Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre de transports d’enfants et d’élèves (sorties spécifiques et camps, ainsi que transports sportifs et de loisirs)

Non spécifié

Saint-Jean-d'Angély (17)

Lieu d'exécution : Territoire de Vals de Saintonge Communauté, 17400 Saint-Jean-d’Angély (FRI32)

Source officielle : TED

Budget IA

<= 744 000 €

Plafond

Date Limite de réponse

15/09/2026

Informations clés

Acheteur: Non spécifié
Lieu: Saint-Jean-d'Angély (17)
Budget: <= 744 000 €
Date limite: 15/09/2026
Publication: 05/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 20 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 05/07/2026
Échéance : 15/09/2026
Fenêtre de réponse : 72 jours

Profil acheteur

Non spécifié a publié 4282 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 671 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 25/08/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Paris, Rouen et Marseille

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 60140000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 60140000-1

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 5 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Transport d’élèves vers la piscine Atlantys, Transports d’élèves vers les équipements sportifs – secteur Est et Transports d’élèves vers les équipements sportifs – secteur Ouest
Codes CPV : 60140000-1

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Non spécifiéAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Non spécifié a publié 4282 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 671 encore ouverts. Dernière publication détectée : 25/08/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP1431
Maintenance924
Etudes / Ingenierie755

Territoires cités

Paris94
Rouen15
Marseille14
Rennes14
Toulouse14

Marchés publics de Non spécifié Marchés publics Nouvelle-Aquitaine Marchés publics Charente-Maritime Marchés publics Saint-Jean-d'Angély

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: de909048-4b07-49ab-b08f-f84dfc8d6a6b
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Non spécifié
Lieu: Saint-Jean-d'Angély (17)
Publication: 05/07/2026
Date limite: 15/09/2026

Référence TED: 00464711-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Non spécifié
Date limite: 15/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: TRANSPORT D'ENFANTS SORTIES SPECIFIQUES ET CAMPS
Description officielle: L'accord cadre concerne : âª Le transport d'élèves des écoles de la Communauté de Communes Vals de Saintonge vers les équipements sportifs du territoire. âª Le transport d'enfants du territoire des Vals de Saintonge vers les centres de loisirs. âª Le transport d'élèves des écoles et d'enfants usagers des centres de loisirs de la Communauté de Communes Vals de Saintonge lors de sorties culturelles. âª Le transport sur plusieurs jours d'enfants usagers des centres de loisirs de la Communauté de Communes Vals de Saintonge lors de camps de vacances.
Lieu d’exécution: Saint Jean d'Angely

Acheteur

Nom: Non spécifié
Site acheteur: www.valsdesaintonge.fr
Profil acheteur: cc-valsdesaintonge.e-marchespublics.com
Identifiant acheteur: 20004168900015

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 60140000
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 60140000

Calendrier et montant

Publication: 05/07/2026
Date limite: 15/09/2026
Heure limite: 17:00:00+02:00
Durée mentionnée: 4 MONTH
Montant/plafond détecté: 744 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 78f22326-a84b-4067-b812-b54ef1ad52c9
Modalités de réponse: cc-valsdesaintonge.e-marchespublics.com

Lots détectés

LOT-0001: Prix de la prestation · Transports vers équipements sportifs - secteur Ouest · CPV 60140000 · Montant 176 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: cc-valsdesaintonge.e-marchespublics.com

Résumé de la consultation

Accord-cadre à bons de commande pour la mise à disposition de véhicules avec conducteurs afin d’assurer des prestations de transport d’élèves et d’enfants sur le territoire de la Communauté de Communes Vals de Saintonge (vers des équipements sportifs, vers des accueils de loisirs, lors de sorties spécifiques, et lors de camps).

Lots (5)

Lot 01Budget: <= 176 000 €Plafond

Transport d’élèves vers la piscine Atlantys

Transports aller-retour depuis l’école vers la piscine Atlantys, sur le temps scolaire (période de septembre à juin) pour les écoles de la Communauté de Communes Vals de Saintonge.

CPV 60140000-1

Lot 02Budget: <= 200 000 €Plafond

Transports d’élèves vers les équipements sportifs – secteur Est

Transports aller-retour depuis les écoles du secteur Est de la CDC Vals de Saintonge vers les piscines d’été d’Aulnay, Matha et Loulay et/ou vers le gymnase de Loulay, sur les périodes indiquées (temps scolaire).

CPV 60140000-1

Lot 03Budget: <= 76 000 €Plafond

Transports d’élèves vers les équipements sportifs – secteur Ouest

Transports aller-retour depuis les écoles de l’ouest de la CDC Vals de Saintonge vers les piscines d’été de Saint Hilaire de Villefranche et Saint Savinien (période indiquée sur le temps scolaire).

CPV 60140000-1

Lot 04Budget: <= 100 000 €Plafond

Transports d’enfants vers les accueils de loisirs

Transports aller-retour entre l’école Joseph Lair (Saint-Jean-d’Angély) et le Centre de Loisirs Beaufief situé à Mazeray, uniquement les mercredis en période scolaire et les jours ouvrés pendant les vacances scolaires (horaires indiqués).

CPV 60140000-1

Lot 05Budget: <= 192 000 €Plafond

Transport d’enfants lors de sorties spécifiques et camps

Transports spécifiques aller-retour à la demi-journée ou à la journée, à la demande pour des séjours en camps (avec ou sans immobilisation du chauffeur et du car), avec possibilité d’autres déplacements de nature similaire après devis accepté.

CPV 60140000-1

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 60140000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.