Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre de fourniture et livraison de gaz propane (et variante biopropane) sur le site de Normandie Equine Vallée à Goustranville

NORMANDIE EQUINE VALLEE
Caen (14)
Lieu d'exécution : Site du Campus International du Cheval, 1504 route de l’Eglise, 14430 Goustranville (Normandie Equine Vallée)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

19/07/2026

Informations clés

Acheteur
NORMANDIE EQUINE VALLEE
Lieu
Caen (14)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 4 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 21/06/2026
  • Échéance : 19/07/2026
  • Début prévisionnel : 31/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 28 jours

Profil acheteur

NORMANDIE EQUINE VALLEE a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 21/06/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance CVC, Environnement / Espaces verts / Proprete et Maintenance

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 09100000, 03410000, 09122100, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 09100000, 03410000 et 09122100

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Fourniture et livraison de biomasse bois énergie et Fourniture et livraison de gaz propane (incl. variante obligatoire biopropane) et installation de cuves enterrées
  • Codes CPV : 09100000, 03410000 et 09122100

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

NORMANDIE EQUINE VALLEE a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 21/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance CVC3
  • Environnement / Espaces verts / Proprete2
  • Maintenance2

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 19/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
950034f6-3a46-4f85-91e3-ca8622c65187
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
NORMANDIE EQUINE VALLEE
Lieu
Caen (14)
Publication
Date limite
Référence TED
00426755-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
NORMANDIE EQUINE VALLEE
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Fourniture et livraison de gaz propane
Description officielle
Le contrat a pour objet la fourniture de plaquettes de bois et de gaz pour alimenter le système de chauffage du site de NORMANDIE EQUINE VALLEE à Goustranville. La consultation est décomposée en deux (2) lots: - Lot n° 01: Fourniture et livraison de biomasse bois énergie - Lot n° 02: Fourniture et livraison de gaz propane Le lot 2 présente une variante obligatoire n°1 : fourniture et livraison de bio propane. L'accord cadre court à compter de la notification du marché. La date prévisionnelle de notification est portée au 01.09.2026. La visite sur site est obligatoire. Les dates sont précisées au règlement de consultation
Lieu d’exécution
Caen

Acheteur

Nom
NORMANDIE EQUINE VALLEE
Site acheteur
www.normandieequinevallee.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
8EB19F59-D8ED-602D-A847485D5278E2A4

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
9100000, 3410000, 9122100
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
09100000, 03410000, 09122100

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
400 000 EUR

Références

Identifiant consultation
6f98a43a-38e5-4ea7-92d3-10bd8276441a
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Fourniture et livraison de biomasse bois énergie · - Un recours en référé précontractuel avant la signature du Contrat, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), - Un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Un recours en contestation de la validité du contrat (CE, 4 avril 2014, n°358994) vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution de la Concession · CPV 9100000, 3410000, 9122100 · Montant 400 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Fourniture et livraison de gaz propane en vrac pour alimenter la chaufferie du site de Normandie Equine Vallée à Goustranville, avec installation de cuves enterrées de stockage en location avec option d’achat. Le lot 2 inclut une variante obligatoire en biopropane.

Lots (2)

Lot 1Budget: <= 400 000 €PlafondHT

Fourniture et livraison de biomasse bois énergie

Fourniture et livraison de biomasse bois énergie (plaquettes de bois déchiqueté) pour l’alimentation d’un système de chauffage sur le site de Normandie Equine Vallée à Goustranville. Ce lot est distinct du lot 2 (gaz) et fait partie de la même consultation à 2 lots.

CPV 09100000CPV 03410000
Lot 2Budget: <= 200 000 €PlafondHT

Fourniture et livraison de gaz propane (incl. variante obligatoire biopropane) et installation de cuves enterrées

Exclusivité de la fourniture, du transport et de la livraison de gaz propane en vrac pour l’alimentation d’installations d’une chaufferie (chauffage et eau chaude sanitaire). Stockage dans deux cuves enterrées mises à disposition par le titulaire. Prestation incluant la fourniture, le transport, la mise en œuvre (terrassements, remise en état, essais, mise en service) de deux cuves enterrées de stockage de GPL (capacité nominale indiquée dans le document CCP : 5 000 litres, avec une section cuves mentionnant 4 000 litres), ainsi que les équipements et accessoires. Prestation en location avec option d’achat (LOA) en fin de contrat. Variante obligatoire n°1 : fourniture et livraison de bio propane (biopropane) compatible avec les installations de propane classiques, avec exigences de traçabilité du caractère renouvelable.

CPV 03410000CPV 09122100CPV 09100000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 09100000, 03410000, 09122100. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

091000000341000009122100

Attendus Clés

Fourniture et livraison de gaz propane
Critères d'attribution: Prix - 60 points | Prix - 40 points | Prix - 60 points | Prix - 40 points

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
21/06/2026
Date limite
19/07/2026
Depuis la clôture
4 jours
Fenêtre de réponse
28 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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