Appel d'Offre PublicSource: TED

Assurances « tous risques » pour instruments de musique (Lot 6) — Ville de Pontarlier

Non spécifié

Nancy (54)

Lieu d'exécution : Pontarlier (FR)

Source officielle : TED

Budget IA

620 000 €

Estimé

Date Limite de réponse

03/09/2026

Informations clés

Acheteur: Non spécifié
Lieu: Nancy (54)
Budget: 620 000 €
Date limite: 03/09/2026
Publication: 23/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 43 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 23/06/2026
Échéance : 03/09/2026
Début prévisionnel : 31/12/2026
Fenêtre de réponse : 72 jours

Profil acheteur

Non spécifié a publié 3681 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 520 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 21/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Paris, Rennes et Bordeaux

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66515000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 66510000 et 66515200

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Tous risques instruments de musique (offre de base)
Codes CPV : 66510000 et 66515200

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Non spécifiéAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Non spécifié a publié 3681 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 520 encore ouverts. Dernière publication détectée : 21/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP1240
Maintenance784
Etudes / Ingenierie653

Territoires cités

Paris64
Rennes17
Bordeaux11
Toulouse11
Nîmes10

Marchés publics de Non spécifié Marchés publics Grand Est Marchés publics Meurthe-et-Moselle Marchés publics Nancy

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: f2ca707d-afe3-4cbb-b367-9b9cd6b0025a
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Non spécifié
Lieu: Nancy (54)
Publication: 23/06/2026
Date limite: 03/09/2026

Référence TED: 00431448-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Non spécifié
Date limite: 03/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Tous risques instruments de musique
Description officielle: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja. - recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion Du contrat est rendue publique. - recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la Notification ou publication de la décision de l'organisme
Lieu d’exécution: Nancy

Acheteur

Nom: Non spécifié
Site acheteur: www.ville-pontarlier.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: C677A764-B2AA-279C-C1C2F577A78CEBD3

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 66510000, 66515200, 66516000, 66514110, 66513100, 66515000
Critères d’attribution: quality, cost
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 66515000

Calendrier et montant

Publication: 23/06/2026
Date limite: 03/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/12/2026
Durée mentionnée: 6 MONTH
Montant/plafond détecté: 620 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 4caa7bca-5fae-4103-b37c-854f9b195d89
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Dommages aux biens et risques annexes · - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja. - recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion Du contrat est rendue publique. - recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la Notification ou publication de la décision de l'organisme · CPV 66510000, 66515200, 66516000, 66514110 · Montant 620 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

La Ville de Pontarlier lance un marché d’assurance couvrant plusieurs lots de dommages et risques annexes. Le besoin du présent lot concerne l’assurance « tous risques instruments de musique » (offre de base).

Lots (1)

Lot 6

Tous risques instruments de musique (offre de base)

Assurance « tous risques instruments de musique » — offre de base. Le marché est un ensemble multi-lots incluant également d’autres garanties (DAB, RC, AUTO, protection juridique, tous risques expositions).

CPV 66510000CPV 66515200

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66515000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.