Maintenance avec garantie totale des équipements de chauffage et d’ECS individuels gaz, VMC gaz et robinetteries du patrimoine, avec campagne DAAF et PSE Qualigaz Bailleur
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 400 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 4 MONTH
- Lots
- 3 lots
- Dépôt des offres
- www.cannesamenagementhabitat.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Accord-cadre (bon de commande) mono-attributaire pour assurer, sur le patrimoine d’HABITAT 08 selon 3 secteurs, la maintenance préventive et corrective (incluant dépannage/astreinte) ainsi que la garantie totale pour les équipements de chauffage et d’eau chaude sanitaire individuels gaz, les VMC gaz, et la robinetterie. Inclut une campagne de fourniture et pose de détecteurs de fumée (DAAF) ainsi qu’une prestation supplémentaire éventuelle de délivrance de certificats « Qualigaz bailleur » (CQB).
Lots (3)
Secteur Charleville-Mézières Sud (Haybions)
Maintenance préventive et corrective (dépannage/astreinte) avec garantie totale des équipements de chauffage et d’ECS individuels gaz, VMC gaz et robinetteries sur le secteur Charleville-Mézières Sud (Haybions), avec campagne DAAF et PSE éventuelle Qualigaz bailleur CQB valable 15 ans.
Secteur Sedan
Maintenance préventive et corrective (dépannage/astreinte) avec garantie totale des équipements de chauffage et d’ECS individuels gaz, VMC gaz et robinetteries sur le secteur Sedan, avec campagne DAAF et PSE éventuelle Qualigaz bailleur CQB valable 15 ans.
Secteur Rethel
Maintenance préventive et corrective (dépannage/astreinte) avec garantie totale des équipements de chauffage et d’ECS individuels gaz, VMC gaz et robinetteries sur le secteur Rethel, avec campagne DAAF et PSE éventuelle Qualigaz bailleur CQB valable 15 ans.
L'acheteur
Non spécifié
5404 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 558 encore ouverts. Dernière publication : 13/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 3
- Montant attribué
- 657,3 k €
- 202493,1 k € · 1 marché
- 20250 € · 0 marché
- 2026en cours564,2 k € · 2 marchés
- Services · 1
- Fournitures · 1
- Travaux · 1
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP1737
- Maintenance1159
- Etudes / Ingenierie940
Territoires cités
- Paris67
- Lyon17
- Lille16
- Rennes15
- Strasbourg15
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Consultation clôturée depuis 79 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.cannesamenagementhabitat.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Les prestations objet du contrat donnent lieu à la conclusion d’un marché mixte dont l’ensemble des postes est décomposé comme suit : - Poste 1 : Il concerne les prestations de maintenance préventive pour l’ensemble des équipements sus cités et une prestation de dépannage et d’astreinte le tout conformément aux dispositions du CCTP article 2 - Poste 2 : Il concerne les prestations de maintenance corrective conformément aux prescriptions du CCTP article 3 - Poste 3 : Il est traité à prix unitaire et porte sur les prestations de réparation non comprise dans les postes 1 et 2, les prestations d’installation, de création et gros travaux
- Il donne lieu à un accord-cadre à bon de commande mono attributaire en application des articles L2125-1.1°, R
- 2162-14 du Code de la commande publique
- La valeur de l’ensemble des prestations est susceptible de varier de la manière suivante :Montant Minimum par période :0€ HT/ montant maximum par période: 100 000,00 € HT La durée du marché court à partir du 1er septembre jusqu’ au 30 juin 2027
- Elle est reconductible 3 fois par période de 12 mois pour une durée totale de maximum de 48 mois
- Critères d'attribution: Il convient de se référer au règlement de consultation | Il convient de se référer au règlement de consultation
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- b3118420-3b00-4010-a56d-0d548f99331d
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Maintenance et d’entretien des chaudières individuelles gaz et des appareils de production ecs individuels
- Description officielle
- Les prestations objet du contrat donnent lieu à la conclusion d’un marché mixte dont l’ensemble des postes est décomposé comme suit : - Poste 1 : Il concerne les prestations de maintenance préventive pour l’ensemble des équipements sus cités et une prestation de dépannage et d’astreinte le tout conformément aux dispositions du CCTP article 2 - Poste 2 : Il concerne les prestations de maintenance corrective conformément aux prescriptions du CCTP article 3 - Poste 3 : Il est traité à prix unitaire et porte sur les prestations de réparation non comprise dans les postes 1 et 2, les prestations d’installation, de création et gros travaux. Il donne lieu à un accord-cadre à bon de commande mono attributaire en application des articles L2125-1.1°, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. La valeur de l’ensemble des prestations est susceptible de varier de la manière suivante :Montant Minimum par période :0€ HT/ montant maximum par période: 100 000,00 € HT La durée du marché court à partir du 1er septembre jusqu’ au 30 juin 2027. Elle est reconductible 3 fois par période de 12 mois pour une durée totale de maximum de 48 mois. A défaut de décision expresse de non-reconduction du pouvoir adjudicateur 4 mois au plus tard avant la date de fin de la période en cours le présent accord cadre sera considéré comme tacitement reconduit. Toutefois, le titulaire peut refuser la reconduction par anticipation. Dans ce cas il devra par décision motivée, notifier son refus au pouvoir adjudicateur par LRAR 6 mois au plus tard avant la date de notification. A défaut de refus express avant ce délai, le titulaire sera alors tenu d’accepter la reconduction. Le marché pourra, par anticipation, être reconduit pour 12 mois, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum du poste 3 sera atteint montant maximum sera atteint. Le délai d’exécution est déterminé dans le CCAP. La présentation d'offres en variante n'est pas autorisée. Les négociations ne sont pas autorisées.
- Lieu d’exécution
- Cannes la Bocca
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Non spécifié
- Site acheteur
- www.marches-securises.fr
- Profil acheteur
- www.marches-securises.fr
- Identifiant acheteur
- 69592089200046
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 50531100
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 4 MONTH
- Montant ou plafond
- 400 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- e64f33b0-d6e7-4d0e-9b1b-2d2e7674372c
- Dépôt des offres
- www.cannesamenagementhabitat.fr, www.marches-securises.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Maintenance et d’entretien des chaudières individuelles gaz et des appareils de production ecs individuels · Les prestations objet du contrat donnent lieu à la conclusion d’un marché mixte dont l’ensemble des postes est décomposé comme suit : - Poste 1 : Il concerne les prestations de maintenance préventive pour l’ensemble des équipements sus cités et une prestation de dépannage et d’astreinte le tout conformément aux dispositions du CCTP article 2 - Poste 2 : Il concerne les prestations de maintenance corrective conformément aux prescriptions du CCTP article 3 - Poste 3 : Il est traité à prix unitaire et porte sur les prestations de réparation non comprise dans les postes 1 et 2, les prestations d’installation, de création et gros travaux. Il donne lieu à un accord-cadre à bon de commande mono attributaire en application des articles L2125-1.1°, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. La valeur de l’ensemble des prestations est susceptible de varier de la manière suivante :Montant Minimum par période :0€ HT/ montant maximum par période: 100 000,00 € HT La durée du marché court à partir du 1er septembre jusqu’ au 30 juin 2027. Elle est reconductible 3 fois par période de 12 mois pour une durée totale de maximum de 48 mois. A défaut de décision expresse de non-reconduction du pouvoir adjudicateur 4 mois au plus tard avant la date de fin de la période en cours le présent accord cadre sera considéré comme tacitement reconduit. Toutefois, le titulaire peut refuser la reconduction par anticipation. Dans ce cas il devra par décision motivée, notifier son refus au pouvoir adjudicateur par LRAR 6 mois au plus tard avant la date de notification. A défaut de refus express avant ce délai, le titulaire sera alors tenu d’accepter la reconduction. Le marché pourra, par anticipation, être reconduit pour 12 mois, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum du poste 3 sera atteint montant maximum sera atteint. Le délai d’exécution est déterminé dans le CCAP. La présentation d'offres en variante n'est pas autorisée. Les négociations ne sont pas autorisées. · CPV 50531100 · Montant 400 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-securises.fr
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