Appel d'offres publicClôturé

Fourniture et livraison composteurs collectifs

Non spécifié
Paris (75)
Remise des offres
Consultation clôturée
Durée
180 DAY
Dépôt des offres
caprovenceverte.emarchespublics.com
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

La présente consultation a pour objet la fourniture et livraison d'équipements de gestion de proximité des biodéchets sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte.
 Le lot 2 concerne la fourniture et la livraison de composteurs collectifs en bois de 600 litres à 1 000 litres.
 Il n'est pas prévu de montant minimum de commande et il est fixé les montants maximums de commande suivants, pour chaque année de marché.
 Aucun seuil minimum. Seuil maximum annuel de commande : 1ere année : 75 000 euros HT - 2e année : 47 500 euros HT - 3e année : 35 000 euros HT - 4e année 25 000 euros HT.
 La description technique détaillée des prestations à exécuter est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) et dans le Bordereau de Prix Unitaires et Forfaitaires (B.P.U.F).

L'acheteur

Non spécifié

5576 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 505 encore ouverts. Dernière publication : 21/10/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
235
Montant attribué
149,2 M €
  • 202442,1 M € · 85 marchés
  • 202539,1 M € · 66 marchés
  • 2026en cours68,1 M € · 84 marchés
  • Travaux · 94
  • Services · 86
  • Fournitures · 55

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP1792
  • Maintenance1199
  • Etudes / Ingenierie975

Territoires cités

  • Paris57
  • Lille15
  • Lyon15
  • Marseille13
  • Rennes13

Toute l’activité d’achat

Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Consultation clôturée depuis 88 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    À récupérer sur la plateforme de l’acheteur

    Source officielle

  3. Remise des offres

    Dépôt sur caprovenceverte.emarchespublics.com

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Attendus de l’acheteur

  • La présente consultation a pour objet la fourniture et livraison d'équipements de gestion de proximité des biodéchets sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte.
 Le lot 2 concerne la fourniture et la livraison de composteurs collectifs en bois de 600 litres à 1 000 litres.
 Il n'est pas prévu de montant minimum de commande et il est fixé les montants maximums de commande suivants, pour chaque année de marché.
 Aucun seuil minimum
  • Seuil maximum annuel de commande : 1ere année : 75 000 euros HT - 2e année : 47 500 euros HT - 3e année : 35 000 euros HT - 4e année 25 000 euros HT.
 La description technique détaillée des prestations à exécuter est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) et dans le Bordereau de Prix Unitaires et Forfaitaires (B.P.U.F).
  • Critères d'attribution: Appréciée au regard du mémoire technique | Appréciée au regard du mémoire technique | Appréciée au regard du mémoire technique | Appréciée au regard du mémoire technique

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
a6452761-5ea1-43b9-9f32-6cad50c77736
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Fourniture et livraison composteurs collectifs
Description officielle
La présente consultation a pour objet la fourniture et livraison d'équipements de gestion de proximité des biodéchets sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte.
 Ces équipements visent à valoriser in situ les biodéchets des usagers, qu'ils aient un jardin pour y composter directement ou qu'ils habitent en habitat vertical et se rendent sur site de compostage partagé.
 La description technique détaillée des prestations à exécuter est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) commun et dans le Bordereau de Prix Unitaires et Forfaitaires (B.P.U.F.) de chaque lot.
 La présente consultation est décomposée en 2 lots comme suit :
 - Lot n°1 : Fourniture et livraison de composteurs individuels 
 Le lot concerne la fourniture et la livraison de composteurs individuels en plastique recyclé d'une capacité de 350 litres, accompagnés de bioseaux en plastique recyclé de 7 litres. 
 - Lot n°2 : Fourniture et livraison composteurs collectifs 
 Le lot concerne la fourniture et la livraison de composteurs collectifs en bois traité de 600 litres à 1 000 litres.
 La procédure suivie est l'Appel d'Offres Ouvert soumis aux dispositions des articles R.2124-1, L.2124-2 et R.2161.2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. 
 Cette consultation sera passée en application des articles des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique.
 Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire donc sans remise en concurrence lors des commandes.
 Il est précisé que les besoins seront plus importants au cours de la première année d'exécution du marché, impliquant un volume de commandes plus conséquent.
 Les années suivantes correspondront principalement à des besoins de réassort.
 A ce titre, les montants maximums annuels ont été fixés distinctement pour chaque période annuelle d'exécution.
 Pour chacun des lots, il n'est pas prévu de montant minimum de commande et il est fixé les montants maximums de commande suivants, pour chaque année de marché.
 - Lot 1 : Fourniture et livraison de composteurs individuels : Aucun seuil minimum. Seuil maximum annuel de commande : : 1ere année : 316 000 euros HT - 2e année : 292 500 euros HT - 3e année : 230 000 euros HT - 4e année 52 500 euros HT
 - Lot 2 : Fourniture et livraison composteurs collectifs. Aucun seuil minimum. Seuil maximum annuel de commande : 1ere année : 75 000 euros HT - 2e année : 47 500 euros HT - 3e année : 35 000 euros HT - 4e année 25 000 euros HT.
Lieu d’exécution
Paris

Acheteur

4 éléments
Nom
Non spécifié
Site acheteur
www.caprovenceverte.fr
Profil acheteur
caprovenceverte.e-marchespublics.com
Identifiant acheteur
20006810400013

Procédure

6 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
39234000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
180 DAY
Montant ou plafond
1 073 500 EUR

Références

2 éléments
Identifiant consultation
edc8bf57-750a-49cb-b332-1b0a3e39e70c
Dépôt des offres
caprovenceverte.emarchespublics.com, caprovenceverte.e-marchespublics.com

Lots

1 élément
LOT-0001
Fourniture et livraison de composteurs individuels · Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : Soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2, soit, le Document Unique de Marché Européen (DUME). Les candidats devront transmettre les pièces suivantes : Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat conformément aux articles R.21421 à R.214214, R.214225, R.21433 à R.21434 et R.214316 du Code de la commande publique : Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat individuel ou chaque membre du groupement : o N'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L.21411 à L.21415 du Code de la commande publique et dans les cas d'exclusion à l'appréciation de l'acheteur prévus aux articles L.21417 à L.214110 du Code de la commande publique publique (ou cocher la case à l'article F1 du DC1).. Formulaire DC1, Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (https://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (https://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat). La remise d'un DC1 ou d'un DUME vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur. · CPV 39234000

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
caprovenceverte.e-marchespublics.com

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