Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre pour la fourniture de vêtements, chaussures et EPI pour les services municipaux (Tranquillité Publique)

Non spécifié
Grenoble (38)
Lieu d'exécution : Annemasse (lieux de livraison : Service Prévention des Risques, Place de l'Hôtel de Ville, 74107 Annemasse Cedex ; et Service Tranquillité Publique – Police Municipale, 35 rue du Salève, 74100 Annemasse)
Source officielle : TED

Budget IA

<= 197 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

02/08/2026

Informations clés

Acheteur
Non spécifié
Lieu
Grenoble (38)
Budget
<= 197 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 24 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 24/06/2026
  • Échéance : 02/08/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 39 jours

Profil acheteur

Non spécifié a publié 4282 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 671 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 25/08/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Paris, Rouen et Marseille

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 18100000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 35113400-3, 18100000-0, 18110000-3 et 18830000-6

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 4 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Vêtements haute visibilité, Vêtements de travail et Chaussures de sécurité et gants
  • Codes CPV : 35113400-3, 18100000-0, 18110000-3 et 18830000-6

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Non spécifié a publié 4282 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 671 encore ouverts. Dernière publication détectée : 25/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP1431
  • Maintenance924
  • Etudes / Ingenierie755

Territoires cités

  • Paris94
  • Rouen15
  • Marseille14
  • Rennes14
  • Toulouse14

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 02/08/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
c6eaea42-0667-4ba2-9220-e3be0ce40d26
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Non spécifié
Lieu
Grenoble (38)
Publication
Date limite
Référence TED
00435924-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Non spécifié
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Vêtements, chaussures, équipements et accessoires (hors armement) pour le service de la Tranquillité Publique (Police Municipale et A.S.V.P)
Description officielle
Ce marché est un accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027 et pourra être reconduit de façon expresse 3 fois maximum soit jusqu'au 31/12/2030. Seuil maximum des prestations pour chaque période de l'accord-cadre : Lot 1 : 30 000 euro(s) HT Lot 2 : 30 000 euro(s) HT Lot 3 : 37 000 euro(s) HT Lot 4 : 100 000 euro(s) HT
Lieu d’exécution
Grenoble

Acheteur

Nom
Non spécifié
Site acheteur
www.annemasse.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
834BBC58-D858-B9F6-8AC1925A7117032E

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
18100000, 35113400, 18110000, 18830000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
18100000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH

Références

Identifiant consultation
abad8246-eead-46fb-a75e-d0b4d0cfb9bc
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Vêtements haute visibilité · Vêtements, chaussures, équipements et accessoires (hors armement) pour le service de la Tranquillité Publique (Police Municipale et A.S.V.P) · CPV 18100000, 35113400, 18110000, 18830000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord-cadre (avec maximum) pour la fourniture, par bons de commande, de vêtements (dont haute visibilité et vêtements de travail), chaussures de sécurité et gants ainsi que des vêtements/équipements (hors armement) destinés aux services de la Tranquillité Publique (Police Municipale et A.S.V.P), sur une période initiale d’un an à compter du 01/01/2027, reconductible expressément.

Lots (4)

Lot 1Budget: <= 30 000 €PlafondHT

Vêtements haute visibilité

Fourniture de vêtements haute visibilité (accord-cadre à maximum, attribué à un seul opérateur par lot), livrables par bons de commande sur une période initiale du 01/01/2027 au 31/12/2027, reconductible.

CPV 35113400-3CPV 18100000-0
Lot 2Budget: <= 30 000 €PlafondHT

Vêtements de travail

Fourniture de vêtements de travail (pantalons, polo, coupe-vent soft shell, etc. selon le RC), accord-cadre à maximum exécuté par bons de commande.

CPV 18110000-3CPV 18100000-0
Lot 3Budget: <= 37 000 €PlafondHT

Chaussures de sécurité et gants

Fourniture de chaussures de sécurité et gants (accord-cadre à maximum, par bons de commande), avec exigences de livraison et de conformité après vérification.

CPV 18830000-6CPV 18100000-0
Lot 4Budget: <= 100 000 €PlafondHT

Vêtements, chaussures, équipements et accessoires (hors armement) pour le service de la Tranquillité Publique (Police Municipale et A.S.V.P)

Fourniture de vêtements, chaussures et équipements/accessoires (hors armement) destinés au service de la Tranquillité Publique (Police Municipale et A.S.V.P), sous forme d’accord-cadre à maximum exécuté par bons de commande.

CPV 18100000-0CPV 18100000-0

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 18100000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

35113400-318100000-018110000-318830000-6

Attendus Clés

Vêtements, chaussures, équipements et accessoires (hors armement) pour le service de la Tranquillité Publique (Police Municipale et A.S.V.P)
Critères d'attribution: Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
24/06/2026
Date limite
02/08/2026
Depuis la clôture
24 jours
Fenêtre de réponse
39 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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