Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

LOT 11 - Formation pour travailleurs en situation de handicap exerçant au sein d’un ESAT adhérents de l’OPCO Santé – thématique « S’engager dans son projet professionnel » (Guadeloupe, Guyane, Martinique)

Non spécifié

Nanterre (92)

Lieu d'exécution : France – Lieux réels d’exécution identifiables: FRK26 (Auvergne-Rhône-Alpes), FRC11 (Grand Est & Bourgogne-Franche-Comté)

Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

28/08/2026

Informations clés

Acheteur: Non spécifié
Lieu: Nanterre (92)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 28/08/2026
Publication: 12/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 8 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 12/07/2026
Échéance : 28/08/2026
Fenêtre de réponse : 47 jours

Profil acheteur

Non spécifié a publié 4420 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 648 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 02/09/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Paris, Lyon et Nantes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 80530000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 80530000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : LOT 1 - AUVERGNE-RHÔNE-ALPES, LOT 2 - GRAND EST & BOURGOGNE FRANCHE-COMTE et LOT 3 - AUTRE REGIONS
Codes CPV : 80530000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Non spécifiéAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Non spécifié a publié 4420 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 648 encore ouverts. Dernière publication détectée : 02/09/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP1474
Maintenance949
Etudes / Ingenierie780

Territoires cités

Paris83
Lyon18
Nantes14
Rennes14
Marseille13

Marchés publics de Non spécifié Marchés publics Île-de-France Marchés publics Hauts-de-Seine Marchés publics Nanterre

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: e8c7b43f-8d6f-4bc4-b6e6-29f1218e67f7
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Non spécifié
Lieu: Nanterre (92)
Publication: 12/07/2026
Date limite: 28/08/2026

Référence TED: 00482141-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Non spécifié
Date limite: 28/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: LOT 11 - GUADELOUPE, GUYANE, MARTINIQUE
Description officielle: Les délais d'introduction des recours sont ceux des articles et jurisprudence suivants : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA. • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.
Lieu d’exécution: Nanterre

Acheteur

Nom: Non spécifié
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur: 85403311500015

Procédure

Type de procédure: oth-single
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 80530000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 80530000

Calendrier et montant

Publication: 12/07/2026
Date limite: 28/08/2026
Heure limite: 12:00:00+01:00
Durée mentionnée: 240 DAY

Références

Identifiant consultation: b8be44da-a29e-441c-8bf0-b39b57a5f00f
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Les délais d'introduction des recours sont ceux des articles et jurisprudence suivants : • Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. • Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA. • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne. · CPV 80530000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Marché de formation destiné aux travailleurs en situation de handicap au sein d’ESAT adhérents de l’OPCO Santé, sur le thème « S’engager dans son projet professionnel », couvrant Guadeloupe, Guyane et Martinique.

Lots (3)

LOT-0001

LOT 1 - AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

Marché de formation, à destination des travailleurs en situation de handicap exerçant au sein d’un ESAT adhérents de l’OPCO Santé, concernant la thématique « S’engager dans son projet professionnel » en Auvergne - Rhône - Alpes

CPV 80530000

LOT-0002

LOT 2 - GRAND EST & BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

CPV 80530000

LOT-0003

LOT 3 - AUTRE REGIONS

CPV 80530000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 80530000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.