Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-Cadre de programmation - Projet de réutilisation de l’ancienne chaufferie de la Doua

Non spécifié
Villeurbanne (69)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

15/05/2026

Informations clés

Acheteur
Non spécifié
Lieu
Villeurbanne (69)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 75 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 22/03/2026
  • Échéance : 15/05/2026
  • Fenêtre de réponse : 54 jours

Profil acheteur

Non spécifié a publié 3804 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 533 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 27/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Paris, Nîmes et Rennes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71 et 73

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Non spécifié a publié 3804 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 533 encore ouverts. Dernière publication détectée : 27/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP1279
  • Maintenance810
  • Etudes / Ingenierie675

Territoires cités

  • Paris69
  • Nîmes12
  • Rennes11
  • Toulouse11
  • Bordeaux10

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 15/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
e5e563d8-2007-4793-92f4-360b550e1ad9
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Non spécifié
Lieu
Villeurbanne (69)
Publication
Date limite
Référence TED
00199726-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Non spécifié
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Accord-Cadre de programmation - Projet de réutilisation de l’ancienne chaufferie de la Doua
Description officielle
La présente consultation est lancée selon une procédure d’appel d’offre ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-1, R.2124-1, L2124-2 et R2124-2 1°du Code de la Commande Publique. Elle porte sur la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire, exécuté par le biais de marchés subséquents, au sens des articles L. 2125-1-1°, R.2162-2 et suivants du Code de la Commande Publique. Ce contrat donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R.2162-7 à R.2162-9 du code de la commande publique.
Lieu d’exécution
Villeurbanne

Acheteur

Nom
Non spécifié
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
13002136300010

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71240000, 71242000
Critères d’attribution
price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
71242000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
09:00:00.000Z
Durée mentionnée
180 DAY

Références

Identifiant consultation
b62e5ed8-377f-417f-9183-8749f2dd5991
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001
PRIX DES PRESTATIONS (30%) · L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de sa date de notification, qui constitue le point de départ de son délai d’exécution. Il peut être reconduit tacitement par périodes successives de 12 mois jusqu’à 3 fois. Par conséquent, sa durée maximale ne pourra excéder 5 ans. · CPV 71240000, 71242000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Le présent accord-cadre mono-attributaire, exécuté par le biais de la conclusion de marchés subséquents, porte sur des missions de programmation relatives à la réalisation du projet de réutilisation de l’ancienne chaufferie du campus Lyon Tech la Doua à Villeurbanne.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73
Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

Le présent accord-cadre mono-attributaire, exécuté par le biais de la conclusion de marchés subséquents, porte sur des missions de programmation relatives à la réalisation du projet de réutilisation de l’ancienne chaufferie du campus Lyon Tech la Doua à Villeurbanne.
Critères d'attribution: Le critère valeur technique est divisé en 3 sous-critères, dont le détail est porté à l'article 5.2 du Règlement de la Consultation. | Le critère valeur technique est divisé en 3 sous-critères, dont l

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
22/03/2026
Date limite
15/05/2026
Depuis la clôture
75 jours
Fenêtre de réponse
54 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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