Accord-cadre de mise à disposition de contenants et de prestation de collecte/transport/traitement de déchets d’activités de soins non dangereux (DASND)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 6 000 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 48 mois
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
L’accord-cadre porte sur la mise à disposition de contenants (dont compacteurs) et sur l’organisation des prestations de collecte, enlèvement/transport, pesée, traitement et valorisation des déchets d’activités de soins non dangereux (DASND) pour plusieurs établissements du GHT « Léman Mont-Blanc », avec une exécution à bons de commande et une traçabilité documentaire.
Lots (1)
Prestation de mise à disposition de contenants et collecte/transport/traitement/valorisation des DASND (accord-cadre)
Mise à disposition de contenants (compacteurs et bacs) et exécution des prestations de collecte/enlèvement (pompage/pesée), transport vers des filières agréées, traitement et valorisation des déchets d’activités de soins non dangereux (DASND), avec production des documents de traçabilité (bons d’enlèvement, tickets de pesée, BSD) et exécution à bons de commande. L’accord-cadre n’est pas alloti.
L'acheteur
OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE
57 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 05/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 198
- Montant attribué
- 82,4 M €
- 202410,1 M € · 35 marchés
- 202563,4 M € · 81 marchés
- 2026en cours8,9 M € · 82 marchés
- Services · 170
- Fournitures · 27
- Travaux · 1
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete11
- Numerique / IT7
- Etudes / Ingenierie6
Territoires cités
- Melun1
- Val-de-Marne1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 54 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-66666
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Prestation de mise à disposition de personnels temporaires
- Description officielle
- Prestation de mise à disposition de personnels temporaires
- Acheteur
- OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE
- Lieu d’exécution
- Département 29
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Mise à disposition de personnel
- CPV principal
- 79620000
- CPV complémentaires
- 79620000
- Critères d’attribution
- sociaux, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 48 mois
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 6 000 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Prestation de mise à disposition de personnels temporaires · Prestation de mise à disposition de personnels temporaires · CPV 79620000 · Montant 6 000 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Départements de diffusion
- 29, 34, 75
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Le marché relatif au présent avis pourra faire l'objet d'un procédure de recours auprès du tribunal administratif de Melun (cf. ARTICLE 7 du règlement de consultation)
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- CPV détectés sur les lots
- 79620000
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