Appel d'Offre PublicExpiré

Santé

Office de l'Environnement de la Corse
Paris (75)

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

22/09/2026

Informations clés

Acheteur
Office de l'Environnement de la Corse
Lieu
Paris (75)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 1 jour. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 23/07/2026
  • Échéance : 22/09/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 61 jours

Profil acheteur

Office de l'Environnement de la Corse a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 21/09/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Collectivites / Services publics et Logiciels / SaaS
  • Territoires cités : Haute-Corse, Paris et Corse-du-Sud

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66512000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Office de l'Environnement de la Corse a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 21/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete6
  • Collectivites / Services publics1
  • Logiciels / SaaS1

Territoires cités

  • Haute-Corse2
  • Paris1
  • Corse-du-Sud1

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
bcab7c04-e03f-4cba-8d3d-a9f5e199344c
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Office de l'Environnement de la Corse
Lieu
Paris (75)
Publication
Date limite
Référence TED
00513940-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Office de l'Environnement de la Corse
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Santé
Description officielle
Les prestations objets du présent marché sont réservées aux professions régies par le code des assurances, notamment par les articles L.321-1, L.321-7 et L.321-9 pour l'agrément administratif, L.310-1 à L.364-1, et pour les intermédiaires au sens de l'articles L.511-1 ainsi que le code de la mutualité.
Lieu d’exécution
Paris

Acheteur

Nom
Office de l'Environnement de la Corse
Site acheteur
www.oec.corsica
Profil acheteur
oec.e-marchespublics.com
Identifiant acheteur
39159607900023

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
66512000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
66512000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
13:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
180 DAY

Références

Identifiant consultation
ddb69519-0f44-4b57-9573-3abe9bdecb0a
Modalités de réponse
oec.e-marchespublics.com

Lots détectés

LOT-0001
Prévoyance · Les prestations objets du présent marché sont réservées aux professions régies par le code des assurances, notamment par les articles L.321-1, L.321-7 et L.321-9 pour l'agrément administratif, L.310-1 à L.364-1, et pour les intermédiaires au sens de l'articles L.511-1 ainsi que le code de la mutualité. · CPV 66512000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
oec.e-marchespublics.com

Résumé de la consultation

Le présent contrat a pour objet de garantir le remboursement des dépenses de santé, selon des modalités de prise en charge, au profit des assurés.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66512000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

Le présent contrat a pour objet de garantir le remboursement des dépenses de santé, selon des modalités de prise en charge, au profit des assurés.

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
23/07/2026
Date limite
22/09/2026
Depuis la clôture
1 jour
Fenêtre de réponse
61 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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