Lot 5 : assurance « dommages ouvrage »
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 240 DAY
- Dépôt des offres
- marchespublics-smica.safetender.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Assurance « dommages ouvrage ». Détails dans les pièces de la consultation.
L'acheteur
Non spécifié
5652 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 490 encore ouverts. Dernière publication : 25/10/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP1827
- Maintenance1244
- Etudes / Ingenierie992
Territoires cités
- Paris54
- Lille14
- Lyon14
- Marseille13
- Rennes13
Répondre
Consultation clôturée depuis 40 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur marchespublics-smica.safetender.com
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Assurance « dommages ouvrage »
- Détails dans les pièces de la consultation.
- Critères d'attribution: Cf. règlement de la consultation. | Cf. règlement de la consultation. | Cf. règlement de la consultation. | Cf. règlement de la consultation. | Cf. règlement de la consultation.
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- bd953d67-7c36-4687-a364-16b430113be6
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Lot 5 : assurance « dommages ouvrage »
- Description officielle
- Prestations d'assurances : responsabilités et risques annexes ; véhicules à moteur et risques annexes ; protection juridique de l’entité, des agents et des élus / administrateurs ; responsabilités mandataires sociaux ; dommages ouvrage.
- Lieu d’exécution
- RODEZ CEDEX 9
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Non spécifié
- Site acheteur
- aveyron-habitat.fr
- Profil acheteur
- marchespublics-smica.safetender.com
- Identifiant acheteur
- 90055948500017
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66510000, 66516000, 66514110, 66513100, 66515000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 240 DAY
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- bf4828ef-cad4-4790-88b5-a99e6e584a70
- Dépôt des offres
- marchespublics-smica.safetender.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Lot 1 : assurance des responsabilités et des risques annexes · Assurance de la protection juridique de l’entité, des agents et des élus / administrateurs. Détails dans les pièces de la consultation. · CPV 66510000, 66516000, 66514110, 66513100
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- marchespublics-smica.safetender.com
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