/Travaux de terrassements généraux, d'assainissement, de confection des couches de forme, de construction d'ouvrages d'assainissement (aqueducs et bassins), de rétablissement de dessertes locales et d'exécution des chaussées dans le cadre de l'aménagement à 2 x 2 voies de la RN 19 entre Héricourt et l'échangeur dit "de Sevenans" (A36)
Travaux de terrassements généraux, d'assainissement, de confection des couches de forme, de construction d'ouvrages d'assainissement (aqueducs et bassins), de rétablissement de dessertes locales et d'exécution des chaussées dans le cadre de l'aménagement à 2 x 2 voies de la RN 19 entre Héricourt et l'échangeur dit "de Sevenans" (A36)
Non spécifié
France (localisation à préciser)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
18/05/2026
Informations clés
Acheteur
Non spécifié
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Échéance clôturée
La consultation est clôturée depuis 75 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.
Publication : 18/03/2026
Échéance : 18/05/2026
Début prévisionnel : 14/07/2026
Fenêtre de réponse : 61 jours
Profil acheteur
Non spécifié a publié 3868 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 516 consultations encore ouvertes.
Dernière publication : 29/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Paris, Bordeaux et Marseille
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
Familles CPV : 43, 44 et 45
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
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La date limite est passée depuis le 18/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
Source
TED
Référence source
b54f6d9b-a559-4ddf-8115-38c73c055500
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Non spécifié
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Date limite
Référence TED
00192192-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Non spécifié
Date limite
Lots détectés
1
Objet du marché
Intitulé
Travaux de terrassements généraux, d'assainissement, de confection des couches de forme, de construction d'ouvrages d'assainissement (aqueducs et bassins), de rétablissement de dessertes locales et d'exécution des chaussées dans le cadre de l'aménagement à 2 x 2 voies de la RN 19 entre Héricourt et l'échangeur dit "de Sevenans" (A36)
Description officielle
Clause sociale : Pour l'exécution du marché, le titulaire devra réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. L'objectif exprimé en heures d'insertion est indiqué à l'article 12.2 du CCAP. Cette clause est applicable à la totalité du marché. Les candidats qui prendront part à cette consultation devront s'engager, à l'article 8 de l'acte d'engagement, sur les modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion sociale. Clause environnementale : La présente consultation fait également l'objet d'une clause environnementale à laquelle les candidats devront se conformer. Cette clause est applicable à la totalité du marché. Les conditions d'exécution du marché qui comportent des éléments à caractère environnemental sont indiquées à l'article 12.1 du CCAP
Lieu d’exécution
Héricourt
Acheteur
Nom
Non spécifié
Site acheteur
www.haute-saone.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
04543D3D-D858-2423-C65EA82DCA1765EB
Procédure
Type de procédure
open
Nature du marché
works
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
45233130
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
45233130
Calendrier et montant
Publication
Date limite
Heure limite
17:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH
Références
Identifiant consultation
2df6767f-fbb4-441a-8b7d-6fa41a1ce895
Modalités de réponse
www.marches-publics.info
Lots détectés
LOT-0000
Travaux de terrassements généraux, d'assainissement, de confection des couches de forme, de construction d'ouvrages d'assainissement (aqueducs et bassins), de rétablissement de dessertes locales et d'exécution des chaussées dans le cadre de l'aménagement à 2 x 2 voies de la RN 19 entre Héricourt et l'échangeur dit "de Sevenans" (A36) · Clause sociale : Pour l'exécution du marché, le titulaire devra réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. L'objectif exprimé en heures d'insertion est indiqué à l'article 12.2 du CCAP. Cette clause est applicable à la totalité du marché. Les candidats qui prendront part à cette consultation devront s'engager, à l'article 8 de l'acte d'engagement, sur les modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion sociale. Clause environnementale : La présente consultation fait également l'objet d'une clause environnementale à laquelle les candidats devront se conformer. Cette clause est applicable à la totalité du marché. Les conditions d'exécution du marché qui comportent des éléments à caractère environnemental sont indiquées à l'article 12.1 du CCAP · CPV 45233130
Documents et accès
Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Résumé de la consultation
Il s'agit d'un marché ordinaire. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches ou en lots. La période de préparation, d'une durée d'un mois, débutera à compter de la date de notification du contrat. L'exécution des travaux débutera à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.