Appel d'offres publicClôturéSource: TED
Lot 4 : Assurance « Risques numériques »
OPCO ATLAS
Paris (75)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 4 MONTH
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Lot 4 : Assurance « Risques numériques »
L'acheteur
OPCO ATLAS
76 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 12 encore ouverts. Dernière publication : 22/10/2026.
Secteurs récurrents
- Etudes / Ingenierie33
- Maintenance13
- Collectivites / Services publics12
Territoires cités
- Paris8
- Paris4
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Attendus de l’acheteur
- Lot 4 : Assurance « Risques numériques »
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Avis officiel
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- Source
- TED
- Référence source
- 42570383-4e83-4800-8cac-a9ebdfb48d50
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Lot 4 : Assurance « Risques numériques »
- Description officielle
- Liste et description succincte des conditions : 1) Lettre de candidature modèle DC1 (version mise à jour du 01/04/2019) ou équivalent. 2) Déclaration du candidat modèle DC2 (version mise à jour du 21/11/2023) ou équivalent. 1) et 2) Les formulaires DC sont accessibles, non exclusivement, sur le site internet http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires 3) Mandat de la compagnie d'assurance au courtier, le cas échéant. 4) Mandat de la compagnie d'assurance à l'agent, le cas échéant. 5) Le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat. 6) Pour les intermédiaires d’assurance, l’attestation d’inscription à un registre des intermédiaires en assurance (attestation ORIAS ou tous autres certificats équivalents d’organismes établis dans un autre Etat membre que la France) 7) Pour les intermédiaires d'assurance, l'attestation d'assurance et de caution financière conforme au Code des assurances. 8) Si le formulaire DC1 n’est pas utilisé, la déclaration sur l’honneur que le candidat n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique. 9) En application de l’article R. 2143-4 du code de la commande publique, le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME) en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique. 10) Lorsqu'il y a groupement, les documents précités sont à fournir pour chacun des membres.
- Lieu d’exécution
- PARIS Cedex 17
Acheteur
3 éléments
- Nom
- OPCO ATLAS
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
- Identifiant acheteur
- 85129663200017
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66515200, 66516000, 66514110, 66515000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 MONTH
- Montant ou plafond
- 0 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- fe1e46de-9d93-4418-874a-6ff0dc35b06a
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Lot 1 : Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » · Liste et description succincte des conditions : 1) Lettre de candidature modèle DC1 (version mise à jour du 01/04/2019) ou équivalent. 2) Déclaration du candidat modèle DC2 (version mise à jour du 21/11/2023) ou équivalent. 1) et 2) Les formulaires DC sont accessibles, non exclusivement, sur le site internet http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires 3) Mandat de la compagnie d'assurance au courtier, le cas échéant. 4) Mandat de la compagnie d'assurance à l'agent, le cas échéant. 5) Le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat. 6) Pour les intermédiaires d’assurance, l’attestation d’inscription à un registre des intermédiaires en assurance (attestation ORIAS ou tous autres certificats équivalents d’organismes établis dans un autre Etat membre que la France) 7) Pour les intermédiaires d'assurance, l'attestation d'assurance et de caution financière conforme au Code des assurances. 8) Si le formulaire DC1 n’est pas utilisé, la déclaration sur l’honneur que le candidat n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique. 9) En application de l’article R. 2143-4 du code de la commande publique, le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME) en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique. 10) Lorsqu'il y a groupement, les documents précités sont à fournir pour chacun des membres. · CPV 66515200, 66516000, 66514110, 66515000 · Montant 0 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
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