Prestations d'assurance pour le GHT des Pyrénées Ariégeoises et le GCS de biologie du territoire de l'Ariège (37 lots)
- Remise des offres
- Dans 18 jours
- Montant
- <= 8 500 000 €
- Plafond
- Durée
- 4 MONTH
- Lots
- 37 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Fourniture des prestations d'assurance couvrant notamment la responsabilité civile des dirigeants et d'autres garanties pour les établissements du groupement hospitalier et le GCS de biologie, réparties en 37 lots et exécutées sur une période contractuelle pouvant aller jusqu'à 5 ans.
Lots (37)
RC CHIVA
Prestation d'assurance responsabilité civile générale et garanties associées pour CHIVA.
RC CHAC
Prestation d'assurance responsabilité civile générale et garanties associées pour CHAC.
RC CHSL
Prestation d'assurance responsabilité civile générale et garanties associées pour CHSL.
RC RJR
Prestation d'assurance responsabilité civile générale et garanties associées pour RJR.
RC EPMS
Prestation d'assurance responsabilité civile générale et garanties associées pour EPMS.
RC GCS
Prestation d'assurance responsabilité civile générale et garanties associées pour GCS.
PJ CHIVA
Prestation de protection juridique pour CHIVA.
PJ CHAC
Prestation de protection juridique pour CHAC.
PJ CHSL
Prestation de protection juridique pour CHSL.
PJ RJR
Prestation de protection juridique pour RJR.
PJ EPMS
Prestation de protection juridique pour EPMS.
PJ GCS
Prestation de protection juridique pour GCS.
DOB CHIVA
Dommages et risques annexes pour CHIVA.
DOB CHAC
Dommages et risques annexes pour CHAC.
DOB CHSL
Dommages et risques annexes pour CHSL.
DOB RJR
Dommages et risques annexes pour RJR.
DOB EPMS
Dommages et risques annexes pour EPMS.
DOB GCS
Dommages et risques annexes pour GCS.
Flotte auto CHIVA
Assurance flotte automobile et risques annexes pour CHIVA.
Flotte auto CHAC
Assurance flotte automobile et risques annexes pour CHAC.
Flotte auto CHSL
Assurance flotte automobile et risques annexes pour CHSL.
Flotte auto RJR
Assurance flotte automobile et risques annexes pour RJR.
Flotte EPMS
Assurance flotte automobile et risques annexes pour EPMS.
Accid corp CHIVA
Accidents corporels pour CHIVA.
Accid corp CHAC
Accidents corporels pour CHAC.
Accid corp EPMS
Accidents corporels pour EPMS.
Stat CHAC
Prestations statutaires associées à l'assurance pour CHAC.
Stat CHSL
Prestations statutaires associées à l'assurance pour CHSL.
Stat RJR
Prestations statutaires associées à l'assurance pour RJR.
Stat EMPS
Prestations statutaires associées à l'assurance pour EPMS.
Cyber CHIVA
Assurance cybersécurité et risques cyber pour CHIVA.
Cyber CHAC
Assurance cybersécurité et risques cyber pour CHAC.
Cyber CHSL
Assurance cybersécurité et risques cyber pour CHSL.
Cyber RJR
Assurance cybersécurité et risques cyber pour RJR.
Cyber EPMS
Assurance cybersécurité et risques cyber pour EPMS.
Cyber GCS
Assurance cybersécurité et risques cyber pour GCS.
RC dirig GCS
Prestation d'assurance responsabilité civile des dirigeants pour GCS.
L'acheteur
Non spécifié
5428 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 506 encore ouverts. Dernière publication : 14/10/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP1743
- Maintenance1166
- Etudes / Ingenierie944
Territoires cités
- Paris61
- Lyon15
- Strasbourg15
- Lille13
- Nantes13
Répondre
Consultation ouverte : 19 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 51 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Responsabilité Civile des dirigeants GCS
- Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestat
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- e42e3b9c-7ead-4a9c-ba8c-150ac426db01
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Responsabilité Civile des dirigeants GCS
- Description officielle
- L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur budget d'exploitation de l'hôpital
- Lieu d’exécution
- Foix Cedex
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Non spécifié
- Site acheteur
- www.chi-val-ariege.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- A0F3B5A1-BEA4-F137-031D9BA43DB6D617
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66510000, 66516400, 66513100, 66515000, 66514110, 66512000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 MONTH
- Montant ou plafond
- 8 500 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- a937632f-f8b0-4776-a41d-9d1274fe295a
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Responsabilité Civile et Risques Annexes CHIVA · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur budget d'exploitation de l'hôpital · CPV 66510000, 66516400, 66513100, 66515000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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Cette consultation est rattachée au secteur 66516400, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- CPV détectés sur les lots
- 66516400-466513100-066515000-366514110-066512000-2
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