Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Espaces verts

Non spécifié
Cagnes-sur-Mer (06)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

10/05/2026

Informations clés

Acheteur
Non spécifié
Lieu
Cagnes-sur-Mer (06)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 73 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 19/02/2026
  • Échéance : 10/05/2026
  • Fenêtre de réponse : 80 jours

Profil acheteur

Non spécifié a publié 3654 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 494 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 20/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Paris, Rennes et Bordeaux

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Non spécifié a publié 3654 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 494 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP1229
  • Maintenance780
  • Etudes / Ingenierie647

Territoires cités

  • Paris62
  • Rennes17
  • Bordeaux10
  • Nîmes10
  • Toulouse10

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 10/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
c05895b7-c3e6-4a7d-898c-a66926cf7d9b
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Non spécifié
Lieu
Cagnes-sur-Mer (06)
Publication
Date limite
Référence TED
00123586-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Non spécifié
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Espaces verts
Description officielle
1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req.n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 557-3 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
Lieu d’exécution
Cagnes sur Mer

Acheteur

Nom
Non spécifié
Profil acheteur
commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
Identifiant acheteur
20003019500115

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
works
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
45000000, 45112710, 45200000, 45232130, 77310000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
77310000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
14:00:00+02:00
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
260 344,52 EUR

Références

Identifiant consultation
92cb2fcd-22a5-4ab2-a92d-e70546792ebb
Modalités de réponse
commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com

Lots détectés

LOT-0001
Voirie, génie civil et réseaux · 1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, req.n°358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 557-3 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr · CPV 45000000, 45200000, 45232130, 45112710 · Montant 260 344,52 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com

Résumé de la consultation

Création des zones d'espaces verts pour la phase 1 du réaménagement de l'allée Sud permettant l'accès au parking silo de la Villette. Délais d'exécution: Période de confortement et garantie de reprise des végétaux - Arbres tiges et cépées : 3.0 années- Période de confortement et garantie de reprise des végétaux - arbustes, graminées, couvre-sols, vivaces et prairies : 2.0 années - Mise en oeuvre des plantations et arrosage : 5.0 mois. Le marché comporte une période de préparation de 1 mois incluse dans le délai d'exécution.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Création des zones d'espaces verts pour la phase 1 du réaménagement de l'allée Sud permettant l'accès au parking silo de la Villette
Délais d'exécution: Période de confortement et garantie de reprise des végétaux - Arbres tiges et cépées : 3.0 années- Période de confortement et garantie de reprise des végétaux - arbustes, graminées, couvre-sols, vivaces et prairies : 2.0 années - Mise en oeuvre des plantations et arrosage : 5.0 mois
Le marché comporte une période de préparation de 1 mois incluse dans le délai d'exécution.
Critères d'attribution: Le prix n'est pas le seul critère. Tous les critères sont énoncés dans les documents de la consultation. | Le prix n'est pas le seul critère. Tous les critères sont énoncés dans les documents de la c

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
19/02/2026
Date limite
10/05/2026
Depuis la clôture
73 jours
Fenêtre de réponse
80 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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