Appel d'Offre PublicSource: TED

Accords-cadres à bons de commande de transport en taxis verts pour les agents (Ville de Paris et CASVP) en 2 lots

Non spécifié

Paris (75)

Lieu d'exécution : Paris (FR101)

Source officielle : TED

Budget IA

300 000 € - 7 700 000 €

FourchetteHT

Date Limite de réponse

24/08/2026

Informations clés

Acheteur: Non spécifié
Lieu: Paris (75)
Budget: 300 000 € - 7 700 000 €
Date limite: 24/08/2026
Publication: 06/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 28 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 06/07/2026
Échéance : 24/08/2026
Fenêtre de réponse : 49 jours

Profil acheteur

Non spécifié a publié 3775 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 525 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 26/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Paris, Nîmes et Rennes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 60120000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 60120000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Transport en taxis-verts d’agents en situation de handicap (Ville de Paris et CASVP) - Lot 1 et Transport en taxis-verts d’agents des services (Ville de Paris et CASVP) - Lot 2
Codes CPV : 60120000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Non spécifiéAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Non spécifié a publié 3775 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 525 encore ouverts. Dernière publication détectée : 26/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP1268
Maintenance799
Etudes / Ingenierie673

Territoires cités

Paris66
Nîmes12
Rennes11
Toulouse11
Nantes10

Marchés publics de Non spécifié Marchés publics Île-de-France Marchés publics Paris Marchés publics Paris

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: f028e5ea-794b-4af4-9eb5-717823779ace
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Non spécifié
Lieu: Paris (75)
Publication: 06/07/2026
Date limite: 24/08/2026

Référence TED: 00466958-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Non spécifié
Date limite: 24/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Transport en taxis-verts d’agents de la Ville de Paris et du CASVP
Description officielle: Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.5511 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.55113 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans sa décision Département de TarnetGaronne du 4 avril 2014 (n°358994).
Lieu d’exécution: PARIS

Acheteur

Nom: Non spécifié
Site acheteur: www.paris.fr
Profil acheteur: marches.maximilien.fr
Identifiant acheteur: 21750001600019

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 60120000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 60120000

Calendrier et montant

Publication: 06/07/2026
Date limite: 24/08/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 7 MONTH

Références

Identifiant consultation: 843bb6a5-4084-4ecc-9128-acda86f64efb
Modalités de réponse: marches.maximilien.fr

Lots détectés

LOT-0001: Transport en taxis-verts d’agents en situation de handicap de la Ville de Paris et du CASVP · Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.5511 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.55113 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans sa décision Département de TarnetGaronne du 4 avril 2014 (n°358994). · CPV 60120000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: marches.maximilien.fr

Résumé de la consultation

Le marché porte sur des prestations de transport en taxis-verts au bénéfice des agents en situation de handicap de la Ville de Paris et du CASVP (lot 1) ainsi que des agents des services de la Ville de Paris et du CASVP (lot 2). Il s’agit d’accords-cadres mono-attributaires exécutés à bons de commande.

Lots (2)

Lot 1Budget: 200 000 € - 7 000 000 €FourchetteHT

Transport en taxis-verts d’agents en situation de handicap (Ville de Paris et CASVP) - Lot 1

Prestations de transport en taxis-verts d’agents en situation de handicap de la Ville de Paris et du CASVP, en accord-cadre à bons de commande (prix unitaires).

CPV 60120000

Lot 2Budget: <= 100 000 €PlafondHT

Transport en taxis-verts d’agents des services (Ville de Paris et CASVP) - Lot 2

Prestations de transport en taxis-verts d’agents des services de la Ville de Paris et du CASVP, en accord-cadre à bons de commande (prix unitaires).

CPV 60120000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 60120000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.