Appel d'offres publicClôturé

REALISATION DE DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ENERGETIQUE

OPAC de L'OISE
Nancy (54)
Remise des offres
Consultation clôturée
Durée
6 MONTH
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Le présent accord-Cadre a pour objet la réalisation de Diagnostics de Performance Énergétique (DPE). Il s'exécutera par l'émission de bons de commande, au fur et à mesure des besoins exprimés par LE CLIENT. Les missions pourront être réalisées sur du patrimoine locatif ou en copropriété (individuel ou collectif), sur du patrimoine tertiaire (locaux commerciaux), ainsi que sur des foyers-résidences et/ou établissements recevant du public (ERP). Les prestations concernent notamment : - Les Diagnostics de Performance Énergétique avant relocation ; - Les campagnes de Diagnostics de Performance Énergétique échus ; - Les Diagnostics de Performance Énergétique après travaux ou après construction. - Lot 1, 2, 3, 5 et 6 : Ces accords-cadres s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, le CLIENT a recours un accord-cadre par émission de bons de commande avec un titulaire, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la Commande Publique. - Lot n°4 : Cet accord-cadre s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, le Client a recours à un accord-cadre multi-attributaire par émission de bons de commande avec 2 titulaires, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la Commande Publique. Les bons de commandes seront émis selon la méthode dite du "tour de rôle" par opération. Les prestations seront exécutées dans le département de l'Oise et éventuellement dans les départements limitrophes

L'acheteur

OPAC de L'OISE

23 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 19/10/2026.

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Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP11
  • Regions / Departements9
  • Etudes / Ingenierie8

Territoires cités

  • Beauvais1

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  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    À récupérer sur la plateforme de l’acheteur

    Source officielle

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.info

  4. Démarrage prévisionnel

    Date indiquée dans l’avis

Attendus de l’acheteur

  • Le présent accord-Cadre a pour objet la réalisation de Diagnostics de Performance Énergétique (DPE)
  • Il s'exécutera par l'émission de bons de commande, au fur et à mesure des besoins exprimés par LE CLIENT
  • Les missions pourront être réalisées sur du patrimoine locatif ou en copropriété (individuel ou collectif), sur du patrimoine tertiaire (locaux commerciaux), ainsi que sur des foyers-résidences et/ou établissements recevant du public (ERP)
  • Les prestations concernent notamment : - Les Diagnostics de Performance Énergétique avant relocation ; - Les campagnes de Diagnostics de Performance Énergétique échus ; - Les Diagnostics de Performance Énergétique après travaux ou après construction
  • - Lot 1, 2, 3, 5 et 6 : Ces accords-cadres s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, le CLIENT a recours un accord-cadre par émission de bons de commande avec un titulaire, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la Commande Publique
  • Critères d'attribution: Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
43f391e8-ee5a-4cf3-8c4e-a115eef69c9c
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
REALISATION DE DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ENERGETIQUE
Description officielle
- lot 1 : L'accord-cadre est conclu pour une période comprise entre le 4 mars 2027 et le 31 décembre 2027. Dans le cas où la notification ne pourrait intervenir avant la date du 4 mars 2027, la prise d'effet du marché sera alors fixée à la date de notification de celui-ci au Titulaire. Il se reconduit tacitement annuellement au maximum 3 fois par période de 1 année sauf dénonciation 3 (trois) mois avant l'échéance par courrier recommandé avec accusé de réception. - los 2 et 3 : L'accord-cadre est conclu pour une période comprise entre le 16 décembre 2026 et le 31 décembre 2027. Dans le cas où la notification ne pourrait intervenir avant la date du 16 décembre 2026, la prise d'effet du marché sera alors fixée à la date de notification de celui-ci au Titulaire. Il se reconduit tacitement annuellement au maximum 3 fois par période de 1 année sauf dénonciation 3 (trois) mois avant l'échéance par courrier recommandé avec accusé de réception. - lots 4, 5 et 6 : L'accord-cadre est conclu pour une période comprise entre le 1er janvier 2027 et le 31 décembre 2027. Dans le cas où la notification ne pourrait intervenir avant la date du 1er janvier 2027, la prise d'effet du marché sera alors fixée à la date de notification de celui-ci au Titulaire. Il se reconduit tacitement annuellement au maximum 3 fois par période de 1 année sauf dénonciation 3 (trois) mois avant l'échéance par courrier recommandé avec accusé de réception. En cas de reconduction, l'Opac de l'Oise se réserve la possibilité : - De reporter le solde non consommé du montant maximum de la période d'exécution écoulée sur la période d'exécution suivante, - D'anticiper des dépenses sur le montant maximum de la période d'exécution suivante, étant entendu qu'à l'expiration totale de l'accord cadre, les montants engagés ne pourront pas dépasser le montant maximum sur la durée totale
Lieu d’exécution
Nancy

Acheteur

4 éléments
Nom
OPAC de L'OISE
Site acheteur
www.opacoise.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
D21E51A4-B16D-A2E1-8B8EAF6F973EFC6A

Procédure

6 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71621000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Début prévisionnel
Durée
6 MONTH
Montant ou plafond
2 520 000 EUR

Références

2 éléments
Identifiant consultation
4c150b82-1839-41fa-8207-614bfbe22f3e
Dépôt des offres
www.marches-publics.info

Lots

1 élément
LOT-0001
Diagnostic de Performance Energétique Avant Relocation · Les prestations sont réservées à une profession particulière : - Diagnostiqueur avec mention DPE pour l'ensemble des lots. Les candidats sont tenus d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution de l'accord-cadre · CPV 71621000 · Montant 240 000 EUR

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.marches-publics.info

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

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Familles CPV du secteur
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