Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord cadre à bons de commande multi-attributaires pour prestations de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur les chantiers

Non spécifié
Balma (31)
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

14/07/2026

Informations clés

Acheteur
Non spécifié
Lieu
Balma (31)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 43 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 07/06/2026
  • Échéance : 14/07/2026
  • Début prévisionnel : 11/10/2026
  • Fenêtre de réponse : 37 jours

Profil acheteur

Non spécifié a publié 4282 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 670 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 25/08/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Paris, Rouen et Rennes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Non spécifié a publié 4282 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 670 encore ouverts. Dernière publication détectée : 25/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP1431
  • Maintenance924
  • Etudes / Ingenierie755

Territoires cités

  • Paris94
  • Rouen15
  • Rennes14
  • Toulouse14
  • Marseille13

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 14/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
f8fdff96-a686-4d53-a439-f15ea88e436c
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Non spécifié
Lieu
Balma (31)
Publication
Date limite
Référence TED
00388874-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Non spécifié
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Accord cadre à bons de commande multi-attributaires pour prestations de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur les chantiers
Description officielle
- Référé pré-contractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance n°2009 - 515 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ; - Référé contractuel prévu à l'article 11 de l'ordonnance n°2009 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
Lieu d’exécution
Balma

Acheteur

Nom
Non spécifié
Site acheteur
www.ladepeche-marchespublics.fr
Profil acheteur
ldm.aws-achat.info
Identifiant acheteur
C1FD7CE9-DD10-F7E0-CC31365C13979B6B

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71317210
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
71317210

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH

Références

Identifiant consultation
fe9e4f2d-4de7-4791-97bd-170995bae475
Modalités de réponse
ldm.aws-achat.info

Lots détectés

LOT-0000
Accord cadre à bons de commande multi-attributaires pour prestations de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur les chantiers · - Référé pré-contractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance n°2009 - 515 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ; - Référé contractuel prévu à l'article 11 de l'ordonnance n°2009 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique) · CPV 71317210

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
ldm.aws-achat.info

Résumé de la consultation

Prestations de mission de coordination de Sécurité et de Protection de la Santé pour diverses opérations de travaux de construction neuves et de réhabilitation

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Prestations de mission de coordination de Sécurité et de Protection de la Santé pour diverses opérations de travaux de construction neuves et de réhabilitation

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
07/06/2026
Date limite
14/07/2026
Depuis la clôture
43 jours
Fenêtre de réponse
37 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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