNE & NORMANDIE
  • Codes CPV : 80530000-8

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

OPCO Santé a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/07/2026.

Territoires cités

  • Nanterre2

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
b5400713-37cb-4c77-bb95-b63ffa0e061d
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
OPCO Santé
Lieu
Nanterre (92)
Publication
Date limite
Référence TED
00503691-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
OPCO Santé
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
GUADELOUPE, GUYANE, MARTINIQUE
Description officielle
Les délais d'introduction des recours sont ceux des articles et jurisprudence suivants : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA. • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Lieu d’exécution
Nanterre

Acheteur

Nom
OPCO Santé
Site acheteur
www.opco-sante.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
85403311500015

Procédure

Type de procédure
oth-single
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
80530000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
80530000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+01:00
Durée mentionnée
240 DAY

Références

Identifiant consultation
dfeae9c8-6ca2-43d0-b9bc-9d1e267bc87f
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Les délais d'introduction des recours sont ceux des articles et jurisprudence suivants : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA. • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. · CPV 80530000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Formation collective destinée aux travailleurs en ESAT pour aider à construire et piloter leur parcours professionnel, déployée sur 11 lots géographiques avec budgets par lot.

Lots (11)

LOT-0001Budget: <= 59 920 €PlafondHT

AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

Formation collective à destination des travailleurs en situation de handicap exerçant en ESAT « Être représentant, comprendre son rôle au CVS, à l’instance mixte et au CSE ».

CPV 80530000-8
LOT-0002Budget: <= 129 421 €PlafondHT

GRAND EST & BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

Formation collective à destination des travailleurs en situation de handicap exerçant en ESAT « Être représentant, comprendre son rôle au CVS, à l’instance mixte et au CSE ».

CPV 80530000-8
LOT-0003Budget: <= 76 137 €PlafondHT

BRETAGNE & NORMANDIE

Formation collective à destination des travailleurs en situation de handicap exerçant en ESAT « Être représentant, comprendre son rôle au CVS, à l’instance mixte et au CSE ».

CPV 80530000-8
LOT-0004Budget: <= 111 980 €PlafondHT

CENTRE-VAL DE LOIRE & PAYS DE LA LOIRE

Formation collective à destination des travailleurs en situation de handicap exerçant en ESAT « Être représentant, comprendre son rôle au CVS, à l’instance mixte et au CSE ».

CPV 80530000-8
LOT-0005Budget: <= 36 838 €PlafondHT

HAUTS-DE-FRANCE

Formation collective à destination des travailleurs en situation de handicap exerçant en ESAT « Être représentant, comprendre son rôle au CVS, à l’instance mixte et au CSE ».

CPV 80530000-8
LOT-0006Budget: <= 30 922 €PlafondHT

NOUVELLE-AQUITAINE

Formation collective à destination des travailleurs en situation de handicap exerçant en ESAT « Être représentant, comprendre son rôle au CVS, à l’instance mixte et au CSE ».

CPV 80530000-8
LOT-0007Budget: <= 55 762 €PlafondHT

OCCITANIE

Formation collective à destination des travailleurs en situation de handicap exerçant en ESAT « Être représentant, comprendre son rôle au CVS, à l’instance mixte et au CSE ».

CPV 80530000-8
LOT-0008Budget: <= 41 537 €PlafondHT

SUD & CORSE

Formation collective à destination des travailleurs en situation de handicap exerçant en ESAT « Être représentant, comprendre son rôle au CVS, à l’instance mixte et au CSE ».

CPV 80530000-8
LOT-0009Budget: <= 72 204 €PlafondHT

ÎLE DE FRANCE

Formation collective à destination des travailleurs en situation de handicap exerçant en ESAT « Être représentant, comprendre son rôle au CVS, à l’instance mixte et au CSE ».

CPV 80530000-8
LOT-0010Budget: <= 22 684 €PlafondHT

LA RÉUNION

Formation collective à destination des travailleurs en situation de handicap exerçant en ESAT « Être représentant, comprendre son rôle au CVS, à l’instance mixte et au CSE ».

CPV 80530000-8
LOT-0011Budget: <= 12 595 €PlafondHT

GUADELOUPE GUYANE, MARTINIQUE

Formation collective à destination des travailleurs en situation de handicap exerçant en ESAT « Être représentant, comprendre son rôle au CVS, à l’instance mixte et au CSE ».

CPV 80530000-8

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 80530000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

80530000-8

Attendus Clés

Formation collective à destination des travailleurs en situation de handicap exerçant en ESAT « Être représentant, comprendre son rôle au CVS, à l’instance mixte et au CSE ».

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
20/07/2026
Date limite
14/09/2026
Temps restant
55 jours
Fenêtre de réponse
57 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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