Lot 2 – Fourniture et livraison de repas en liaison froide et de goûters pour les structures Petite Enfance de la Communauté Alès Agglomération
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 120 DAY
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Accord-cadre à bons de commande portant sur la fourniture et la livraison de repas en liaison froide et de goûters destinés aux structures Petite Enfance de la Communauté Alès Agglomération, avec visites obligatoires des sites et un montant maximum annuel de 350 000 € HT. Les prestations s’inscrivent dans une démarche de transition alimentaire, écologique et territoriale (GEMRCN/EGAlim, limitation du gaspillage, tri et valorisation des biodéchets).
Lots (1)
Lot 2 – Fourniture et livraison de repas en liaison froide et de goûters pour les structures Petite Enfance de la Communauté Alès Agglomération
Accord-cadre mono-attribué à bons de commande pour la fourniture et la livraison de repas en liaison froide et de goûters destinés aux structures Petite Enfance (crèches et jardins d’enfants) de la Communauté Alès Agglomération. Sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel. Prestations et livraisons aux sites listés (visite sur site obligatoire). Exigences nutritionnelles (GEMRCN) et environnementales (EGAlim, lutte contre le gaspillage, tri et valorisation des biodéchets), contrôles et traçabilité.
L'acheteur
Non spécifié
5576 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 506 encore ouverts. Dernière publication : 21/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 202
- Montant attribué
- 62 M €
- 202434,3 M € · 93 marchés
- 202517,6 M € · 66 marchés
- 2026en cours10 M € · 43 marchés
- Travaux · 76
- Fournitures · 66
- Services · 60
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP1792
- Maintenance1199
- Etudes / Ingenierie975
Territoires cités
- Paris57
- Lille15
- Lyon15
- Marseille13
- Rennes13
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 42 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.achatpublic.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Au titre du lot 2, le présent marché est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 350 000 Euros HT
- Les prestations ainsi que la liste des sites du présent lot sont détaillées dans le CCTP propre au lot 2.
- Critères d'attribution: Le prix (apprécié au regard des sous critères. Le calcul du prix se fera suivant la formule : (meilleure offre de prix / prix de l'offre à noter) x coefficient de pondération du prix) 30% | Le prix (a
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- cd9f874b-6c13-4561-a501-3df6fcb0ae2c
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Lot 2 - Fourniture et livraison de repas en liaison froide et de goûters pour les structures petite enfance de la Communauté Alès Agglomération
- Description officielle
- Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - introduire, avant la signature du marché, un recours gracieux auprès de l'acheteur public contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre ; - Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat par la personne publique. A partir de la signature du contrat ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative). - Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. (Conseil d’État, ass., 4 avril 2014, " Département de Tarn-et-Garonne ", n° 358994).
- Lieu d’exécution
- NIMES CEDEX 09
Acheteur
3 éléments
- Nom
- Non spécifié
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
- Identifiant acheteur
- 21300007800013
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 55321000, 55521200, 55510000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 120 DAY
- Montant ou plafond
- 0 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 36cac056-5e62-480c-9016-d8a1cd012897
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Lot 1 - Fourniture et livraison de repas en liaison froide et de goûters pour les accueils de loisirs sans hébergement de la Communauté Alès Agglomération · Au titre du lot 1, le présent marché est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 350 000 Euros HT. Les prestations ainsi que la liste des sites du présent lot sont détaillées dans le CCTP propre au lot 1. · CPV 55321000, 55521200, 55510000 · Montant 0 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
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